[G] a notifié à la Sarl Damien Leclerc son refus de récupérer l''uvre endommagée alors qu'elle se trouvait en dépôt.

disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de procédure civile le vingt cinq Mars deux mille neuf, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ

PHARMACIE DE LA BOCCA agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Jean-michel LECLERCQ-LEROY de la

Leclerc, exploite un hypermarché à [Localité 1] dans la Manche, à proximité de l'hypermarché de sa concurrente la société par actions simplifiée Carrefour Hypermarché (société Carrefour), situé à [Localité

ET MOYENS DES PARTIES Le 5 août 2005, la SARL DEF a assigné Geneviève Y... devant le Tribunal de grande instance d'AGEN pour voir déclarer nul le bail portant sur un local sis Avenue du Maréchal Leclerc

Puis in limine litis au sursis à statuer dans l'attente de la notification du jugement du tribunal administratif de BORDEAUX statuant sur le bénéfice de la procédure d'aide aux rapatriés.

. - Grosse Me VERNAY 6.5.22 [Y] Me LECLERC 6.5.22 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 06 MAI 2022 N° 96 - 4 Pages APPELANTE : Société ASL POUYE LTD 26

SECOVI AUDIT copie exécutoire le 07 octobre 2025 à Me Leclercq-Leroy Me Delahousse OG COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 07 OCTOBRE

Organisme URSSAF NORMANDIE [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Me Caroline LECLERCQ de l'AARPI LECLERCQ & TARTERET AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau du HAVRE COMPOSITION DE LA COUR  :

[Localité 1]) - EURL Février (Leclerc [Localité 1]) - Étide ongles et beauté (Leclerc [Localité 1]) - Technibaie (Leclerc [Localité 1]) - MDP menuiserie (Leclerc [Localité 1]) - MDP menuiserie

ET : INTIMEE SOCIETE DATEM SOLUTIONS venant aux droits de la Société BJD 40, avenue du Général Leclerc 60500 CHANTILLY Représentée, concluant et plaidant par Me Pieter-Jan PEETERS, avocat au

LECLERC ; - CONDAMNER in solidum la société FUXING TRADING LIMITED, Mme [N] [N] [F] et M.

Patrick âgé de 59 ans, demeurant 171 Bis rue du Général Leclerc 78400 CHATOU né le 17 Avril 1946 à BRIVE LA GAILLARDE (19) de Robert et de JAUBERTIE Lucienne de nationalité française, marié, Sans profession

LECLERC et, conformément à un usage de la profession, fait réaliser par ses salariés des relevés des prix pratiqués par les enseignes concurrentes.

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LECLERCQ, chargée du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. ROUGER, président A.M. ROBERT, conseiller S.

démarchage des distributeurs de la société VULCANET commis par les sociétés [S] et [W], notamment à l'égard des sociétés AKB DISTRIBUTION, SM DISTRIBUTION, DAFY, AUTOPUZZ (Groupe MIDI AUTO), L'AUTO LECLERC

CHECKUP SOLAR aux dépens de l'instance - juger que la constitution de Maître BILLEBAULT avocat au barreau de PARIS, devant le tribunal de grande instance de PARIS, puis la constitution de Maître LECLERCQ