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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fc4
23 avril 2018
23 avril 2018
Représenté par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, avocat au barreau de RENNES - No du dossier 21611034 Représenté par Me Marc-samuel LEBEL, avocat au barreau de NANTES INTIMEE
Source officielle3ème Chambre Commerciale
633d201662f5393e2eb44ac8
4 octobre 2022
4 octobre 2022
DACARD substituant Me Marc-Samuel LEBEL, Plaidant, avocat au barreau de NANTES INTERVENANTES : SELARL MJ-O prise en la personne de Me [H] [M] es qualités de mandataire de la société CARON PISCINES
Source officielle1ère Chambre
5fdeb3448d77e1854e3f4229
26 juin 2018
26 juin 2018
Représentée par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, Postulant, avocate au barreau de RENNES Représentée par Me Marc-Samuel LEBEL, Plaidant, avocat au barreau de NANTES Monsieur
Source officielle1ère Chambre
5fdce657e3095150fa69e25f
23 octobre 2018
23 octobre 2018
Bertrand Philippe Marie X... Mme Z... Marie Dominique X... épouse A... M. Ludovic Bertrand Philippe X... Mme Angélique Sophie Patricia X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca6bbd3db21cbdd8afae
13 mars 2008
13 mars 2008
31 mars 2007 ; Attendu qu'il n'est nullement démontré que Marc, Jeanine et Gérard X... aient commis un abus en introduisant une action en justice et en développant les moyens et les arguments qui ont
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3bf
20 mai 2008
20 mai 2008
GROUPE LEXEL, dénommée LEXEL COSMETIQUES 430, rue Ettore Bugatti CS 40019 34077 MONTPELLIER Maître Jean-François X... , administrateur judiciaire de la Société GROUPE LEXEL Ledit mandataire demeurant
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162be9499b588421c5e3901
8 novembre 2012
8 novembre 2012
- signé par Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente et par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3be
20 mai 2008
20 mai 2008
GROUPE LEXEL, dénommée LEXEL COSMETIQUES 430, rue Ettore Bugatti CS 40019 34077 MONTPELLIER Maître Jean-François BLANC , administrateur judiciaire de la Société GROUPE LEXEL Ledit mandataire demeurant
Source officielleChambre 1 A
65a23bb27ca18b0008e581bd
10 janvier 2024
10 janvier 2024
AGENCE IMMOBILIERE LEBEL prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Nadine HEICHELBECH, avocat à la Cour S.A.S.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162c1c034defd4c4b3b455e
25 octobre 2012
25 octobre 2012
- signé par Monsieur Jean-Marc DAUGE, Président, et par Melle Laëtitia CAPARROS, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre de la Proximité
6868b284f73c18b33b338c27
4 juillet 2025
4 juillet 2025
LEBEL de la SCP PICARD LEBEL QUEFFRINEC BEAUHAIRE MOREL, avocat au barreau de l'EURE *** Nous, Monsieur TAMION, Président à la chambre de la proximité en qualité de conseiller de la mise en
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd8609d
25 avril 2002
25 avril 2002
Jean Marie Y... Me Bernard Corre Mme Y...
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fdca3a7f1aa3c07d9682ea4
8 novembre 2018
8 novembre 2018
de : Mme Emmanuelle Lebée, présidente de chambre, chargée du rapport M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01667_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Rivière, rapporteur public ; - et les observations de Me Lebel, pour FranceAgriMer, ainsi que celles de Me Robbe, pour la société Jean-Marc Brocard ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c97bbd3db21cbdd88763
9 mai 2006
9 mai 2006
amplement justifié par Madame X... épouse Y... des violences exercées sur elle par son mari.
Source officielleChambre commerciale
5fd910a98e6d62aab0c622e6
23 juin 2020
23 juin 2020
Par lettre recommandée du 27 mars 2018, reçue le 3 avril suivant, le comptable du pôle de recouvrement spécialisé des Alpes-Maritimes a déclaré entre les mains de M.
Source officielle1ère ch. civile
66c5830f784a89285d3f336f
20 août 2024
20 août 2024
01373 - N° Portalis DBV2-V-B7I-JUHA Affaire : Jugement du tribunal judiciaire d'Evreux en date du 12 décembre 2023 Monsieur [X] [Z] Chez Mme [T] [U] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Marc
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA01603_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
A C, l'EARL Lebel, M. M AF, M. R F, Mme AC AH, Mme T N, M. S N, M. AE G, Mme Q AL, Mme L AK, le groupement foncier agricole La Ferme de la Vallée, M. J U, Mme Z AG, M. E V, Mme P AJ, Mme AB H, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf5c
4 septembre 2008
4 septembre 2008
DE LIEGE, Présidente, chargée d'instruire l'affaire, en présence de Mme Irène LEBE, Conseiller, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab41
21 février 2008
21 février 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Pierre DE LIEGE, président Mme Irène LEBE, conseiller Mme Hélène IMERGLIK, conseiller Greffier : Mme
Source officiellePage 1 sur 18