Codes de loi français

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8 résultats pour « Magnan Me Badie »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 56-3-1

Constitution du bad beat jackpot. Le bad beat jackpot est constitué de la valeur de départ du jackpot fixée par l'établissement et d'un incrément prélevé sur le pot après la retenue au profit de la cagnotte.

Article 56-3

—

Le bad beat jackpot.

Article 56-3-2

—

Arrêt du bad beat jackpot.

Article 56-3-3

—

Gains d'un bad beat jackpot.

Article ANNEXE 14

—

Rue Anatole-France jusqu'à l'avenue du Général-Magnan. Avenue du Général-Magnan jusqu'à la rue Courbet. Rue Courbet jusqu'à la place Léon-Blum. Limites nord et ouest de la place Léon-Blum.

Article A

—

Rheinland-Pfalz, à l'exception des districts : - Kreis Alzey-Worms ; - Kreis Bad Dürkheim ; - Kreis Germersheim ; - Kreis Ludwigshafen am Rhein ; - Kreis Südliche Weinstrasse. Saarland. Schleswig-Holstein. Sachsen.

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

, Fustérouau, Garravet, Gaujac, Gaujan, Le Houga, Juillac, Labarthe, Ladevèze-Rivière, Ladevèze-Ville, Lalanne-Arqué, Lamaguère, Lanne-Soubiran, Lasseube-Propre, Laveraët, Laymont, Loubédat, Lourties-Monbrun, Loussous-Débat, Lupiac, Luppé-Violles, Magnan

Article Annexe II (suite)

—

Contrôle Mesure Régulation (CMR), 12, rue Traverse-Magnan, 13003 Marseille Cedex, de 1958 à 1994, puis 7, rue John-Maynard-Keynes, technopôle de Château-Gombert, BP 85, 13381 Marseille Cedex, de 1995 à 2002.