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1 242 résultats pour « Martial PERNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre civile

6348ff6f63d497adffda3faf

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Française [Adresse 1] [Localité 2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2022/000634 du 23/06/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Dijon) Représentée par Me Martial

Source officielle
CA

Chambre Sociale

635a2169c549ea05a7cd2bd4

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

700 du Code de procédure civile - condamner la SARL Martial TAIN aux entiers dépens de l'instance ; Vu les dernières conclusions transmises le 18 janvier 2022, aux termes desquelles la SARL MARTIAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c8bd3db21cbdd86434

Appel

27 novembre 2002

27 novembre 2002

16 rue Martial Mourot 54600 VILLERS LES NANCY représentée par la SCP BAZILLE & GENICON, avoués assistée de la SCP ARION ET ASSOCIES, avocats F...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d2bd3db21cbdd865c7

Appel

27 novembre 2002

27 novembre 2002

16 rue Martial Mourot 54600 VILLERS LES NANCY représentée par la SCP BAZILLE & GENICON, avoués assistée de la SCP ARION ET ASSOCIES, avocats F...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc93bd3db21cbdd908e0

Appel

7 mai 2013

7 mai 2013

Martial X... C/ Me Josyane Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a7bd3db21cbdd88ef5

Appel

6 avril 2007

6 avril 2007

Martial et Y...

Source officielle
CA

1ère Chambre

616290d2e498f0b428bb8365

Appel

24 mai 2013

24 mai 2013

dans l'affaire opposant : APPELANTE : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE BAYONNE [Adresse 3] [Localité 1] représentée par la SCP LONGIN - MARIOL, avocats à la Cour assistée de Maître

Source officielle
CA

3ème chambre A

653b593a502b828318c4e3fd

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

* * * * * EXPOSÉ DU LITIGE La SAS Martial Quincaillerie (ci-après « la société Martial ») a signé avec la SAS Location Automobiles Matériels (ci-après « la société Locam ») plusieurs contrats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac3bd3db21cbdd8bfd4

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

Claude X... (13150), par Monsieur Martial X... (4650) et par Monsieur Claude X... (598).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bdbd3db21cbdd86200

Appel

6 juin 2002

6 juin 2002

DE Y... et Maria CAETANO ont contracté mariage le 8 décembre 1970 devant l'officier d'état-civil de la commune de Fornos de Algrove (Portugal), sans contrat de mariage préalable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a420

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

: JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de SAINT-DENIS en date du 03 Mai 2007 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 18 DECEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Martial

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6440d81ee704a005d1ed70cf

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

La FFKDA démontre que le terme «DANG» constitue le terme usuel pour désigner les différents niveaux ou grades délivrés dans le [5], art martial vietnamien.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b2f

Appel

26 novembre 2015

26 novembre 2015

Elle a laissé à sa succession, composée notamment d'un immeuble à usage d'habitation situé sur la commune de SAINT MARTIAL D'ENTRAYGUES, ses deux enfants, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfebd3db21cbdd8ecc5

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

Martial X... né le 09 juin 1953 à VILLEFRANCHE SUR SAONE (69400) ... 69400 GLEIZE représenté par Me André BARRIQUAND, M. Serge X...

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_20TL00487_20230629

Admin. Appel

29 juin 2023

29 juin 2023

B, à présenter la demande de permis de construire déposée le 3 août 2017 pour l'édification d'une salle d'arts martiaux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8ffe2

Appel

11 décembre 2012

11 décembre 2012

Martial Y...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6349007163d497adffda42ce

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

11 OCTOBRE 2022 Arrêt n° FD/NB/NS Dossier N° RG 21/01496 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FUGZ [F] [P] en sa qualité de gérante du Restaurant LA MARTILLE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b497

Appel

4 juin 2008

4 juin 2008

DE BESANCON en date du 20 FEVRIER 2007 RG No 06 / 2326 Code affaire : 34 C Demande en nullité des actes des assemblées et conseils L'UNION REGIONALE DES MEDECINS LIBERAUX DE FRANCHE- COMTE C / Martial

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161781

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

La commission rappelle qu'en application du e) du 4° du I de l'article L213-2 du code du patrimoine, les registres de naissance et de mariage de l'état civil sont librement communicables à l'expiration

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a844

Appel

24 avril 2007

24 avril 2007

mois et par enfant) avec indexation, -condamne Amor X... à payer à Dalila Z... une rente viagère de 232 € par mois à titre de prestation compensatoire, -autorise l'épouse à conserver l'usage du nom marital

Source officielle

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