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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb66
1 octobre 2008
1 octobre 2008
Les demandes formées par la SAS HYDRO RENE LEDUC sont donc rejetées.
Source officielleCour d'Appel
6253c922bd3db21cbdd8757f
3 novembre 2005
3 novembre 2005
- constaté sa compétence dans le contentieux entre la société Jean CABY et les sociétés LEDUC et EDF
Source officielle4ème Chambre
5fdbd3a4c53c7eb28de4438e
24 janvier 2019
24 janvier 2019
Représenté par Me Alice LE BLAY de la SCP ROBET-LEDUC-LE BLAY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES Monsieur Christian B...
Source officielle1ère Chambre civile
63465926c024d1adffef74e9
11 octobre 2022
11 octobre 2022
[K], chacun à hauteur de sa part de responsabilité, soit 70% pour la société Leduc et 30% pour M.
Source officielleContestations Honoraires
64b0e84ec42a2105dbc59d58
13 juillet 2023
13 juillet 2023
ROBERT - LEDUC - LE BLAY prise en la personne de Maître LEBLAY [Adresse 3] [Localité 4] Par déclaration postée le 25 mai 2023, M.
Source officielle1ère Chambre civile
6789fa4b0c7dc206c9eb7e8b
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La terrasse a fait l'objet d'un agrandissement suivant facture de la SARL Leduc Jérôme du 24 avril 2013.
Source officielleChambre sociale 4-1
65aa3187009f81000890dd5c
18 janvier 2024
18 janvier 2024
inscrit au greffe sous le N° RG 23/01898 - N° Portalis DBV3-V-B7H-V6TP dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [H] [E] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Jean christophe LEDUC
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e7e1
2 novembre 2011
2 novembre 2011
la cour : Jugement rendu(e) le 09 Mai 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de DREUX Section : Industrie No RG : 09/00475 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean christophe LEDUC
Source officielle21e chambre
62c7cb48cb8dca058e3e8055
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Prud'hommes - Formation paritaire de DREUX N° Chambre : N° Section : AD N° RG : F17/00088 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SCP ODEXI AVOCATS Me Jean christophe LEDUC
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616359e11416be03751aa54f
8 juin 2011
8 juin 2011
Cour assistée de Maître Johan DAUDE pour la SCP GOLDBERG-MASSON, avocats au barreau de Paris, Toque : R 91 INTIME Syndicat des copropriétaires [Adresse 2] représenté par son syndic le cabinet LEDUC
Source officielle1re chambre 2e section
627b564576c5d9057df8036a
10 mai 2022
10 mai 2022
le 15 Décembre 2020 par le Juge des contentieux de la protection de CHARTRES N° RG : 1119000377 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10/05/22 à : Me Jean christophe LEDUC
Source officielleChambre civile 1-1
66fce4148d6ea26f688daab8
1 octobre 2024
1 octobre 2024
15 Mars 2022 par le Tribunal Judiciaire de CHARTRES N° Chambre : N° Section : N° RG : 1121000874 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Jean Christophe LEDUC
Source officielle25e chambre MEE commune
652f79bcb053208318995d0f
2 octobre 2023
2 octobre 2023
ou inexécution Décision attaquée : n° 22-4362 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES le 22 Mai 2023 Appelante : Madame [B] [Y], représentant : Me Jean christophe LEDUC
Source officielle16e chambre
6262489fb1a50c277d4c5d36
21 avril 2022
21 avril 2022
cour : Jugement rendu le 15 Octobre 2021 par le Juge de l'exécution de CHARTRES N° RG : 21/01483 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 21.04.2022 à : Me Jean christophe LEDUC
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd94806
4 décembre 2019
4 décembre 2019
Représentée par Me Alice LE BLAY de la SCP ROBET-LEDUC-LE BLAY, avocat au barreau de NANTES - No du dossier 17.00005 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2019/007162 du 28/06/2019 accordée
Source officielleChambre sociale 4-3
65a0f8fd383a880008fd09a0
11 janvier 2024
11 janvier 2024
le 06 Octobre 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES N° Section : AD N° RG : 20/00032 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jean Christophe LEDUC
Source officielle1re Chambre B
6162740d7705f25f43644060
3 octobre 2013
3 octobre 2013
2013 FG N° 2013/537 Rôle N° 12/15945 [U] [Y] SARL GEOCALISE C/ Société CONNECT SYSTEMS INTERNATIONAL Grosse délivrée le : à : Me Dominique LEDUC
Source officielle1ère ch. civile
6620b8d2bd6a8f00086abb7d
17 avril 2024
17 avril 2024
* * * EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE A compter de 1999 et jusqu'au 31 décembre 2006, la Selarl Surlemont a confié à la Sas Lecoeur Leduc et Associés une mission de tenue des comptes
Source officielleChambre sociale 4-5
68709b6f123db6632de31620
10 juillet 2025
10 juillet 2025
cour : Jugement rendu le 07 Avril 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de DREUX N° RG : 22/00114 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jean Christophe LEDUC
Source officielle17e chambre
6032285a9eb06e5f5a4aaf4f
4 avril 2018
4 avril 2018
le 13 septembre 2016 par le conseil de prud'hommes - formation paritaire - de CHARTRES Section : industrie N° RG : 15/00084 Expéditions exécutoires Expéditions à : Me Jean christophe LEDUC
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