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375 résultats pour « Liénard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c942bd3db21cbdd87c06

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

LIENHART aux dépens, lesquels comprendront le coût de l'expertise judiciaire. La SCI LIENHART et la SA LIENHART ont relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd93747

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

C/ LYCEE STEPHEN LIEGARD RÉPUBLIQUE FRANÇAISE-AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 24 NOVEMBRE 2016 No RÉPERTOIRE GÉNÉRAL No 15/ 00076 Décision déférée

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6163a6081d97f2f687d912d2

Appel

25 novembre 2010

25 novembre 2010

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 09/14767 Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 Mai 2009 - Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 06/07689 APPELANTE SCI LIENHARDT

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE02580_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

A et désignant Me Lienard-Leandri pour le représenter.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL22552_20230330

Admin. Appel

30 mars 2023

30 mars 2023

D, représenté par Me Lienard, doit être regardé comme demandant à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) d'annuler l'arrêté du 24 juin 2022 du maire de Villeneuve-de-Rivière ; 3°) de mettre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85cbd3db21cbdd850c5

Appel

16 mars 2000

16 mars 2000

... pour avocat Me CATALA, HOTEL DU VIEUX RAISIN 36, rue du Languedoc à TOULOUSE (31000) Monsieur G C... pour avocat Me FORGET, 20 rue du Languedoc à TOULOUSE (31000) Monsieur H C... pour avocat Me LIENARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb42bd3db21cbdd8d301

Appel

28 mai 2009

28 mai 2009

Alain LIENARD, Président, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : M. Alain LIENARD, Président M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96fbd3db21cbdd884f5

Appel

21 mars 2006

21 mars 2006

déférée du 27 Janvier 2004 - Tribunal de Grande Instance d'ALBI - 02/478 Mme PAGE-CORMAN COMMUNE DE GAILLAC représentée par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI ASSOCIATION CULTURELLE DU CHATEAU DE LA LINARDIE

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24VE01197_20251016

Admin. Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

mettre à la charge de l’Etat le versement à Me Liénard Léandri de la somme de 1 500 euros.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6971c520cdc6046d47342bfa

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Président du TJ de [Localité 6] 22/00506 JUGEMENT NON AVENU INTERRUPTION INSTANCE Grosse délivrée le 21/01/2026 à Me Nicole-pauline LIENARD

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170068

Appel

9 mars 2017

9 mars 2017

des personnes handicapées de Gironde à sa demande de copie du dossier d'orientation de la fille de sa cliente, X, qui a été inscrite à l'Institut thérapeutique éducatif et pédagogique (ITEP) Louise Liard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c884bd3db21cbdd857cb

Appel

7 juin 2001

7 juin 2001

14 heures au greffe de la Chambre de l'Instruction de Maître LECUSSAN conseil de la partie civile, C... le mémoire régulièrement arrivé par télécopie le 2O Septembre 2OOO à 14 heures 3O de maître LIENARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d5bd3db21cbdd86661

Appel

29 août 2002

29 août 2002

. [**][**] [**] VU l'information suivie contre : Monsieur D B... pour avocat Me DEBUISSON, 32 rue Alsace Lorraine à TOULOUSE Monsieur E B... pour avocat Me LIENARD, 6, rue de l'Indépendance

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

695f4b49cdc6046d47957b77

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

° N° RG 26/00002 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XTQX ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [F] [E] Me Camille LIENARD-LEANDRI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca35bd3db21cbdd8a5b1

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

Marcelle de nationalité française, divorcé Agriculteur exploitant demeurant... 31800 ST GAUDENS Prévenu, libre, appelant, non comparant Représenté par Maître LIENARD Nicole, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65321afa9e4ea48318f5adcf

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

La société Métallurgique Liotard Frères affirme que, contrairement à ce qu'affirme M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d2bd3db21cbdd865dd

Appel

5 septembre 2002

5 septembre 2002

La SARL FORTIN LIEGEARD CONSULTANTS a interjeté appel de l'ordonnance rendue le 31 octobre 2000 par le Juge-Commissaire du Tribunal de commerce de Pontoise qui l'a admise au passif de la liquidation judiciaire

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6708c00d445a086e2bcedbb3

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

, avocat au barreau de BORDEAUX a été indiquée comme avocat plaidant des intimés dans l'arrêt du 12 septembre 2024, au lieu de Maître Sophie LIOTARD, avocat au barreau de PARIS.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

670a118af178dc2492b0fce0

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 2 *** ARRÊT DU ONZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANT Monsieur [I] [S] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Nicole-Pauline LIENARD

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6538b3687ffc2c8318edff2e

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

GUIGUESSON, président, et Mme COLLET, greffier * * * FAITS ET PROCEDURE La société Syndicat Linaro a pour objet la gestion de la carrière d'étalons poneys sportifs.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

Charles Lienard & Associés SAS - Transfer Pricing Economics

SIREN 489952333Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

21/08/2026

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Créations

LIENARD, Matthieu, Albert, Raoul

SIREN 107939555Greffe du Tribunal de Commerce de Chaumont

13/08/2026

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Dépôts des comptes

PHARMACIE HELENE LIENARD

SIREN 811631258Greffe du Tribunal de Commerce de douai

13/08/2026

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Radiations

LIENARD, Loic

SIREN 978446821Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

07/08/2026

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Créations

Lienard, Jean-Francois

SIREN 108087453Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

07/08/2026

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