Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90021
17 décembre 2012
17 décembre 2012
Mme X..., ACCORDE à Madame Marie-Mathilde X...et Monsieur Louis X...un droit de visite et d'hébergement sur l'enfant Mathias : - une fin de semaine sur deux du samedi 10 h au dimanche 18 h, - une
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918b2
30 juin 2014
30 juin 2014
Mathieu Y... Mme Anne X...épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90d9a
6 décembre 2013
6 décembre 2013
Mathieu X... Mme Anne Y... épouse X... A. E. C. J. F.
Source officielleCour d'Appel
6253cd18bd3db21cbdd923f3
15 mai 2015
15 mai 2015
Saisi par Mme Y...d'une demande de transfert de la résidence de Mathilde à son domicile, par ordonnance du 10 décembre 2013, le juge aux affaires familiales a fixé la résidence habituelle de Mathilde au
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd919ad
8 août 2014
8 août 2014
Mathieu Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd9265a
23 juillet 2015
23 juillet 2015
Le VINGT TROIS JUILLET DEUX MILLE QUINZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur Mathieu X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f04c
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Mathieu X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd91193
20 février 2014
20 février 2014
La SCI a assigné la société AXA devant le tribunal de grande instance de Limoges pour obtenir la réparation de son préjudice en soutenant que l'entreprise Mathieu à engagé sa responsabilité.
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd90690
14 mai 2013
14 mai 2013
RG N : 12/ 00603 AFFAIRE : Alexandre X..., Mathieu Y... C/ Alain Z..., Bernard A..., Philippe B..., LJ de M. Alain Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93078
17 mars 2016
17 mars 2016
Mathieu X... ; Statuant à nouveau de ce chef CONDAMNE M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a79
12 septembre 2014
12 septembre 2014
SUR QUOI Attendu que David Y... et Nathalie X... sont les parents de : - Manon Y..., née le 8 juin 1997, - Mathilde Y..., née le 21 mars 2000, - Yohan Y..., né le 31 janvier 2002, - Zoé Y..., née le
Source officielleCour d'Appel
6253cc79bd3db21cbdd9031e
4 mars 2013
4 mars 2013
A cette audience, en chambre du conseil, Monsieur PUGNET a été entendu en son rapport, Maître BADEFORT a déposé son dossier et Maître COUSIN MARLAUD a été entendu en sa plaidoirie.
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f041
19 septembre 2011
19 septembre 2011
.-19100 BRIVE LA GAILLARDE représentée par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour assistée de Me Myriam COUSIN MARLAUD, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf5e
14 novembre 2007
14 novembre 2007
Mathieu MAURI, Président de Chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed63
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Mathieu X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912ea
20 mars 2014
20 mars 2014
.-87000 LIMOGES représentée par Me Mathieu BOYER, avocat au barreau de LIMOGES Jean-Claude Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd8998d
24 octobre 2007
24 octobre 2007
Greffier, lors des débats : Mme Josiane MARAND ARRET : -contradictoire -prononcé publiquement par M. Mathieu MAURI, Président de Chambre. -signé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a664
9 janvier 2008
9 janvier 2008
Greffier, lors des débats : Mme Josiane MARAND ARRET : -contradictoire -prononcé publiquement par M. Mathieu MAURI, Président de Chambre. -signé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd894a2
11 janvier 2006
11 janvier 2006
Mathieu MAURI, Président de Chambre, M. Jean-Marc ARMINGAUD, Conseiller, Monsieur Georges TORREGROSA, Conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f69
21 mars 2007
21 mars 2007
Greffier, lors des débats : Mme Josiane MARAND ARRET : -CONTRADICTOIRE -prononcé publiquement par M. Mathieu MAURI, Président de Chambre. -signé par M.
Source officiellePage 1 sur 6