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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
66162bd699851e0008f1e4ea
9 avril 2024
9 avril 2024
[D] [K] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Virginie DUSSEAUX de la SCP DUSSEAUX-BERNIER-VAN WAMBEKE-DATHY, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 98 Ayant pour avocat plaidant, Me Magali
Source officielleCour d'Appel
6253cb57bd3db21cbdd8d574
20 janvier 2011
20 janvier 2011
Magalie X...a formé une demande en divorce.
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd9254e
18 juin 2015
18 juin 2015
Le 25 octobre 1999, Dominique A... veuve Y..., et ses deux enfants Magali et Olivier Y..., ont déclaré accepter la succession de Jean-Michel Y... sous bénéfice d'inventaire.
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86ba4
13 mai 2003
13 mai 2003
COUR D'APPEL DE RIOM 2ème Chambre ARRET N DU : 13 Mai 2003 AFFAIRE N : 02/02165 Abilio X / Magali Y A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efda
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Par jugement du 06 juin 2006, le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Saint Etienne a prononcé le divorce de Magali Z... et Serge X... et a : constaté l'exercice en commun de
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89ff1
26 juin 2007
26 juin 2007
62 ca, droit à la cour au midi du bâtiment.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62eb615b04f9e6e2e9d896cb
3 août 2022
3 août 2022
Sociale-Section 1 ORDONNANCE CONSTATANT LA PÉREMPTION DE L'INSTANCE trois Août deux mille vingt deux APPELANT : Monsieur [H] [X] [Adresse 1] [Localité 2], représentant : Me Magalie
Source officielle10e Chambre
61624a72a68110eae5b68f34
11 décembre 2013
11 décembre 2013
[F], propriétaire de la mini-moto, en est présumé gardien.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6348ff8c63d497adffda403f
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Minime réduction canalaire d'origine dégénérative C6/C7 sans retentissement médullaire.
Source officielle3e chambre sociale
67ef6c959a9834ffd825fc19
3 avril 2025
3 avril 2025
Le 16 décembre 2015, Maître [J], notaire en charge de la succession, a adressé à la MSA Service Midi-Pyrénées Nord la déclaration de succession faisant état d'un actif successoral de 56 245,02' .
Source officielle3e chambre sociale
644a128b656d26d0f8b57ea3
26 avril 2023
26 avril 2023
En application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 MARS 2023,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Magali
Source officielleC.E.S.E.D.A.
63cf847aa6687f7c904cba39
23 janvier 2023
23 janvier 2023
inscrite sur la liste des experts de la cour d'appel de Bordeaux, En présence de Monsieur [Z] [K], né le 14 Juillet 1989 à [Localité 1] (ALGÉRIE), de nationalité Algérienne, et de son conseil Maître Magali
Source officielleCour d'Appel
E DE REFERE 12 Mars 2003 Madame Magali X... épouse Yc/MINISTERE PUBLIC PROCUREUR GENERAL
6253c8e5bd3db21cbdd86915
12 mars 2003
12 mars 2003
N 17 DOSSIER N 03/00009 ORDONNANCE DE REFERE 12 Mars 2003 Madame Magali X... épouse Y... contre MINISTERE PUBLIC PROCUREUR GENERAL Monsieur Ljubomir Y...
Source officielle21e chambre
635237d48c924eadffcc4b66
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[E] des heures supplémentaires ne décompte pas le temps de pause du midi laquelle se faisait entre 12 et 14 heures.
Source officielleChambre 1-5
5fda0f49e72d645245ac4c28
7 octobre 2019
7 octobre 2019
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT AU FOND DU 07 OCTOBRE 2019 hg N° 2019/ 553 N° RG 18/08463 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCOXR Syndicat des copropriétaires LE MAGALI
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa47
26 mars 2008
26 mars 2008
La jeune fille déclarait qu'elle n'était plus retournée ensuite dans ce magasin.
Source officielle3e chambre sociale
635a2198c549ea05a7cd2c7e
26 octobre 2022
26 octobre 2022
- N° Portalis DBVK-V-B7B-NGHK ARRET n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 AVRIL 2017 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE RODEZ N° RG21300363 APPELANTE : URSSAF MIDI
Source officielle3e chambre sociale
64faba0d0f624005e653f67b
6 septembre 2023
6 septembre 2023
En application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 MAI 2023,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Magali
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab28
14 février 2008
14 février 2008
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 14 février 2008 Arrêt no -CB/SP/MO - Dossier n : 07/00264 Marie-Madeleine X... veuve Y..., Muriel Y... épouse Z..., Magali Y... épouse A...
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
627b55ad76c5d9057df800a4
10 mai 2022
10 mai 2022
[G] [T] [J] de nationalité Française 252 avenue de l'Aiguille du Midi 74400 CHAMONIX MONT BLANC représenté par Me Renaud BEAUFILS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Marine BROGUET, avocat
Source officiellePage 1 sur 10