Premier Président ORDONNANCE DU 11 JUILLET 2025 N° N° RG 25/00131 - N° Portalis DBVF-V-B7J-GWAD APPELANTE : Madame [B] [C] [Adresse 1] [Adresse 1] comparante, assitée de Maître Gaëlle

[M] [W] [Adresse 1] [Adresse 1] 2/ Mme [S] [Z] épouse [W] [Adresse 1] [Adresse 1] Comparant, concluant par Me Pascal Guillaume, avocat au barreau de Reims et plaidant par Me Gaëlle Massenot,

rendu par le tribunal judiciaire de Dijon - RG : 11-19-000288 APPELANTE : Madame [H] [W] épouse [K] née le 11 Juin 1932 à [Localité 6] (67) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Gaëlle

son exécution ou inexécution Décision attaquée : rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de BOBIGNY le 18 Octobre 2022 Appelant : Monsieur [O] [Z], représenté par Me Latifa MASKROT

exécution ou inexécution Décision attaquée : rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de BOBIGNY le 18 Octobre 2022 Appelant : Monsieur [E] [B], représenté par Me Latifa MASKROT

DEMANDERESSE A LA REQUETE Madame [W], [E] [H] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Myriam MASSENGO LACAVE (Toque 58), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART DEFENDERESSE

Greffière : Mme Jeanne BOURDAIS-MASSENET, Greffière.FAITS ET PROCÉDURE Vu les conclusions déposées le 4 janvier 2006 par l'appelante et le 23 décembre 2005 par l'intimée, auxquelles la Cour renvoie pour

Libertés et de la Détention) - RG n° 22/00606 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 05 Mai 2022 Décision réputée contradictoire COMPOSITION Marie-Hélène MASSERON

RG : 156.15 COUR D'APPEL DE LYON Sécurité sociale ARRÊT DU 26 AVRIL 2016 APPELANTS : [P] [N] [Adresse 4] [Adresse 2] comparant en personne, assisté de Me Marjorie MASSONNET

nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 Novembre 2006, devant Monsieur Gérard GROS, conseiller qui en a fait un rapport, assisté de Mme Jeanne BOURDAIS-MASSENET

Cette dernière a alors été affectée au sein de l'IME Léonce Malecot où elle exerçait ses fonctions dans le cadre de la prise en charge de personnes polyhandicapées, plus particulièrement, des adolescents

DENIS en date du 03 Décembre 2007 COUR D'APPEL DE SAINT- DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 24 JUIN 2008 APPELANTE : Société AMBULANCE DIONYSIENNE 109, rue du Général de GAULLE

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller,

des articles 804, 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Septembre 2023, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Marie-Hélène MASSERON

DANG, substituant Me Jean-Marc FEDIDA, avocat au barreau de PARIS, toque : E485 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Septembre 2023, en audience publique, Marie-Hélène MASSERON

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller,

l'audience par Me Marie-Anne BRUN PEYRICAL, avocat au barreau de PARIS, toque : P378 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Septembre 2023, en audience publique, Marie-Hélène MASSERON

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui