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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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REFERES 1ER PP
68fb978411af6ba0065f41d9
23 octobre 2025
23 octobre 2025
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] Ayant pour avocat postulant Me Stanislas DE LA ROYERE, avocat au barreau d'AMIENS Représentée et plaidant par Me Michaël
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf02
15 mai 2008
15 mai 2008
C / Michaël X... Corinne Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd90100
11 janvier 2013
11 janvier 2013
comparante en personne Michaël X... né le 14 Décembre 2003 non comparant APPELANT Monsieur Jean-Jacques X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd94143
18 octobre 2018
18 octobre 2018
mise en délibéré au dix huit octobre deux mille dix huit.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd8953b
11 septembre 2007
11 septembre 2007
la copie d'une lettre d'accompagnement signée de Michael Bismuth qui " confirme en tant que de besoin" l'appel du jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93126
6 avril 2016
6 avril 2016
Michael X... était désigné comme président et Gabriel X... comme directeur général. Le capital de la société Holding X...Frères était détenu à 50 % par Gabriel X... et à 50 % par Michael X....
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f065
26 janvier 2012
26 janvier 2012
RG N : 11/ 00419 AFFAIRE : SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE C/ Michael X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925bd
30 juin 2015
30 juin 2015
Mickaël Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd90925
11 juillet 2013
11 juillet 2013
Mickaël Y..., ex-conjoint de Mme A..., refuse de quitter les lieux, ainsi que cela a été établi par un constat d'huissier en date du 20 novembre 2012 ; Que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c67c
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Monsieur Mickaël Z... et Madame Mélanie A... épouse Le Clech à payer à l'EURL MPI " La Forêt Immobilier " la somme de SEPT MILLE CINQ CENTS EUROS (7. 500 €) avec intérêts au taux légal à compter du 9
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e365
29 juin 2011
29 juin 2011
Michaël Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ed7
17 février 2016
17 février 2016
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX SEPT FEVRIER DEUX MILLE SEIZE APPELANT : M. Michaël X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd92187
19 mars 2015
19 mars 2015
Mickael Y... C/ Mme Martine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5e8
7 septembre 2011
7 septembre 2011
C/ Mickaël Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91809
18 juin 2014
18 juin 2014
Mickaël Z...Prise en sa qualité d'ayant-droit de feu Raymond Y...né le 09 Novembre 1986 ... 20240 VENTISERI assisté de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253cbd8bd3db21cbdd8e6f5
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Contestant ce licenciement, Monsieur Mickaël X... a saisi la juridiction prud'homale.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3fbd3db21cbdd8f9bf
18 juin 2012
18 juin 2012
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Arrêt no 12/00403 ----------- 18 Juin 2012 ------------ RG 10/02105 ------------ Michaël X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2de
25 janvier 2012
25 janvier 2012
ARRÊT DU 25 Janvier 2012 -------------------- RG N : 11/ 00752 -------------------- Michaël X... Sylvie X... Philippe X... C/ S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89ad6
11 septembre 2007
11 septembre 2007
Mickaël A... K... atteste que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bfe0
23 avril 2008
23 avril 2008
en cause notamment Michael H...
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