Madame Carine TASMADJIAN, Conseiller, Madame Caroline BON, Vice présidente placée, Greffier, lors des débats : Madame Florence PURTAS, Mme [C] [P] était indemnisée pour une affection de longue

2018, le tribunal des affaires de sécurité sociale de Brest a annulé le redressement effectué concernant la réintégration dans l'assiette sociale d'indemnités de déplacement à des chauffeurs routiers longue

Par acte notarié en date du 22 décembre 1994 Monsieur [K] [A] et Madame [B] [U], son épouse, ont donné à bail rural à long terme à leurs deux fils, [D] et [X] [A], une propriété agricole comprenant des

. ******************** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : La société AGIR exerce une activité de location longue durée de véhicules de tourismes et de véhicules utilitaires.

, par courrier enregistré à son secrétariat le 16 avril 2018, à la suite du refus opposé par le préfet de police de Paris à sa demande de copie de l'arrêté relatif au renouvellement de son congé de longue

[O] LONG (liquidation judiciaire de la Sté [1] C/ - M.

La cour d'appel de Montpellier a statué sur le fond de l'affaire après débats le 6 octobre 2020. Le dispositif complet de la décision n'est pas visible dans l'extrait fourni.

[U] a fait l'objet d'un arrêt maladie de longue durée jusqu'au 19 juillet 2015.

La Cour d'appel statue sur le bien-fondé des prétentions du patient contre le médecin pédiatre et la Caisse primaire d'assurance maladie en matière de responsabilité médicale et de prise en charge des

[K] [C], leur fils ou frère, un bail rural à long terme reçu par Me [P], notaire à [Localité 5].

[L], un contrat de mission d'intervention longue durée, aux termes duquel la SARL VICM a mis à disposition de la CPT M. [L] pour un coût global annuel de 158.600 €.

novembre 1996 avec la Société CHANTIER NAVAL VAUBAN YACHT SERVICES « VOILIER SERVICES » immatriculée au RC d'Antibes sous le numéro B 381 773 282, gérée par monsieur [S], un contrat d'occupation de longue

suite du refus opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication des comptes rendus des groupes de travail sur les unités de soins de longue

Par jugement du 1er février 2023, le tribunal a déclaré nul le contrat de garantie longue durée auto exclusive Porsche finance pour fausse déclaration, a débouté M.

d'affaires pendant plusieurs années avec la société LA REDOUTE, celle-ci, durant l'automne 2004, lui a passé des commandes "test" pour des produits qu'il soutient avoir créés, à savoir : une parka longue

EXPOSÉ DU LITIGE : Madame [S] [L] a présenté à la caisse primaire d'assurance maladie de la Gironde (la caisse) un protocole de soins pour une prise en charge à 100% pour l'affection de longue durée

Le 21 décembre 2005, à la suite de propositions de la banque, chacun des consorts [N] a modifié la composition des unités de compte et acquis des parts du fonds commun de placement Indosuez Alpha long

secrétariat le 26 février 2018, à la suite du refus opposé par le ministre de l'Intérieur à sa demande de copie de l'entier dossier instruit par le bureau des familles de réfugiés suite à la demande de visa long