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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre C
60325975fc98a68ebed34eae
22 février 2018
22 février 2018
la SA Banque Martin Maurel aux entiers dépens, dont distraction ; Vu les dernières conclusions notifiées le 22 juin 2016 aux termes desquelles la SA Banque Martin Maurel demande à la cour de : -
Source officielle1ère Chambre
67f605d90693b6995965628a
8 avril 2025
8 avril 2025
Cédric SAUNIER et Philippe MAUREL, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0be
6 février 2012
6 février 2012
de la résidence de MARENNES, à charge pour eux d'échanger les clés ; Que seul un élément nouveau peut dès lors, être de nature à rendre recevable de ce chef, l'appel incident de l'époux.
Source officielle1ère chambre civile B
60366c29d6393c0d3f17f6ed
27 octobre 2015
27 octobre 2015
[O] [J] a déposé plainte pour chantage à l'encontre de son frère.
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd90292
13 février 2013
13 février 2013
Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Tribunal de Commerce d'ajaccio, décision attaquée en date du 08 Août 2011, enregistrée sous le no 11/ 001145 SARL CONSTRUCTIONS CHIRIGONI ET FRERES
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928d0
21 octobre 2015
21 octobre 2015
Maria ... 83149 BRAS assisté de Me Stéphane RECCHI de la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence M. Jacques-Paul Y...
Source officielle1ère chambre civile B
60358a53737223af45ed3304
5 avril 2016
5 avril 2016
Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Marie-Pierre GUIGUE, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller assistés pendant les débats de Emanuela MAUREL
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8ea96
11 janvier 2012
11 janvier 2012
APPELANTS : Monsieur Jean Pierre X... ... 20620 BIGUGLIA assisté de la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et Me Pierre louis MAUREL, avocat au barreau de BASTIA Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bd5
9 décembre 2015
9 décembre 2015
Freddy X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
66ff85cea4ff9ec259c0989e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
La société Les deux frères n'était pas représentée.
Source officielleSe. référés
64fab9a40f624005e653f3a1
5 septembre 2023
5 septembre 2023
des débats et du prononcé, DEMANDEURS : Monsieur [D] [N] né le 18 Mars 1979 à [Localité 6] [Adresse 9] [Localité 11] non comparant représenté par Me Stéphane RECCHI de la SCP MORELLI MAUREL
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8b1
13 juin 2012
13 juin 2012
Suivant acte d'huissier du 27 janvier 2010, la SAS GEDIMAT ANCHETTI et FRERES a assigné Monsieur X...à comparaître à l'audience d'orientation du 11 mars 2010.
Source officielle1ère chambre civile B
615e0e21c25a97f0381f5281
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Une maison située à [Localité 5], (Loire) comprise dans cette donation ayant été vendue et une difficulté s'étant élevée sur le décompte des sommes revenant à chacun, [L] [X] a assigné son frère [A] et
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8eff9
18 octobre 2011
18 octobre 2011
MAERTEN & D.
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93412
6 juillet 2016
6 juillet 2016
Frères a été créée le 13 décembre 2010 ; le capital social est détenu à 50 % par Gabriel X...et à 50 % par Michael X.... Les deux frères sont gérants associés.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00233_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
; - il n’est pas établi que les travaux de la société Laffite Frères sont à l’origine des dommages subis par M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
68f1d26de5a8ebce715483f8
16 octobre 2025
16 octobre 2025
- signé par Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre et par Saveria MAUREL, Greffière, présente lors de la mise à disposition. EXPOSE DU LITIGE Mme [G] [H] est la petite fille de M.
Source officielle4e Chambre A
6036537e8d18e3b475ba09cf
12 novembre 2015
12 novembre 2015
au barreau de LYON INTIMES Monsieur [I] [K] demeurant [Adresse 4] représenté par la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Pierre Louis MAUREL
Source officielle1ère chambre civile B
60350d0693e29539c24a1bf1
28 juin 2016
28 juin 2016
Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Marie-Pierre GUIGUE, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller assistés pendant les débats de Emanuela MAUREL
Source officielleChambre sociale
660e431b0740db0008fa95b7
3 avril 2024
3 avril 2024
COUR lors du délibéré : Monsieur François MÉLIN, président de chambre Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller GREFFIER lors des débats : Madame Maureen
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