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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a68f
26 avril 2005
26 avril 2005
ARTOIS ayant son siège social 119 Rue du 08 mai 1945 La Cousinerie 59650 VILLENEUVE D'ASCQ représentée par SES DIRIGEANTS LEGAUX représentée par la SELARL LAFORCE en reprise d'instance de Maître LENSEL
Source officielleCour d'Appel
6253c8c5bd3db21cbdd86397
19 septembre 2002
19 septembre 2002
Philippe Y... par Me LENSEL, avoué à la Cour, reprenant l'instance aux lieu et place de Me NORMAND, avoué démissionnaire Assisté de Me Hervé MORAS, avocat au barreau de VALENCIENNES Monsieur Philippe X
Source officielleCour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd8685a
6 février 2003
6 février 2003
Représenté par Me LENSEL, avoué à la Cour, reprenant l'instance aux lieu et place de Me NORMAND, avoué démissionnaire Ayant pour avocat Me LEMISTRE, avocat au barreau de LILLE INTERVENANT VOLONTAIRE Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253c8ccbd3db21cbdd864d4
14 novembre 2002
14 novembre 2002
Représentés par Me LENSEL, avoué à la Cour, reprenant l'instance aux lieu et place de Me NORMAND, avoué démissionnaire Assistés de Me Philippe MATHOT, avocat au barreau de DOUAI COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86be0
3 avril 2003
3 avril 2003
Salah Représenté par Me LENSEL, avoué à la Cour Maître Nicolas S.,Associé de la SELARL S.
Source officielle3e chambre civile
662b43c0fe2545000831487c
25 avril 2024
25 avril 2024
Concernant la SA AXA, les pièces du dossier (pièces 9 à 12 de la SCM Massot Pallure Aldebert et Lenel et de la SA AXA France IARD ) laissent apparaître que la SCM Massot Pallure Aldebert et Lenel a accepté
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85e01
21 février 2002
21 février 2002
avoués à la Cour Assistée de Maître Karl VAND avocat au barreau de LIILLE INTIME : Maître S. ès-qualités de liquidateur de l'EURL M. demeurant 68 Avenue du Peuple Belge 59800 LILLE Représenté par Maître LENSEL
Source officielleCour d'Appel
6253c8b8bd3db21cbdd86103
25 avril 2002
25 avril 2002
Représentée par la SCP COCHEME-KRAUT, avoués à la Cour INTIME : Maître S. représentant des créanciers et mandataire liquidateur de la SOCIÉTÉ D I M demeurant à AVESNES SUR HELPE Représenté par Maître LENSEL
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd86356
27 juin 2002
27 juin 2002
Représentée par la SCP COCHEME-KRAUT, avoués à la Cour INTIMÉ Maître X..., ès qualité de liquidateur judiciaire à la liquidation judiciaire de Monsieur Y.... demeurant à SAINT OUER Représenté par Maître LENSEL
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a50c
16 novembre 2006
16 novembre 2006
Demeurant ... 62200 BOULOGNE SUR MER Représenté par la SELARL ERIC LAFORCE RI / ME LENSEL, avoués à la Cour Ayant pour avocat Me S.
Source officielleChambre 1-11 référés
688312e29a4bcd46bcddb166
24 juillet 2025
24 juillet 2025
POLYCLINIQUE SANTA MARIA C/ Etablissement FONDATION LENVAL G.I.E.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89090
6 mars 2007
6 mars 2007
Soufian X... du fait du retard de diagnostic des médecins de l'hôpital LENVAL, - Condamné en conséquence la FONDATION LENVAL à verser à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b07
20 janvier 2003
20 janvier 2003
Y... par Maître LENSEL , avoué à la Cour Assisté de Maître CHEVROT, avocat au barreau de PARIS Madame Evelyne C.
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd85427
26 février 2001
26 février 2001
X... sous le numéro WWW.CASHOPTIC.COM ; - mais déclaré illicite l'offre commerciale sur Internet des lentilles de contact et dit que M.
Source officielleChambre 1-4
68fb978611af6ba0065f4478
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Lenval de l'ensemble de leurs demandes tendant à voir : Condamer les requis in solidum au paiement de la somme de 29.700 €.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6035e017bf9e4046761ea89c
9 février 2016
9 février 2016
' n'est pas descriptif pour désigner des produits pharmaceutiques, les lentilles de contact - pour ne retenir que cette acception du terme 'lentilles' - étant, comme l'observe la requérante, des dispositifs
Source officielleCour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd8683d
15 mai 2003
15 mai 2003
COUR D'APPEL DE DOUAI TROISIEME CHAMBRE ARRET DU 15/05/2003 N° RG : 01/05606 Tribunal de Grande Instance LILLE du 4 septembre 2001 APPELANT : Monsieur Christophe X... représenté par Maître LENSEL
Source officielle4eme Chambre Section 2
63d4cd4292a57405de331913
27 janvier 2023
27 janvier 2023
[F] a reconnu avoir repris l'appareil Lenstar sans que cela pose de problème, mais ajoute des éléments non mentionnés par M.
Source officielleChambre 4-2
6a113b47cdc6046d47a6a83e
22 mai 2026
22 mai 2026
[N], dans le cadre de la pratique décrite par la lettre de licenciement n'avait en outre procédé à aucune commande de lentilles alors que les lentilles étaient facturées et les demandes de remboursement
Source officielle5ème Chambre
635a21d0c549ea05a7cd2d26
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Le projet de contrat de cession, incomplet et non signé, ne peut valoir à ce titre puisqu'il ne concernait pas la Sarl La boutique du porteur de lentilles. Enfin, il doit être constaté que M.
Source officiellePage 1 sur 107
LENSELLE, Lisa, Zelda, Laurène, Peguero
04/12/2025
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LENSELLE, Lisa, Zelda, Laurène, Peguero
19/10/2025
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SCI BESNARD LENSEL
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
30/06/2025
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LENSEL INFORMATIQUE
02/05/2025
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LENSEL INFORMATIQUE
07/11/2024
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