[I] [R] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Maud MEUNIER, avocat au barreau de LYON Assisté de la SCP LECOQ-VALLON & FERON-VALLON, avocats au barreau

[B] [U] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 2] (69) [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Maud MEUNIER, avocat au barreau de LYON Assisté de la SCP LECOQ VALLON & FERON POLONI, avocats

Assistée de la SCP DUFFOUR & ASSOCIÉS, avocats au barreau de PARIS INTIMÉE : Mme [O] [D] veuve [L] née le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Maud

Il soutient que les moyens soulevés par la SARL Meunier Automobiles ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

rejet née du silence gardé par le maire de la commune d'Egly sur sa mise en demeure du 29 mai 2018 tendant à la signature de l'acte authentique de vente d'un terrain situé au lieudit " Le Chemin des Meuniers

D..., représentés par Me François Meunier, demandent au juge des référés sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution des saisies administratives

B..., représentée par Me Meunier, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2100498 du tribunal administratif d’Orléans du 7 décembre 2023 ; 2°) d’annuler le titre exécutoire n°234 ; 3

[P] [N] domiciliée au siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentées par Me Clémence MATHIEU de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 38 assistée de Me Jean Charles MEUNIER

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 21 octobre 2024, la société Irem Spa, représentée par Me Le Marrec et Me Meunier, demande à la cour : 1°) de réformer ce jugement et de prononcer

Il ressort des pièces du dossier que le projet comprend trois ouvrages de rétention des eaux pluviales avec des débits respectifs de fuite dans le fossé creusé le long de la rue des Jean Meuniers de 1,5

Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée au Syndicat Patronal de la Boulangerie et de la Boulangerie Pâtisserie de Paris et de la Seine, à la SARL Romaric Maître Boulanger, à la SARL Meunier Neuilly

A, représenté par Me Meunier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et cet arrêté ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Montluçon la somme de 8 000 euros au titre de l'article L. 761

Par deux mémoires, enregistrés les 15 mars 2023 et 3 mai 2023, M. et Mme G, représentés par Me Meunier : 1°) sollicitent la jonction de l'instance avec l'instance n°22LY02559 ; 2°) concluent au rejet

C/ Nicole MAURIE paiement de sommes JL/PS Grosse à Me DEBERNARD DAURIAC, Avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE DEUXIEME SECTION ARRET DU 23 SEPTEMBRE 2003 A l'audience publique de la CHAMBRE CIVILE

Par un mémoire en défense et un mémoire complémentaire, enregistrés les 2 février et 19 avril 2022, le centre communal d'action social de , représenté par Me Meunier, conclut au rejet de la requête et

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 07/05/2020 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI la SELARL CM&B "COTTEREAU-MEUNIER-BARDON-SONNET-DRUJONT ET ASSOCIES

Procédure devant la cour Par une requête et des mémoires enregistrés les 8 août 2024, 20 février 2025 et 14 mars 2025, la société Irem Spa, représentée par Me Le Marrec et Me Meunier, demande à la cour

Par des mémoires en défense, enregistrés le 21 avril 2021 et le 7 janvier 2022, Mme B C, représentée par la Selarl Tournaire Meunier, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre à la