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327 résultats pour « Marion Leblanc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre Section 2

65a785da8121050008662f6e

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

la vente dans La Dépêche du Midi, par l'apposition d'affiches et sur le site www.encheres-publiques.com, - dit que le cahier des conditions de la vente sera dressé et déposé au greffe par Maître Marion

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

616308065a67331bacec3caa

Appel

25 mai 2012

25 mai 2012

Ces magistrat ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jacques BICHARD, Président Marguerite-Marie MARION, Conseiller Sabine LEBLANC, Conseiller Greffier, lors

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162da70dda066944ee0e852

Appel

22 juin 2012

22 juin 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jacques BICHARD, Président Marguerite-Marie MARION, Conseiller Sabine LEBLANC, Conseiller Greffier, lors des

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

616301504c6681071edf67d8

Appel

25 mai 2012

25 mai 2012

786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Février 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Jacques BICHARD, Président et Marguerite-Marie MARION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb6bd3db21cbdd91090

Appel

6 février 2014

6 février 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb6bd3db21cbdd910a7

Appel

6 février 2014

6 février 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91089

Appel

6 février 2014

6 février 2014

11/ 04349 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 18 Décembre 2007 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG no 20412000 APPELANT Monsieur X... ... 22000 AZILAL MAROC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb6bd3db21cbdd91095

Appel

6 février 2014

6 février 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb6bd3db21cbdd910ae

Appel

6 février 2014

6 février 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd9bd3db21cbdd917af

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Mars 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Luc LEBLANC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd9116d

Appel

20 février 2014

20 février 2014

Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 27 Juillet 2010 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de PARIS RG no 09-03846 APPELANT Monsieur Mohamed X... ... 54450 M'RIRT- MAROC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb6bd3db21cbdd9108f

Appel

6 février 2014

6 février 2014

comparant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Novembre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb6bd3db21cbdd91093

Appel

6 février 2014

6 février 2014

avisé-non comparant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Novembre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb6bd3db21cbdd910a3

Appel

6 février 2014

6 février 2014

comparant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Novembre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC

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CA

Cour d'Appel

6253ccb3bd3db21cbdd91006

Appel

23 janvier 2014

23 janvier 2014

, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Marion MELISSON, lors des débats ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé par mise à disposition

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CA

Cour d'Appel

6253ccd9bd3db21cbdd917be

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

le 08 Septembre 2011 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de MEAUX RG no 09-00307 APPELANT Monsieur Frédéric X... ... ... non comparant-non représenté INTIMEES CPAM 77- SEINE ET MARNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd9bd3db21cbdd917c4

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Mars 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Luc LEBLANC

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CA

Cour d'Appel

6253ccb3bd3db21cbdd91005

Appel

23 janvier 2014

23 janvier 2014

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Novembre 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Luc LEBLANC

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CA

Cour d'Appel

6253ccbbbd3db21cbdd91183

Appel

20 février 2014

20 février 2014

comparant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Décembre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb6bd3db21cbdd91092

Appel

6 février 2014

6 février 2014

avisé-non comparant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Novembre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC

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