Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
61628ccb293034a8c342f6d0
19 septembre 2013
19 septembre 2013
GOLF RESORT [Localité 5] SCP [L] Grosse délivrée le : à : Me Martine DESOMBRE-MICHEL Me Sylvie MAYNARD SCP COHEN L ET H GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielle1re Chambre A
6162678812fe6a3e85a6c85c
5 novembre 2013
5 novembre 2013
1500 € immatriculée au RCS de Paris sous le N° D 451 155 212 prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 2] représentée par Me Martine
Source officielle1re Chambre B
6162af1d9547460d26ddb6d9
8 novembre 2012
8 novembre 2012
PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 08 NOVEMBRE 2012 HF N° 2012/664 Rôle N° 11/22121 [K] [N] C/ [E] [I] Grosse délivrée le : à : Me Martine
Source officielle15e Chambre A
61628535c10e2193c5780962
17 janvier 2014
17 janvier 2014
N° 2014/45 Rôle N° 11/19442 [V] [U] [X] [M] épouse [U] C/ [I] [B] [N] Grosse délivrée le : à : la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE Me Martine
Source officielle11e Chambre A
615e0d30c25a97f0381f4c32
5 novembre 2013
5 novembre 2013
2013 N°2013/ 533 Rôle N° 11/19040 Société HOIST KREDIT AB C/ [G] [I]-[M] [E] [P] [K] épouse [I]-[M] Grosse délivrée le : à :Me Martine
Source officielle8e Chambre C
615e0d88c25a97f0381f4dc7
23 janvier 2014
23 janvier 2014
numéro 2011/009504 du 01/09/2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX EN PROVENCE) née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1] (MAROC), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Martine
Source officielle10e Chambre
61627772a2bc6369e8386d02
3 octobre 2012
3 octobre 2012
Obligatoires de Dommages 'FGAO', dont le siège social est sis [Adresse 3], pris en la personne de son Directeur Général élisant domicile en sa délégation de [Localité 8], [Adresse 2] représenté par Me Martine
Source officielle8e Chambre C
6162852ec10e2193c5780897
3 octobre 2013
3 octobre 2013
Me Philippe SAMAK, avocat au barreau de NICE, INTIMEE SA BNP PARIBAS Société Anonyme prise en la personne de son représentant légal, dont le siège est sis [Adresse 1] représentée par Me Martine
Source officielle6e Chambre B
61627765a2bc6369e8386c38
11 décembre 2012
11 décembre 2012
Grosse délivrée le : à :Me DESOMBRE MICHEL SCP COHEN GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge aux affaires familiales de DRAGUIGNAN en date du 13 Juillet
Source officielle1re Chambre A
6162a32a36ab09eb9a2fd851
20 novembre 2012
20 novembre 2012
Services Fiscaux des [Localité 2], Division de la Fiscalité et des Forts Enjeux, représenté par son Directeur en exercice domicilié en cette qualité en ses Bureaux [Adresse 1] représentée par Me Martine
Source officielle10e Chambre
6162da6fdda066944ee0e843
5 décembre 2012
5 décembre 2012
avec le sigle FGAO)dont le siège social est sis [Adresse 2], Pris en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis ,[Adresse 5] représenté par Me Martine
Source officielle2e Chambre
615e0e48c25a97f0381f5461
20 février 2014
20 février 2014
ARRÊT AU FOND DU 20 FEVRIER 2014 N° 2014/ 86 Rôle N° 12/07500 SAS MARINELAND C/ SARL GIP COTES D'AZUR (GIP) Grosse délivrée le : à : Me DESOMBRE
Source officielle1re Chambre A
616260318672d229b8816323
8 octobre 2013
8 octobre 2013
BIVER, avocat au barreau de CARCASSONNE SA MONTE PASCHI BANQUE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié au siège social sis, [Adresse 10] représentée par Me Martine
Source officielle4e Chambre A
6162987c201c88caf8c4e253
17 mai 2013
17 mai 2013
APPELANTE LA SAS URBANIA NICE UFFI dont le siège est [Adresse 1] représentée par Me Martine DESOMBRE-MICHEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et plaidant par Me Pierre COGUYEC, avocat au barreau
Source officielle1re Chambre B
6162987a201c88caf8c4e244
28 mars 2013
28 mars 2013
Madame [Z] [X] épouse [M] née le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] représentée par LA SCP Martine DESOMBRE Julien DESOMBRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant
Source officielleChambre 3-2
65b0b7708d0ccf000877e360
18 janvier 2024
18 janvier 2024
AJILINK AVAZERI-[Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Martine DESOMBRE Me Michel LAO Me Agnès ERMENEUX Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de
Source officielleChambre 3-3
6438f1c6a942a604f5e93189
13 avril 2023
13 avril 2023
DESOMBRE Me Michel ALLIO Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de TARASCON en date du 07 Octobre 2019 enregistrée au répertoire général sous le n° 19
Source officielle2ème Chambre
69ef1fcecdc6046d47b05ffc
23 avril 2026
23 avril 2026
25/01333/ 2ème chambre Nous, Frank Robail, président de chambre, assisté de Sonia VICINO, greffière, Vu l'ordonnnance rendue par le juge de la mise en état du tribunal de proximité de Saint-Martin
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ed7
17 février 2016
17 février 2016
Michael X... à payer à M. Jean-Michel Y... la somme de 6 122, 02 euros au titre des rétrocessions d'honoraires non réglés, - condamné M. Jean-Michel Y... à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bd2
16 octobre 2013
16 octobre 2013
née le 27 Décembre 1936 ... 59240 DUNKERQUE assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, substitué Me Fabienne MICHELET, avocat au barreau de PARIS
Source officiellePage 1 sur 123