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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
65321ab19e4ea48318f5ac11
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[L] [Z] agissant en qualité de dirigeant de la société FINANCIERE CLOUÉ MARIGNY né le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 10] [Adresse 3] [Localité 8] SAS FINANCIERE CLOUÉ MARIGNY au capital de 150.000
Source officielleCour d'Appel
6253c947bd3db21cbdd87d25
23 janvier 2006
23 janvier 2006
LE PETIT MARTIGNY et la S.C.P.
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA04744_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
B et la société par action simplifiée Marigny ont conclu le 24 novembre 2011 une concession de travaux publics pour la réalisation de travaux de rénovation et d'exploitation du théâtre Marigny pour une
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
643f88efad85da04f53a3c83
18 avril 2023
18 avril 2023
[V] [U], a saisi la SELARL Marigny avocats & Partners, afin qu'elle l'assiste dans le cadre d'une restructuration incluant un refinancement indispensable à la survie de la société.
Source officielleJuge des référés
DCA_25LY01788_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Article 2 : Le surplus des conclusions présentées pour la commune de Marcigny est rejeté. Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme B...
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
616389aba5395b851a399e15
24 novembre 2010
24 novembre 2010
Le théâtre Marigny soutient qu'il s'agi de conditions suspensives cumulatives, qui n'ont pas été réalisées, la tournée n'a pas été organisée par le théâtre Marigny, elle n'en est pas le producteur, et
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b146
20 mars 2008
20 mars 2008
Instance de FALAISE- RG no 11- 03 / 0045 COUR D' APPEL DE CAEN PREMIÈRE CHAMBRE- SECTION CIVILE ET COMMERCIALE ARRÊT DU 20 MARS 2008 APPELANTS : Monsieur François C... ... 14700 MARTIGNY
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02920_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Le maire de Martigny était donc tenu de s'opposer à la déclaration préalable de M. B.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE01550_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Article 4 : La commune de Marigny-les-Usages et son assureur la SMACL sont condamnés, in solidom, à verser une provision de 2 000 euros à A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd9082f
28 juin 2013
28 juin 2013
le Chatel 2o- Monsieur Francis X... ... 10350 Marigny le Chatel 3o- Monsieur Philippe X... ... 10350 Marigny le Chatel Comparant et concluant par Maître Jean-Noël Pernet, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a144
15 novembre 2007
15 novembre 2007
COLMAR ARRET DU 15 novembre 2007 Décision déférée à la Cour : jugement du 18 mars 2005 du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de MULHOUSE APPELANT et demandeur : Le Syndicat de Copropriété LA RÉSIDENCE MARIGNY
Source officielleSociale C salle 1
63a4029b3f67e905df3d298e
21 octobre 2022
21 octobre 2022
La SARL Maquigny située à [Localité 3] relève territorialement du conseil de prud'hommes de Compiègne.'
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162c830b820aa60963d8441
31 octobre 2012
31 octobre 2012
Dans le cadre de la reprise du marché du théâtre Marigny par la SARL NETINDUS, celle-ci a soumis pour signature à M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00017_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Par un arrêté du 9 février 2015, le maire de Martignas-sur-Jalle (Gironde) a délivré à la société Les Hauts de Martignas un permis de construire un ensemble immobilier de quatre-vingt logements répartis
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
652f791fb053208318995b54
17 octobre 2023
17 octobre 2023
CARAVANING CLUB DU MOULIN DE MARTIGNY, représentée par Me Nora DOSQUET de la SELAS B.C.D.AVOCATS, avocat au barreau de MEAUX - N° du dossier E0002URC ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 et 911-1 du
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
69cf594ecdc6046d47f3468f
2 avril 2026
2 avril 2026
MARIGNY IMMOBILIER Représentée par son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Christelle VERRECCHIA, avocat au barreau de PARIS, toque : C1200 Intimées : S.A.R.L
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac44
17 janvier 2008
17 janvier 2008
FOND DU 17 JANVIER 2008 No 2008 / 15 Rôle No 05 / 24095 No 5 / 24770 (Joint) Synd. copropriétaires PALAIS HIVERNA 9 BIS AVENUE DESAMBROIS Synd. copropriétaires PARC AUTOS DESAMBROIS MASSINGY
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01457_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Une note en délibéré a été enregistrée pour la commune de Martignas-sur-Jalle le 13 juin 2024. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
époux Z... de leurs demandes de dommages intérêts dirigéesc/Monsieur Dominique Y
6253ca2ebd3db21cbdd8a46e
19 décembre 2007
19 décembre 2007
né le 03 Septembre 1968 à POITIERS (86) ... 86380 MARIGNY-BRIZAY 2o) Madame B... BB... épouse X...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61609a5454c6ec55cf7101ff
1 avril 2014
1 avril 2014
Martignas a diminué.
Source officiellePage 1 sur 11