Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-5
63ca41f79066fd7c90fc2299
19 janvier 2023
19 janvier 2023
L'association Lorencel n'a versé aucun rémunération à Mme [Y] [K].
Source officielleChambre 4-5
63ca41f79066fd7c90fc229d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
L'association Lorencel n'a versé aucun rémunération à Mme [P] [C].
Source officielleChambre 4-5
63ca41f89066fd7c90fc22a3
19 janvier 2023
19 janvier 2023
L'association Lorencel n'a versé aucun rémunération à Mme [X] [I].
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
61624a80a68110eae5b69009
13 mai 2014
13 mai 2014
assistée de Me Xavier HUGON de la SCP P D G B, avocat au barreau de PARIS, toque : U0001 et de Me Valérie JOLIVET de la SELARL KALONE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0063 INTIMEE SARL LOUNELL
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932cb
23 mai 2016
23 mai 2016
Crédit Mutuel CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL ANTILLES GUYANE 16, rue du docteur Cabre 97170 BASSE-TERRE (FRANCE) Représentée par Me Jean MACCHI, avocat au barreau de MARTINIQUE, substituée par Me LOENZEL
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01105_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
H E a demandé au tribunal administratif de Strasbourg d'annuler la décision du 16 septembre 2021 par laquelle le directeur délégué du centre hospitalier Loewel l'a suspendu de ses fonctions sans rémunération
Source officielle1ère Chambre
672dbe26fc7b8fce99c73ea1
8 octobre 2024
8 octobre 2024
à son esprit et son existence ne saurait constituer un trouble manifestement illicite ; Ils ont saisi un architecte-paysagiste lequel a établi un projet permettant de cacher totalement le mur Loeffel
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
627f48bf551627057d32deb6
12 mai 2022
12 mai 2022
agissant poursuites et diligences de son représentant légal pour ce domicilié en cette qualité audit siège 30/32 rue de la Tourelle 91310 LONGPONT SUR ORGE Représentée et plaidant par Me Maxime LOIZEL
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92ba1
3 décembre 2015
3 décembre 2015
. ; Que la société Minneba Limited Corp, devenue Monte Carlo Art, a acquis ce tableau par le biais de la galerie, selon facture en date du 22 septembre 2004 émise par la société Lontel Trading, vendeur
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
627f48c0551627057d32deba
12 mai 2022
12 mai 2022
agissant poursuites et diligences de son représentant légal pour ce domicilié en cette qualité audit siège 30-32 rue de la Tourelle 91310 LONGPONT SUR ORGE Représentées et plaidant par Me Maxime LOIZEL
Source officielle