dans le secteur d’évaluation ; e) le coefficient de localisation ; f) les coefficients de neutralisation ; g) les montants du planchonnement et les valeurs locatives planchonnées ; h) les montants du lissage

Ainsi, cette faute de gestion avérée a contribué à l'aggravation du passif de la SARL RESTAURANT BISTROT PORTE DES LILAS.

foncières 2017 et 2019 afférents à ces immeubles avec notamment : a) les coefficients de neutralisation ; b) les montants du planchonnement et les valeurs locatives planchonnées ; c) les montants du lissage

Courant 2004, ils ont à nouveau été démarchés par la SA Mona Lisa qui leur a proposé d'investir, dans les mêmes conditions, dans un hôtel Aurélia situé à [Localité 16].

la holding du « groupe » MONA LISA, auquel appartenaient les sociétés MONA LISA HOTELS et RESIDENCES, ses sept filiales, ainsi que les sociétés TMK, MONA LISA CONTACT, MONA LISA COURTAGE, AGMC, SMBG et

Port Lisa, à terminer en 1990. 12.

et 10 passage Lisa à Paris 11ème arrondissement.

- dit que la clause d'indexation contractuelle est neutralisée par l'effet conjugué du déplafonnement judiciaire du loyer et du lissage légal pour la période courant du 1er octobre 2015 au 1er octobre

Par acte d'huissier du 23 mars 2012, la SCI Mona Lisa a assigné M.

de dommages et intérêts pour préjudice moral, - condamné la Sci Lisa aux dépens, avec distraction, - condamné la Sci Lisa à payer à Mme [U] [D] épouse [S] la somme de 2 000 euros au titre de l'article

C/ Lise Y...

que la SCI LISA justifie de son non-assujettissement à la TVA ; ' condamner la SCI LISA et M.

Par jugement du 1er février 2017, le tribunal a : - déclaré irrecevable la demande de la SCI Lisa et de M. [G] [W], - condamné la SCI Lisa et M.

Elle a déposé une plainte 'pour vol massif' et a inscrit ces téléphones sur une liste noire tenue par l'association internationale GMSA à laquelle adhèrent les opérateurs et constructeurs de téléphonie

suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Spie Batignolles Est a demandé au tribunal administratif de Strasbourg d'annuler la décision du 4 juillet 2018 par laquelle l'agence EU-LISA

8 bis et 10 passage Lisa à Paris 11ème arrondissement.

NOEMYS'(EX MONA LISA - PAR CHANGEMENT DE DÉNOMINATION) agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 129] [Localité 21]

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Spie Batignolles Est a demandé au tribunal administratif de Strasbourg de condamner l'agence EU-LISA à lui verser une somme