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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caddbd3db21cbdd8c595

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

Marie-Edith X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c672

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

C/ Mme Marie-Edith X... épouse Y... Mme Bernadette X... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc55

Appel

13 avril 2011

13 avril 2011

Z... la somme de 768 euros en indemnisation du préjudice subi du fait du passage sur la parcelle leur appartenant, - condamnant Monsieur André X...à payer à Madame Marie Edith D...veuve E...la somme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d7c

Appel

2 décembre 2013

2 décembre 2013

APPELANTE SARL WEIFEN 20 Rue de la République 97100 Basse-Terre Représentée par Me Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR (TOQUE 2) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE Madame Marie-Edith

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7bbd3db21cbdd8b248

Appel

31 janvier 2007

31 janvier 2007

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DU HAVRE du 3 juin 2005 APPELANTE : Madame Nicole X... ... 76310 SAINTE- ADRESSE représentée par la SCP DUVAL BART, avoués à la Cour assistée de Me Marie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b27d

Appel

7 décembre 2007

7 décembre 2007

Pascale GIROUD, Présidente Mme Odile BLUM, Conseiller Mme Marie-Hélène GUILGUET-PAUTHE, Conseiller qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Mme Marie-Claude GOUGE ARRET :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89bbd3db21cbdd85c18

Appel

23 janvier 2002

23 janvier 2002

Marie, et SCHMITT Y... ont été interrogés ; ONT ETE ENTENDUS : Monsieur MADRANGES, avocat général en ses réquisitions ; HOFF Edith Marie, et SCHMITT Y... en leurs explications ; Maître SALEM, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc87bd3db21cbdd9063f

Appel

12 mars 2013

12 mars 2013

Mme Edith Marie X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd93292

Appel

19 mai 2016

19 mai 2016

Bertrand X..., Mme Marie-Louise Edith X... C/ M. Roland Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac4bd3db21cbdd8c022

Appel

5 janvier 2006

5 janvier 2006

MINISTÈRE PUBLIC : Le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance de DUNKERQUE appelant, COMPOSITION DE LA COUR : Président : Christine PARENTY, Conseillers : Pascale HUMBERT, Anne-Marie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a3a2

Appel

21 novembre 2006

21 novembre 2006

PUBLIC : Le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance de VALENCIENNES appelant, COMPOSITION DE LA COUR : Président : Christine PARENTY, Conseillers : Michel BATAILLE, Anne-Marie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac5bd3db21cbdd8c02e

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

PUBLIC : Le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance de Avesnes sur Helpe appelant, COMPOSITION DE LA COUR : Président : Christine PARENTY, Conseillers : Michel BATAILLE, Anne-Marie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b40b

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

MINISTÈRE PUBLIC : Le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance de LILLE appelant, COMPOSITION DE LA COUR : Président : Christine PARENTY, Conseillers : Michel BATAILLE, Anne- Marie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc89bd3db21cbdd906cd

Appel

22 mai 2013

22 mai 2013

RG N : 12/ 00346 AFFAIRE : Anne Marie X... C/ Edith Y... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d4c

Appel

15 janvier 2016

15 janvier 2016

Madame Edith Marie Thérèse Z... ÉPOUSE A... née le 16 Janvier 1943 à Méry-sur-Seine demeurant...

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CA

Cour d'Appel

6253c9c4bd3db21cbdd892e0

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

Gilbert Joseph Léon Né le 09 Mars 1950 à LOON PLAGE Fils de X... Léon et de Y...

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CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a42d

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

PUBLIC : Le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance de VALENCIENNES appelant, COMPOSITION DE LA COUR : Président : Christine PARENTY, Conseillers : Michel BATAILLE, Anne-Marie

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CA

Pôle 3 - Chambre 3

616333d5f74a27a178b843d5

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

Localité 9] (Rhône) demeurant [Adresse 4] représenté par la SCP MICHEL BLIN et LAURENCE BLIN AVOUES ASSOCIES, avoués à la Cour assisté de Me Catherine EMMANUELIDIS, avocat au barreau du VAL de MARNE

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CA

Cour d'Appel

6253c96ebd3db21cbdd884ab

Appel

4 avril 2006

4 avril 2006

Delphine, Avocat au barreau de LILLE, substituant Maître BROCHEN Jean-Louis, Avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR : Président : Christine PARENTY, Conseillers : Michel BATAILLE, Anne-Marie

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CA

Cour d'Appel

6253c9b3bd3db21cbdd8910c

Appel

7 mars 2007

7 mars 2007

DOSSIER N 06 / 02492 ARRÊT DU 07 Mars 2007 4ème CHAMBRE VM COUR D'APPEL DE DOUAI 4ème Chambre-No Prononcé publiquement le 07 Mars 2007, par la 4ème Chambre des Appels Correctionnels, Sur appel

Source officielle

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Radiations

LE VOT, Edith, Anne-Marie

SIREN 750548141Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

23/06/2026

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Créations

DELOBEL, Perrine Marie Edith

SIREN 891523870Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

21/06/2026

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Radiations

JAUMAIN, Marie-Joelle, Edith

SIREN 353037542Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

12/06/2026

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Radiations

Desbourdes, Aurore, Edith, Marie

SIREN 933869026Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

09/06/2026

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Radiations

Bajus, Morgane, Marie, Edith

SIREN 939717450Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

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