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433 résultats pour « Menudier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre

5fca8c341852847e77ac67dc

Appel

10 septembre 2020

10 septembre 2020

[V] correspondant au coût du remplacement des menuiseries extérieures ; - débouter M.

Source officielle

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CA

4ème Chambre

5fd91ddbdfa8a0ba7268149c

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

Il se déduit du rapport que la seule protection contre le phénomène de corrosion en bord de mer est l'entretien régulier des menuiseries.

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdad1cdbb07466442b09023

Appel

20 mai 2019

20 mai 2019

Propriétaires d'un terrain en indivision situé [...] , les consorts K... y ont fait construire un immeuble d'habitation et ont contracté avec l'entreprise DOMITECH pour la réalisation du lots 'Menuiseries

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6a210db0cdc6046d47099c59

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

DP MENUISERIE c/ S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

66177dade5d80f0008c2e870

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

MENDI ARTEAN [X] [J] G.A.E.C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8df7d

Appel

24 mai 2011

24 mai 2011

LE CARRE MEDICIS PATIO SCCV FRANCE TERRE L'AVANT SCENE SCCV FRANCE TERRE LES BALMES SCCV FRANCE TERRE INVESTISSEMENT LE LYS D'OR SCCV FRANCE TERRE INVESTISSEMENT LE HAMEAU DES CRETES C/ SA MENUI

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

69d9de3acdc6046d47d95fef

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Condamne la société Fermetures et menuiseries du Sud aux entiers dépens.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

69f4398fcdc6046d472d84c6

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[X] [Q] MENUISERIES C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6a1a72ebcdc6046d477474b8

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Selon acte d'engagement en date du 12 décembre 2017, la société [Adresse 2] a confié à la société Ridoret Menuiserie l'exécution du lot n° 8 menuiserie intérieure, pour un montant de 328 513,35 euros HT

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01909_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

A C détenait directement 90 % des parts de la SARL Menodis, laquelle exploitait un supermarché à l'enseigne Super U à Bonne (Haute-Savoie), le reste du capital de cette société, d'un montant de 39 000

Source officielle
CA

1ère Chambre

69df1e03cdc6046d47479a01

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

La SARL YR MOREAU est intervenue dans le cadre de la réalisation des lots menuiseries extérieures bois et menuiseries intérieures bois et parquets.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6438f224a942a604f5e93349

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

La SCP Mendi-Cahn sera en conséquence condamnée au paiement de la somme de 1 841,67 euros à titre de dommages et intérêts.

Source officielle
CA

Chambre Civile

69f444a8cdc6046d472ea618

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

AGENCEMENT CONSTRUCTION MENUISERIE [Adresse 1] [Localité 2] Représentant: Me Anne RADAMONTHE-FICHET, avocat au barreau de GUYANE APPELANT S.A.S.

Source officielle
CA

Référés Civils

6a1fb7c0cdc6046d47e8e0db

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

MENUISERIE ROAZHON Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 02

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6a1a711acdc6046d47742a36

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

* * * * * * EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCEDURE Mme [G] [Y] a fait installer en mai 2007 par la société Menuiserie Despond, devenue Menuiserie [F], une porte sectionnelle motorisée de garage

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6a1a789bcdc6046d47752b1b

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Ils expliquent qu'ils versent le devis de l'EURL portant sur les menuiseries, l'avis favorable de l'expert judiciaire à l'extension de sa mission mais également la facture de l'EURL relative aux menuiseries

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fca7240593a195e41534331

Appel

15 octobre 2020

15 octobre 2020

Ces trois lots étaient constitués du lot 8 ' menuiseries extérieures et portes de garage, du lot 9 ' menuiseries intérieures, et du lot 10 ' métallerie et ferronnerie.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6a17cd8ecdc6046d47305098

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

MENUISERIES [P] [U] S.E.L.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

68676d786cbb391a608a1879

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

MENUI METAL SERRU INDU (AZUR ALU) Société SMA SA S.E.L.A.R.L. [M] SOHM Société SMABTP Syndicatdescopropriétaires DE LA RESIDENCE [11] Compagnie d'assurance AXA FRANCE S.A.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20103656

Appel

23 septembre 2010

23 septembre 2010

de copie du courrier la concernant que Madame P., déléguée du Médiateur de la République, a adressé à la caisse primaire d'assurance maladie de Bayonne.

Source officielle