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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
6969ffb9cdc6046d477fe51e
15 janvier 2026
15 janvier 2026
2 000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - a débouté la société Mehari loisirs de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - a condamné la société Mehari
Source officielleChambre 1-9
662209619ce1420008389689
18 avril 2024
18 avril 2024
MEHARI PASSION C/ S.C.I.
Source officielleChambre 1-9
67ef71658d5c08d4a262e608
3 avril 2025
3 avril 2025
MARTIN MECHADIER RIBEIRO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Henri-Charles LAMBERT Me Caroline BOZEC Décision déférée à la Cour : Ordonnance n° 2024
Source officielleChambre civile 1-5
6711fb097603bf88a1884cc3
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Par déclaration reçue au greffe le 30 mars 2023, les sociétés DS, GTI, Mehari et Acadiane ont interjeté appel de cette ordonnance en tous ses chefs de disposition.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4dbd3db21cbdd8d48c
25 janvier 2011
25 janvier 2011
RG N : 10/ 01560 AFFAIRE : SCVV PRES D'ARENE C/ Me Roland X..., en qualité de liquidateur de la SARL METADIER Nicolas PLP/ iB contredit COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b60
8 octobre 2013
8 octobre 2013
Mehdi X... pour la période du 14 octobre 2010 au 16 décembre 2011. Elle a embauché sans contrat écrit M. Mehdi X... le 14 octobre 2010 comme technicien en électronique.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd89315
29 novembre 2007
29 novembre 2007
Mehdi né le 06 juin 1981 à BORDEAUX Fils de X... Mohamed et de X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fdd1346c4723e7d2e8a50b2
16 octobre 2018
16 octobre 2018
Mehdi au lieu de X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
603710a537ea5bab19a5c480
17 juin 2015
17 juin 2015
La SCI Mehdi a interjeté appel de ce jugement le 18 juillet 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897e4
5 décembre 2006
5 décembre 2006
Mehdi à payer à Monsieur C...
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eeb7
12 septembre 2011
12 septembre 2011
De cette union sont issus trois enfants : - Mehdi X..., né le 29 septembre 1992, aujourd'hui majeur -Youssra X..., née le 19 août 1996 - Inès X..., née le 29 décembre 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8ccbf
14 novembre 2008
14 novembre 2008
Dès lors, la décision de première instance sera infirmée et Monsieur Mehdi X... entièrement débouté de ses prétentions.
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91ba0
27 octobre 2014
27 octobre 2014
de Mehdi, Madame X...et Madame Z..., présentes, Monsieur le Président a donné connaissance des conclusions écrites du Ministère Public ; Puis, à l'issue des débats, avis a été donné aux parties par
Source officielle4ème Chambre
6879d5f02db7cac9e5eb490a
17 juillet 2025
17 juillet 2025
POITIERS SERVICE CIVIL 4ème Chambre ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Ordonnance n° 23 N° RG 25/00454 - N° Portalis DBV5-V-B7J-HHVN Affaire : Madame [E] [T] [P] [A] [C] Représentant : Me Mehdi
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894c1
29 octobre 2007
29 octobre 2007
Mehdi DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 03 SEPTEMBRE 2007 Ont été entendus : Madame PAUCOT-BILGER en son rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c026
18 juin 2008
18 juin 2008
Mehdi Azzid et F...
Source officielleChambre civile 1-2
669a01b8bf9da27f384b0f18
18 juillet 2024
18 juillet 2024
paiement ou défaut d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : rendue par le Tribunal de proximité d'Asnières-sur-Seine le 17 Juin 2024 Appelant : Monsieur [E] [Z], représentant : Me Mehdi
Source officielle17e Chambre
615e0daec25a97f0381f4ebe
16 décembre 2014
16 décembre 2014
SCS [G] [G] ET CIE SCI MARJER SCI LAUGAU [G] [G] [X] [N] épouse [G] [X] [T] Grosse délivrée le : à : Me Bertrand D'ORTOLI, avocat au barreau de NICE Me Mehdi CAUSSANEL- HAJI, avocat
Source officielleChambre 1-2
6970e9c2cdc6046d471fc610
20 janvier 2026
20 janvier 2026
MEHARI PASSION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric DE TRICAUD Me Juliette BOUZEREAU Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9ef
25 mai 2012
25 mai 2012
Mehdi né le 23 juillet 1995 à TOULOUSE, de Z... Belkacem et de A...
Source officiellePage 1 sur 22