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281 résultats pour « Lucie PINON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

68fb978311af6ba0065f3fb0

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

EXPLOITATION représentée par son Président domicilié en cette qualité au siège de la société., demeurant [Adresse 3] représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Lucie

Source officielle

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Journal officiel
Créations

PINON, Justine, Lucie, Andrée

SIREN 928732700Greffe du Tribunal de Commerce de Cherbourg

19/05/2024

Voir →

Créations

SCP INTER-BARREAUX Olivier HEGUIN DE GUERLE - Lucie PINON Avocats Associés

SIREN 908725310Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

11/01/2022

Voir →

CA

Chambre-1 civile et com.

68ef2a801643bddf8ff84e37

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

. : N° RG 25/00033 - N° Portalis DBVQ-V-B7J-FS3R ARRÊT N° du : 14 octobre 2025 Formule exécutoire le : à : la SELARL GUYOT - DE CAMPOS Me Olivier PINCON COUR D'APPEL

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69facd86cdc6046d47becdd1

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

HOTEL LE CRYSTAL Représentant : Me Franck MICHELET de la SELARL MCMB, avocat au barreau de REIMS INTIMES Maître [K] [B] Représentant : Me Olivier PINCON, avocat au barreau de REIMS S.A.R.L

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca51bd3db21cbdd8aa80

Appel

21 janvier 2008

21 janvier 2008

SERNY SCI BASTIDE représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART Jean-Luc Y... représenté par la SCP DESSART-SOREL-DESSART C / Jean-Philippe Z...

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

68ef2a801643bddf8ff84e35

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

[Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Olivier PINÇON, avocat au barreau de REIMS, DÉBATS : A l'audience du 8 septembre 2025, où l'affaire a été mise en délibéré au 14 octobre 2025,

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

695e0bfe75782d5f060c898d

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

. : N° RG 25/00527 - N° Portalis DBVQ-V-B7J-FUCB ARRÊT N° du : 06 janvier 2026 SP Formule exécutoire le : à : la SCP SCP ACG & ASSOCIES Maître Olivier PINCON

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

695e0bfa75782d5f060c8930

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

. : N° RG 25/00547 - N° Portalis DBVQ-V-B7J-FUDM ARRÊT N° du : 06 janvier 2026 APDiB Formule exécutoire le : à : Me Vincent NICOLAS Me Olivier PINCON COUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91ebd3db21cbdd874d6

Appel

16 septembre 2004

16 septembre 2004

L'ouvrage se trouvait donc en équilibre instable sur la maçonnerie de pignon et chargeait les boisseaux qui ne sont pas faits pour cela.

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

643f88f4ad85da04f53a3ca5

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

FRANFINANCE c/ [M] BP Formule exécutoire le : à : Me Dominique ROUSSEL Me Olivier PINCON COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE- SECTION INSTANCE ARRET DU 18 AVRIL

Source officielle
CA

1ère Chambre

6698b07fe6ed70c67f644a70

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

[Z] [M] Société PINSON-EON Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MISE EN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda1bd3db21cbdd93eec

Appel

6 février 2018

6 février 2018

septembre 2017 par le juge commissaire du tribunal de commerce de CHALONS-EN-CHAMPAGNE, Monsieur Jean Luc X... 12 grande rue [...]              

Source officielle
CA

1ère Chambre

6688de8e676b73dd81b9746a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[M] [S] Société PINSON-EON Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE VERSEMENT DE L'INSCRIPTION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c232

Appel

30 mai 2008

30 mai 2008

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT-PIERRE en date du 08 DECEMBRE 2006 suivant déclaration d'appel en date du 22 DECEMBRE 2006 rg no 04 / 3596 APPELANT : Monsieur Aristhène X... ... 97424 PITON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869d3

Appel

10 avril 2003

10 avril 2003

Jean-Luc MOIGNARD, Président, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

643106d228558704f52e6b92

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

[O] [T] [Adresse 1] [Localité 2] comparante en personne INTIMEE [4] Direction du Contentieux et de la Lutte [Localité 5] la Fraude Pôle Contentieux Général [Localité 3] représentée par Me Lucie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6033ccb428e83a7f04c32047

Appel

29 mars 2017

29 mars 2017

Après que le 1er joueur ait posé son pion, le suivant doit 'ensuite placer un pion portant des signes qui correspondent à deux des signes du pion placé précédemment, à défaut de le faire il passe et perd

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

68ef2a801643bddf8ff84e41

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Minute N°: Ordonnance de radiation LE QUATORZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ Sandrine PILON, conseiller, en charge de la mise en état, assistée de Lucie NICLOT, greffier, a rendu la décision

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CA

4ème Chambre

67134c05208351cec658671b

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

MOREL CONSTRUCTIONS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 18]-VENDEE Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES,

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CA

8e Chambre C

6031fcd747e14f351dd7bf85

Appel

24 mai 2018

24 mai 2018

Luc Y...

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CA

Chambre-1 civile et com.

686df88fbdbdd86396f39109

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

. : N° RG 24/00968 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FQF7 ARRÊT N° du : 08 juillet 2025 S.P Formule exécutoire le : à : la SELARL PERSEE Me Olivier PINCON COUR D'APPEL

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