messagerie (la société Mazet).

Par acte du 12 octobre 2021, la SCI La Magrette a assigné M.

nostrum à la société Av Europe, - condamner la société Mare nostrum à la somme de 1 800 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile et aux entiers dépens.

Les condamnations prononcées contre la société Urban Market seront donc confirmées.

[D]: - l'attestation Pôle emploi conforme, - des bulletins de salaires conformes; * condamné la SAS CSF sous l'enseigne Carrefour Market aux entiers dépens.

Par acte d'huissier du 23 août 2019, la SA BALICCO a fait assigner la société MARE NOVA en rétractation des ordonnances sur requête des 16 et 25 juillet 2019.

Adresse 11] Représentée par Me Séverine LAVIE, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant, Me Thierry PETEL, avocat au barreau de PARIS SA LIVE BY GL EVENTS, anciennement dénommée MARKET

Il est stipulé que la SARL LES PITCHOUNES a le droit d'utiliser la marque MARESE à titre d'enseigne et de disposer, pour les vendre aux consommateurs, d'un stock de marchandises en dépôt défini et financé

la réformation du jugement du chef des préjudices alloués à la société MALET : DIRE ET JUGER que le préjudice subi par la société MALET s'élève à 192.100 € HT après prise en compte des postes « Transport

[G] était gérant de la société Guilvinec Marée.

d'AZUR ASSURANCES ... 72030 LE MANS CEDEX 09 représentée par la SCP ARNAUDY-BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Maître Barthélemy F..., avocat au barreau de PARIS, toque : E 435, SCP LE MAREC

La société AGO ayant cédé son fonds de commerce à la société Vent et Marée, le contrat de travail de M. [H] a été transféré à celle-ci le 1er juin 2016.

la protection de TP de Saint-Paul, décision attaquée en date du 04 Novembre 2025, enregistrée sous le n° 25/00409 Monsieur [D] [F] [G] [S] [Z] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Jordan MALET

- ondamne la SCI LE QUATRIEME aux dépens de l'instance et accorde à Maître Christophe MAIRET le droit de recouvrement direct des dépens conformément dispositions de l'article 699 du code de procédure

Affecté initialement au rayon Marée, il a été affecté au rayon Fruits et Légumes à compter de mars 2008.

suivant déclaration d'appel en date du 25 mars 2025, à : Madame [A] [T] née le 02 Avril 1940 à [Localité 3] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Jean-philippe MAGRET

représenté par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de Me Anne-béatrice MALET, avocat au barreau de BETHUNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/11/001505

POZZOBON, greffière EXPOSE DU LITIGE ET PROCEDURE Suivant acte d'engagement du 29 mars 2007, l'université [5] a confié à la société Malet, devenue la société anonyme Spie Batignolles Malet, le