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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02468_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Marcovici, - et les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
DCA_25MA01253_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Marcovici, président de la 4ème chambre, pour juger les référés. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.
Source officielleJuge des référés
DCA_24MA02473_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Marcovici, président de la 4ème chambre, pour juger les référés. Vu : - le code général des collectivités territoriales ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.
Source officielleJuge des référés
DCA_24MA02661_20241204
4 décembre 2024
4 décembre 2024
Marcovici, président de la 4ème chambre, pour juger les référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00246_20220502
2 mai 2022
2 mai 2022
Marcovici, - les conclusions de M. Pecchioli, rapporteur public, - et les observations de Me Naveth, représentant la casino municipal d’Aix-en-Provence. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA02831_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Marcovici, président de la 4ème chambre, pour juger les référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleJuge des référés
DCA_25MA02987_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Marcovici, président de la 4ème chambre, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience du 12 novembre 2025 à 14h30.
Source officielleJuge des référés
DCA_25MA01845_20250812
12 août 2025
12 août 2025
Marcovici, président de la 4ème chambre. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleJuge des référés
DCA_25MA02048_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Marcovici, président de la 4ème chambre, pour juger les référés. Le rapport de M. Marcovici a été entendu au cours de l'audience publique du 30 juillet 2025 à 15h.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03245_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Laurent Marcovici, président assesseur de la 5ème chambre, pour présider, en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative, la formation de jugement.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02280_20220502
2 mai 2022
2 mai 2022
Marcovici, - les conclusions de M. Pecchioli, rapporteur public, - et les observations de Me Costa, substituant Me Muscatelli, représentant la SARL Botimo.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01783_20220502
2 mai 2022
2 mai 2022
Marcovici, - les conclusions de M. Pecchioli, rapporteur public. Une note en délibéré a été enregistrée le 22 avril 2022 pour le garde des sceaux, ministre de la justice.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02361_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Laurent Marcovici, président assesseur de la 5ème chambre, pour présider, en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative, la formation de jugement.
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 3 Octobre 2005c/Monsieur BOUDIAF Amar X
6253c959bd3db21cbdd88054
23 janvier 2006
23 janvier 2006
No128/D/2006 DÉROULEMENT DES DÉBATS : L'affaire a été appelée à l'audience publique du LUNDI 23 JANVIER 2006, Le Président a constaté l'identité du prévenu, Le Conseiller MARCOVICI a présenté le rapport
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01657_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Marcovici, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - et les observations de Me Le Fouler, représentant la société ajaccienne des grands magasins, et de Me Zerrouk, représentant la
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01840_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Marcovici a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. La magistrate désignée du tribunal administratif de Nice a rejeté la demande de M.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_25MA00231_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Marcovici. - et les observations de Me Bochnakian, représentant M. B, et de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_25MA01239_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Marcovici, - et les observations de Me Kuhn-Massot, représentant M. B... et de M. B.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01033_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Marcovici, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - et les observations de Me Krikorian. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01658_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Marcovici, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - et les observations de Me Le Fouler, représentant la société ajaccienne des grands magasins, et de Me Zerrouk, représentant la
Source officiellePage 1 sur 46