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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre D
5fdd85f6b6577130f0bb53e4
6 septembre 2018
6 septembre 2018
représenté par Me Maud TURONNET substituant Me Elian GAUDY de la SCP GAUDY GALANDRIN, avocat au barreau D'AVEYRON INTIMEE : CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE CARNAC [...
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX00284_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
B, représenté par Me Turchet, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2106210 du 7 décembre 2023 par lequel le tribunal administratif de Bordeaux a rejeté d'une part, sa demande tendant à l'annulation
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_21BX00511_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
mémoires en défense, enregistrés les 10 mai 2021 et 16 août 2021, ainsi qu'une production de pièces enregistrée le 6 septembre 2021, la société d'exploitation du Vieux Colombier, représentée par Me Turchet
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00373_20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
Il est situé de part et d'autre de la voie communale, dite route de crête, menant au village de Berrac, à l'extrémité du coteau de la vallée de Turon, sur un petit plateau rocheux.
Source officielleCour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870e3
12 mai 2004
12 mai 2004
Patrick B... représentée par la SCP SINGER-TURON, avocats postulants au barreau des HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN726 et la SCP CHAMPAGNER KATZ & C..., avocats plaidants au barreau de PARIS, vestiaire
Source officielleJuge des référés
ORCA_26BX00580_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Procédure devant la cour administrative d’appel : Par une requête enregistrée le 23 février 2026, M. et Mme C..., représentés par Me Turot, qui ont relevé appel de ce jugement par une requête enregistrée
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA02576_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
B, représenté par Me Turot, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2103312 du tribunal administratif de Paris en date du 12 avril 2023 ; 2°) de lui accorder le bénéfice du crédit d'impôt
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA02007_20240207
7 février 2024
7 février 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 9 juin 2023, M. et Mme B, représentés par Me Turot, concluent au rejet de la requête.
Source officielleJuge des référés
DCA_26BX01147_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Procédure devant la cour administrative d’appel : Par une requête enregistrée le 13 avril 2026, M. et Mme C..., représentés par Me Turot, demandent au juge des référés de la cour, saisi sur le fondement
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00357_20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
La plus proche (source du Turon) est localisée à proximité immédiate à l'est du site, où débute un cours d'eau ".
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA01755_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 15 avril 2022, 9 septembre 2022 et 13 mars 2023, la société Cofinimmo, représentée par Me Modave, Me Bochu et Me Turot, demande
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE01084_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires enregistrés les 6 mai et 23 novembre 2022 et le 20 décembre 2023, la SCI Isbas, représentée par Me Turot, avocat, demande à la cour : 1°)
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA00542_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 1er février 2021 et 2 mai 2022, la SA Bouygues, représentée par Me Turot et Me Briard, avocats, demande à la Cour
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA02781_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 23 mai 2021 et 26 septembre 2022, M. et Mme A, représentés par Me Bayard Turot, demandent à la Cour : 1°) d'ordonner, avant-dire
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01413_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
que s’il est connu, qu’au niveau de certaines zones fissurées, la nappe du Carbonifère et la nappe de la Craie peuvent être en connexion, « le site de Saint Sauveur, avec la présence de marnes du Turonien
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT02107_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 1er juillet 2022, M. , représenté par Me Bayard Turot, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 29 avril 2022 en tant qu'il a rejeté
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL23670_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
d'eau et plans d'eau de première catégorie piscicole du département et d'abaisser la taille de capture de la truite fario, d'une part, à 18 centimètres sur le Ger et ses affluents en amont du pont de Turon
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21931_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
d'eau et plans d'eau de première catégorie piscicole du département et d'abaisser la taille de capture de la truite fario, d'une part, à 18 centimètres sur le Ger et ses affluents en amont du pont de Turon
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01433_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
condamner in solidum, sur le fondement de la responsabilité contractuelle ou, subsidiairement, de la garantie décennale des constructeurs, en réparation des désordres constatés sur le complexe sportif du Turet
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00786_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
généralement supérieurs aux volumes prélevables et que les consommations moyennes sont toutes inférieures aux volumes prélevables sauf sur l'unité Vienne-Creuse pour la ressource " nappe libre du Turonien
Source officiellePage 1 sur 2