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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c06
10 janvier 2006
10 janvier 2006
LIENHART aux dépens, lesquels comprendront le coût de l'expertise judiciaire. La SCI LIENHART et la SA LIENHART ont relevé appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93747
24 novembre 2016
24 novembre 2016
C/ LYCEE STEPHEN LIEGARD RÉPUBLIQUE FRANÇAISE-AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 24 NOVEMBRE 2016 No RÉPERTOIRE GÉNÉRAL No 15/ 00076 Décision déférée
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6163a6081d97f2f687d912d2
25 novembre 2010
25 novembre 2010
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 09/14767 Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 Mai 2009 - Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 06/07689 APPELANTE SCI LIENHARDT
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE02580_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
A et désignant Me Lienard-Leandri pour le représenter.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22552_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
D, représenté par Me Lienard, doit être regardé comme demandant à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) d'annuler l'arrêté du 24 juin 2022 du maire de Villeneuve-de-Rivière ; 3°) de mettre
Source officielleCour d'Appel
6253c85cbd3db21cbdd850c5
16 mars 2000
16 mars 2000
... pour avocat Me CATALA, HOTEL DU VIEUX RAISIN 36, rue du Languedoc à TOULOUSE (31000) Monsieur G C... pour avocat Me FORGET, 20 rue du Languedoc à TOULOUSE (31000) Monsieur H C... pour avocat Me LIENARD
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d301
28 mai 2009
28 mai 2009
Alain LIENARD, Président, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : M. Alain LIENARD, Président M.
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd884f5
21 mars 2006
21 mars 2006
déférée du 27 Janvier 2004 - Tribunal de Grande Instance d'ALBI - 02/478 Mme PAGE-CORMAN COMMUNE DE GAILLAC représentée par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI ASSOCIATION CULTURELLE DU CHATEAU DE LA LINARDIE
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE01197_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
mettre à la charge de l’Etat le versement à Me Liénard Léandri de la somme de 1 500 euros.
Source officielle1ere Chambre Section 1
6971c520cdc6046d47342bfa
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Président du TJ de [Localité 6] 22/00506 JUGEMENT NON AVENU INTERRUPTION INSTANCE Grosse délivrée le 21/01/2026 à Me Nicole-pauline LIENARD
Source officielleAvis
CADA:20170068
9 mars 2017
9 mars 2017
des personnes handicapées de Gironde à sa demande de copie du dossier d'orientation de la fille de sa cliente, X, qui a été inscrite à l'Institut thérapeutique éducatif et pédagogique (ITEP) Louise Liard
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857cb
7 juin 2001
7 juin 2001
14 heures au greffe de la Chambre de l'Instruction de Maître LECUSSAN conseil de la partie civile, C... le mémoire régulièrement arrivé par télécopie le 2O Septembre 2OOO à 14 heures 3O de maître LIENARD
Source officielleCour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd86661
29 août 2002
29 août 2002
. [**][**] [**] VU l'information suivie contre : Monsieur D B... pour avocat Me DEBUISSON, 32 rue Alsace Lorraine à TOULOUSE Monsieur E B... pour avocat Me LIENARD, 6, rue de l'Indépendance
Source officielleChambre civile 1-7
695f4b49cdc6046d47957b77
7 janvier 2026
7 janvier 2026
° N° RG 26/00002 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XTQX ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [F] [E] Me Camille LIENARD-LEANDRI
Source officielleCour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a5b1
13 mars 2008
13 mars 2008
Marcelle de nationalité française, divorcé Agriculteur exploitant demeurant... 31800 ST GAUDENS Prévenu, libre, appelant, non comparant Représenté par Maître LIENARD Nicole, avocat au barreau de
Source officielleChambre Sociale
65321afa9e4ea48318f5adcf
19 octobre 2023
19 octobre 2023
La société Métallurgique Liotard Frères affirme que, contrairement à ce qu'affirme M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865dd
5 septembre 2002
5 septembre 2002
La SARL FORTIN LIEGEARD CONSULTANTS a interjeté appel de l'ordonnance rendue le 31 octobre 2000 par le Juge-Commissaire du Tribunal de commerce de Pontoise qui l'a admise au passif de la liquidation judiciaire
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6708c00d445a086e2bcedbb3
10 octobre 2024
10 octobre 2024
, avocat au barreau de BORDEAUX a été indiquée comme avocat plaidant des intimés dans l'arrêt du 12 septembre 2024, au lieu de Maître Sophie LIOTARD, avocat au barreau de PARIS.
Source officielle4eme Chambre Section 2
670a118af178dc2492b0fce0
11 octobre 2024
11 octobre 2024
COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 2 *** ARRÊT DU ONZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANT Monsieur [I] [S] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Nicole-Pauline LIENARD
Source officielle1ère Chambre civile
6538b3687ffc2c8318edff2e
24 octobre 2023
24 octobre 2023
GUIGUESSON, président, et Mme COLLET, greffier * * * FAITS ET PROCEDURE La société Syndicat Linaro a pour objet la gestion de la carrière d'étalons poneys sportifs.
Source officiellePage 1 sur 19
Charles Lienard & Associés SAS - Transfer Pricing Economics
21/08/2026
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LIENARD, Matthieu, Albert, Raoul
13/08/2026
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PHARMACIE HELENE LIENARD
13/08/2026
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LIENARD, Loic
07/08/2026
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Lienard, Jean-Francois
07/08/2026
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