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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8c2
14 mars 2008
14 mars 2008
Elle a intimé la COGESPART, la SCP LEMERLE , les mutuelles du Mans Iard, et Monsieur A....
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c648
8 septembre 2008
8 septembre 2008
Les cabinets Roche et Lempereur échangeaient divers courriers et le 8 mars 2007, le Président du tribunal de commerce autorisait la SAS Cabinet Lempereur à assigner à jour fixe.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6700d6f8836fac7141b7ea60
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Décision attaquée : n° F23/00867 rendue par le conseil de prud'hommes - formation paritaire de Paris le 04 mars 2024 Appelante : Association SOS VILLAGES D'ENFANTS, représentée par Me Valérie LEMERLE
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e54
1 février 2006
1 février 2006
RESIDENCE LA BRUYERE LEMERCIER Représenté par son syndic SOCAGI ...
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6163c2b61a5f0a71dc3c9117
31 mars 2010
31 mars 2010
[I] [T] a été transféré à la société WYETH FRANCE, laquelle, au cours de l'année 1995, a fusionné avec la société LEDERLE FRANCE, en s'intitulant à compter de cette date WYETH-LEDERLE, avant de s'intituler
Source officielle1ère Chambre
68f07d9dbfd83326c7063787
14 octobre 2025
14 octobre 2025
, avocat au barreau de NANCY Maître [V] [W] Représentant : Me Bertrand GASSE de la SCP SCP GASSE CARNEL GASSE TAESCH LEDERLE, avocat au barreau de NANCY Société [2] Représentant : Me Bertrand GASSE
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6801dfe9354955cf78ced5bc
17 avril 2025
17 avril 2025
cause pendante ENTRE : Madame [O] [P] divorcée [X], née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 4] (24), de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représentée par Maître Alexandre LEMERCIER
Source officielleCour d'Appel
6253c961bd3db21cbdd88234
9 mars 2006
9 mars 2006
de X...Rabah et de A...M'barek De nationalité Algérienne Situation familiale inconnue Déjà condamné Demeurant ...75013 PARIS Détenu à la Maison d'arrêt des Baumettes Comparant, assisté de Maître LEMERLU
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE03336_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
Article 3 : L'État versera à Me Leperlier-Roy, avocate de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
644a1201656d26d0f8b57c97
26 avril 2023
26 avril 2023
SAS Prompt-Action & Barade Inspection (Prompt-Désamiantage), agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 1] assistée de Me Alexandre LEMERCIER
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01987_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Article 2 : Les sociétés CDI 2000, représentée par Me Souchon, mandataire ad hoc, STEPC, Omni Decors, NMS Architecture & Ingénierie et BET Boulard, représentée par Me Lemercier, liquidateur judiciaire,
Source officielle1ère Chambre
68e89301f271a402af33b82e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[S] [G] et Mme [T] [V] épouse [G] Représentés par Me Jérôme LANGLAIS de la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Alexandre LEMERCIER de la SELARL LEMERCIER
Source officielleChambre Premier Président
6440d856e704a005d1ed7200
19 avril 2023
19 avril 2023
par Me Marie GAZEAU, avocat au barreau de Dieppe demande d'aide juridictionnelle déposée le 20 mars 2023 DÉFENDEUR : Monsieur [C] [E] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me David LEMERCIER
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6698b06be6ed70c67f644975
17 juillet 2024
17 juillet 2024
demeurant [Adresse 2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 33063-2024-005661 du 11/06/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) Représentée par Me Alexandre LEMERCIER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63c1056bbf9fd47c90a136cf
12 janvier 2023
12 janvier 2023
APPELANT : Monsieur [L] [J] [H] né le 25 Février 1940 à BONE de nationalité Française demeurant [Adresse 1] représenté par Me Françoise PILLET substituant Me Alexandre LEMERCIER de la SELARL LEMERCIER
Source officielleCour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894dd
5 juin 2007
5 juin 2007
31 janvier 2005, concernant le jugement rendu par lequel le juge aux affaires familiales du Tribunal de Grande Instance de Saint Denis a : - vu le procès-verbal de difficultés dressé par Maître LEMERLE
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876db
30 juin 2005
30 juin 2005
le Docteur Roland X... à la suite de l'intervention chirurgicale pratiquée le 3 juin 1998 pour remédier à une clinodactylie a rendu la décision suivante : " vu les rapports de Monsieur le Professeur LEMERLE
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6864bdfacf476b3ae02585df
1 juillet 2025
1 juillet 2025
, domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LX RENNES-ANGERS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Loïc LEMERCIER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6864c1ff31953a33f9365e5f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
de la SELARL LEMERCIER AVOCAT, avocat au barreau de PERIGUEUX Décision déférée à la cour : jugement rendu le 28 mars 2023 (R.G. n°F 20/00156) par le conseil de prud'hommes - Formation paritaire de
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd85442
20 novembre 2000
20 novembre 2000
avocat au Barreau de ROUEN CONTRADICTOIRE EN CAUSE MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Maître LEMERCIER a déposé des conclusions, lesquelles datées et contresignées par le greffier ont été visées par le
Source officiellePage 1 sur 13