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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e Chambre A
615e0d1ac25a97f0381f4bbc
16 septembre 2014
16 septembre 2014
[O] [R] épouse [I], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Sophie BOTTAI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Martine
Source officielleChambre 1-11 référés
668cd22bbbc9a118c6c63e1b
8 juillet 2024
8 juillet 2024
SOGEXT, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Marine CHARPENTIER, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle1re Chambre B
61629f7f35a5d4e0c2ddca7b
6 juin 2013
6 juin 2013
PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 06 JUIN 2013 FG N° 2013/356 Rôle N° 12/02842 [Y] [I] C/ [K] [X] Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02144_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Martin, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - les observations de Me Boulan, représentant la SARL Les Trois Palais, - et les observations de Me Morabito, représentant la commune
Source officielleChambre 4-3
63cb92a69c02507c9078dc42
20 janvier 2023
20 janvier 2023
de protection 5941,40 € nets ' Indemnités au titre de la perte de participation patronale sur la mutuelle complémentaire 841,70€ nets
Source officielleChambre 4-3
652a30127ed1ea8318112387
13 octobre 2023
13 octobre 2023
, Président de Chambre, et Madame Isabelle MARTI, Président de Chambre suppléant, chargées du rapport.
Source officielleChambre 4-3
652a30127ed1ea8318112389
13 octobre 2023
13 octobre 2023
, Président de Chambre, et Madame Isabelle MARTI, Président de Chambre suppléant, chargées du rapport.
Source officielleChambre 4-3
652a30127ed1ea831811238b
13 octobre 2023
13 octobre 2023
, Président de Chambre, et Madame Isabelle MARTI, Président de Chambre suppléant, chargées du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8baf6
20 mars 2008
20 mars 2008
BANQUE MARTIN X...
Source officielleCour d'Appel
6253cab5bd3db21cbdd8bcfc
21 février 2008
21 février 2008
substitué par Me Marion ETTORI, avocat au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 17 Janvier 2008 en audience publique.
Source officielle3e Chambre A
6035ba4d391c0b21eacade0c
10 mars 2016
10 mars 2016
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Martin DELAGE, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfeb
18 février 2009
18 février 2009
représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assisté de la SCP PREZIOSI-CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Martine LELIEVRE-BOUCHARAT, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielle10e Chambre
603496e1ca97d1838b50d4e4
10 novembre 2016
10 novembre 2016
Rôle N° 15/22633 [F] [E] C/ [G] [M] SA AXA FRANCE IARD AGENT JUDICAIRE DE L'ETAT Mutuelle MASFIP CPAM DE L'HERAULT Grosse délivrée le : à : Me Martine
Source officielleChambre 3-1
69fd84d5cdc6046d4704d607
7 mai 2026
7 mai 2026
IMMOSUR Copie exécutoire délivrée le : 07 mai 2026 à : Me Julien DESOMBRE Me Françoise BOULAN Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd8932e
28 juin 2007
28 juin 2007
no 20 28500 VERNOUILLET prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité représentée par la SCP BOMMART MINAULT-No du dossier 00033523 assistée de Maître Martine
Source officielleChambre 4-3
6a0ffb86cdc6046d478a7cbc
21 mai 2026
21 mai 2026
Madame Pascale MARTIN, Présidente de Chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 4-3
65b4ab857ef77d000880b36a
26 janvier 2024
26 janvier 2024
HOLDINGS C/ [S] [C] CGEA AGS DE [Localité 9] Copie délivrée le 26 Janvier 2024 à : - Me Roselyne SIMON-THIBAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Françoise BOULAN
Source officielle17e chambre
60376182d717de3ec36725ee
1 avril 2015
1 avril 2015
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses N° RG : 12/01801 Copies exécutoires délivrées à : la SCP RICOUR RIVOIRE TOULLEC DUVERNOY SANTINI BIZARD BOULAN
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a6a5
1 avril 2008
1 avril 2008
.-05000 GAP représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, ayant Me Jean-François CLEMENT, avocat au barreau de GAP INTIMEES Société AQUALAND RCS PARIS No B 324 592 708 prise en
Source officielleChambre 4-3
69f44e1fcdc6046d472f6587
30 avril 2026
30 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pascale MARTIN, Présidente de Chambre Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre Monsieur Robert
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