LONGANIS S.C.P.

[S] [W] une longère située [Adresse 13], cadastrée section C numéros [Cadastre 4] et [Cadastre 5], pour le prix de 117 000 euros.

Contestant l'occupation par les époux [K], d'une superficie d'environ 37 m² correspondant à une bande de 1,82 mètre de large longeant la clôture grillagée de la parcelle n° [Cadastre 3] nouvellement acquise

suite du refus opposé par le maire de Blérancourt à sa demande de communication des conclusions rendues par la commission ad hoc, qui devait se prononcer sur sa demande d'agrandissement du chemin longeant

la limite préconisée par l'expert judiciaire dans son rapport, sauf en ce qui concerne les contours de l'empiétement de 438 m2, matérialisé en vert sur le plan annexé au rapport d'expertise, qu'il longera

suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier de la région de Saint-Omer à sa demande de la copie intégrale de son dossier médical depuis son incarcération au centre pénitentiaire de Longuenesse

opposé par le maire de Bandol à leur demande de communication d'une copie du rapport technique d'expertise de sol réalisé par l'entreprise ERG à la suite de l'effondrement d'une portion de falaise longeant

A...et qui longeait la parcelle cadastrée section F no 797 appartenant à M.

.-87270 COUZEIX représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Frédéric LONGEAGNE, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEE Fernand A...

[X] [U] a sollicité le concours de Me [E] dans le cadre d'un litige relatif à la dégradation des fondations d'un hangar lui appartenant par le cours d'une rivière longeant sa parcelle, qui serait détourné

Il ressort également des graphiques intégrés à ce rapport que les cheminements piétons envisagés sont matérialisés par des pointillés, en particulier un cheminement longeant la propriété de M. A.

Par jugement du 6 avril 2017, le tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence a : -dit que le chemin situé longeant le fossé depuis la voie publique puis les parcelles EP n° [Cadastre 1], [Cadastre 3

à la suite du refus opposé par la Garde des Sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication d'une copie de l'enquête préfectorale détenue par le directeur du centre pénitentiaire de Longuenesse

Les « intéressés » sont les propriétaires de fonds riverains du chemin d'exploitation, soit qu'ils le longent, soit que le chemin y aboutisse.

La commune de VAYRES demande à la cour de réformer le jugement, de dire que les époux X... devront être condamnés à libérer toute entrave au passage partant du chemin rural dit de " ... " longeant au nord-est

nouvelle bonification indiciaire dès lors qu'il exerce en qualité d'éducateur dans une UEMO et qu'il intervient dans le ressort territorial des contrats locaux de sécurité d'Abbeville et d'Amiens, Longeau

Le 3 février 2022, l'EARL des Longennes a présenté une requête en omission de statuer.

2019 ; - le préjudice matériel, résultant de travaux au-delà de la limite de propriété et ayant engendré un terrassement non remblayé, un enlèvement d'une couche calcaire et la destruction des longrines