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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale A salle 1
65cb16f3474256000835c49f
26 janvier 2024
26 janvier 2024
[Z] [C] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Matthieu LAMORIL, avocat au barreau d'ARRAS INTIMÉE : E.U.R.L.
Source officielleSociale A salle 1
65cb16ff474256000835c4a5
26 janvier 2024
26 janvier 2024
République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme [P], [C], [I] [S] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Matthieu
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6711faa07603bf88a1884565
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[O] [H] ASSURANCEMALADIE DES MINES Copies certifiées conformes - CPAM de l'Artois - Madame [E] [O] épouse [H] - Me Matthieu
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65b35c2a1d7564000872dc40
25 janvier 2024
25 janvier 2024
instance : 22/00354 Jugement du tribunal judiciaire d'Arras 30 août 2022 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [P] [W] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté et plaidant par Me Matthieu
Source officielleSociale B salle 2
643e35ba83146e04f531ec06
14 avril 2023
14 avril 2023
Etienne PRUD'HOMME, avocat au barreau D'arras INTIMÉE : Association GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO-SOCIAL [Localité 2]-[Localité 4] (APEI) [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Matthieu
Source officielleSociale D salle 2
6538b3b37ffc2c8318edffab
20 octobre 2023
20 octobre 2023
SATELEC [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Matthieu LAMORIL, avocat au barreau d'ARRAS DÉBATS : à l'audience publique du 06 Juillet 2023 Tenue par Virginie CLAVERT et Laure BERNARD
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bfe7
6 décembre 2007
6 décembre 2007
.- 62210 AVION représenté par la SCP ERMENEUX- CHAMPLY- LEVAIQUE, avoués à la Cour, ayant Me Mathieu LAMORIL pour avocat au barreau d'ARRAS COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
635236aa8c924eadffcc4794
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[V] [D] ayant son siège social, [Adresse 3] représentée par Me Matthieu Lamoril, avocat au barreau d'Arras, avocat constitué INTIMÉE SAS [C] [S] La Maison des Baptêmes, agissant poursuites et
Source officielleSociale C salle 1
6639c3cc941311000823868b
19 avril 2024
19 avril 2024
L'AMBASSADE D'[Localité 4] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Matthieu LAMORIL, avocat au barreau D'arras DEFENDEUR AU CONTREDIT : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd87699
30 juin 2005
30 juin 2005
Comparant en personne, assisté de Me GOBBERS de la SCP BRUNET -CAMPAGNE - GOBBERS (avocat au barreau de BETHUNE) INTIME : SARL HAYART PUBLICITE 203, Rue Nationale 62980 VERMELLES Représentée par Me Matthieu
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
660cf2557c1ccb0008628bc3
2 avril 2024
2 avril 2024
[Localité 6] représentée et plaidant par Me Marilyne Kuzniak, avocat au barreau de Lille ET : INTIME Monsieur [S] [R] [Adresse 3] [Localité 5] représenté et plaidant par Me Matthieu
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b23f
21 décembre 2007
21 décembre 2007
Présent et assisté de Me André SIPP (avocat au barreau D' ARRAS) Substitué par Me Matthieu LAMORIL INTIME : SA DBS HOUSSES AUTO 2 rue du Général Leclercq 59115 LEERS Représentée par Me Alain
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
68d62527f345149cf84d2b9b
25 septembre 2025
25 septembre 2025
le tribunal de commerce d'Arras APPELANTE SARL Netease prise en la personne de son gérant domicilié en sa qualité au siège, ayant son siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Matthieu
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6352369a8c924eadffcc4740
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Localité 7] Compagnie d'Assurance Allianz Global Corporate & Specialty SE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 2] [Localité 8] Représentées par Me Matthieu
Source officielleSociale C salle 2
66b5b1071eb0145eaea82f06
5 juillet 2024
5 juillet 2024
] [Localité 3] représentée par Me Laurence BONDOIS, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : Association ASSOCIATION DIOCESAINE DE [Localité 8] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Matthieu
Source officielleSociale A salle 3
6631db29a91469000847aa10
19 avril 2024
19 avril 2024
Me Aurélie VAN LINDT, avocat au barreau de LILLE assistée de Me Nathalie KOULMANN, avocat au barreau de NICE INTIMÉE : Mme [O] [S] EPOUSE [G] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Matthieu
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
63b7ccde6b63637c907b7aff
5 janvier 2023
5 janvier 2023
son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Catherine Camus-Demailly, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée de Me Matthieu
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940f2
30 juillet 2018
30 juillet 2018
, avons rendu le trentre juillet deux mille dix huit l'ordonnance suivante, sur appel formé contre une ordonnance du juge des libertés et de la détention de POITIERS en date du 27 Juillet 2018 en matière
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
5fdb0cdb4bbf4ea14b298fd2
17 avril 2019
17 avril 2019
b - les assurés sont, outre le maître de l'ouvrage, les participants à l'acte de construire figurant au tableau joint, à savoir: ARTE CHARPENTIER, OGER INTERNATIONAL, SETEC, CEEF, LAMORAL et SCGPM ;
Source officiellePremier Président
69d88cc3cdc6046d47bb18a7
9 avril 2026
9 avril 2026
deux mille vingt six l'ordonnance suivante, par mise à disposition au greffe, sur appel formé contre une ordonnance du Juge des libertés et de la détention de [Localité 1] en date du 31 Mars 2026 en matière
Source officiellePage 1 sur 2