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1 188 résultats pour « Leducq »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a02b5d3cdc6046d4770ac88

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

VEDETTES DE PARIS immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 490628955, pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, représentée par Me Martine LEBOUCQ BERNARD

Source officielle

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CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fdc8c4b86b7faaf82e37fa2

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

Depuis 2006, l'état neuropsycholgique de Mme [A] se dégrade en raison d'une leuco-encéphalopathie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb66

Appel

1 octobre 2008

1 octobre 2008

Les demandes formées par la SAS HYDRO RENE LEDUC sont donc rejetées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c922bd3db21cbdd8757f

Appel

3 novembre 2005

3 novembre 2005

- constaté sa compétence dans le contentieux entre la société Jean CABY et les sociétés LEDUC et EDF

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fdbd3a4c53c7eb28de4438e

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

Représenté par Me Alice LE BLAY de la SCP ROBET-LEDUC-LE BLAY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES Monsieur Christian B...

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6789fa560c7dc206c9eb7f33

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

UGOLF VALESECURE C/ [P] [S] Commune COMMUNE [Localité 7] Copie délivrée le : 16 JANVIER 2025 à : Me Aude WALLON- LEDUCQ, avocat au barreau de LILLE Me Didier MIELLE, avocat au barreau d'ALPES

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6789fa560c7dc206c9eb7f35

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

UGOLF VALESECURE C/ [N] [H] Commune COMMUNE [Localité 6] Copie délivrée le : 16 JANVIER 2025 à : Me Aude WALLON- LEDUCQ, avocat au barreau de LILLE Me Didier MIELLE, avocat au barreau d'ALPES

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6789fa560c7dc206c9eb7f37

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

UGOLF VALESECURE C/ [Y] [I] Commune COMMUNE [Localité 7] Copie délivrée le : 16 JANVIER 2025 à : Me Aude WALLON- LEDUCQ, avocat au barreau de LILLE Me Didier MIELLE, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63465926c024d1adffef74e9

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

[K], chacun à hauteur de sa part de responsabilité, soit 70% pour la société Leduc et 30% pour M.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

67820c640f5e5278a797385c

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

SAUR [Adresse 4] [Localité 10] Représentée par Me Aude WALLON-LEDUCQ de l'AARPI CHAIRAY WALLON-LEDUCQ, avocat au barreau de LILLE Vu les dispositions de l'article 3 de la loi n°2019-222 du 23 mars

Source officielle
CA

Contestations Honoraires

64b0e84ec42a2105dbc59d58

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

ROBERT - LEDUC - LE BLAY prise en la personne de Maître LEBLAY [Adresse 3] [Localité 4] Par déclaration postée le 25 mai 2023, M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6789fa4b0c7dc206c9eb7e8b

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

La terrasse a fait l'objet d'un agrandissement suivant facture de la SARL Leduc Jérôme du 24 avril 2013.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

696a1bebcdc6046d478260dc

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Condamné solidairement la société Leduma Groupe et M.

Source officielle
CA

1re Chambre A

603676f72be52318cce8640c

Appel

20 octobre 2015

20 octobre 2015

La société Jean Lecocq n'a pas réglé ses factures, à l'exception de la première .

Source officielle
CA

5e chambre civile

603edcae749a5e4934815103

Appel

2 mars 2021

2 mars 2021

La société Jean Lecocq n'a pas réglé que la première de ces factures.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

65aa3187009f81000890dd5c

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

inscrit au greffe sous le N° RG 23/01898 - N° Portalis DBV3-V-B7H-V6TP dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [H] [E] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Jean christophe LEDUC

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

65a23e417ca18b0008e582f9

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

et/ou en résiliation du crédit-bail Décision attaquée : n° 2023020159 rendue par le Tribunal de Commerce de PARIS le 30 Juin 2023 Appelante : Madame [M], [N] [K] [R], représentée par Me Xavier LEDUCQ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdebd3db21cbdd8e7e1

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

la cour : Jugement rendu(e) le 09 Mai 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de DREUX Section : Industrie No RG : 09/00475 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean christophe LEDUC

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24VE01829_20260331

Admin. Appel

31 mars 2026

31 mars 2026

Vu la procédure suivante : Procédure devant la cour : Par une lettre du 10 octobre 2023, enregistrée le 10 octobre 2023, la SCI SSA Immo, représentée par Me Leducq, a saisi la cour d’une demande

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

63c256b10bfda47c900760d1

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de BOBIGNY RG n° 15/01616 APPELANTS Madame [R] [Z] [V] [E] [N], ayant droit de Monsieur [H] [N] [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Xavier LEDUCQ

Source officielle