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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 3-1
68e5f34be11beca089b88e3c
7 octobre 2025
7 octobre 2025
droit danois FABRITIUS TENGNAGEL & HEINE Prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Me Barthélémy PLEZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Gaëlle LECOINTE-GEMSA
Source officielle1re chambre 2e section
5fdc6b8a2935d88f22934e76
27 novembre 2018
27 novembre 2018
[Z] [D] avait été soumis aux voies de recours internes et que, s'il maintenait sa contestation, il pouvait saisir le médiateur du GEMA. Par courrier du 3 juillet 2014, M. [Z] [D] a saisi M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
63cb92f49c02507c9078ddf9
20 janvier 2023
20 janvier 2023
- déclarer recevable et bien fondée la société La Coque de Nacre en son action contre les sociétés Gemstar et Gemstar Brands, - débouter les sociétés Gemstar et Gemstar Brands de l'intégralité de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
603622f0e9c19b86578edc3f
11 décembre 2015
11 décembre 2015
* Par ses dernières conclusions, la SA GEPSA demande à la Cour d'appel de : - constater l'absence d'activité de distribution de préparation des repas et restauration au sein de la société GEPSA
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA01556_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Le premier juge ne pouvait donc sans entacher son ordonnance d'irrégularité rejeter la demande de la société Gepsa sur le fondement de ces dispositions. 4.
Source officielleCour d'Appel
6253c83abd3db21cbdd84a92
30 avril 1998
30 avril 1998
déboute les parties du surplus de leurs prétentions, - ordonne l'exécution provisoire du jugement, - condamne la SCP GEMA aux dépens.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0dfec25a97f0381f5134
10 octobre 2014
10 octobre 2014
GEMSTAR, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Adresse 1] S.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
65a0f1115bbe450008b2d08b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[S] et la société Fiduciaire Gemma ont informé la société Auveco de ce que M.
Source officielleChambre 1-5
63d37977d1bc2605de4b4619
26 janvier 2023
26 janvier 2023
AFJ Copie exécutoire délivrée le : à : SCP JOURDAN / WATTECAMPS ET ASSOCIES Me Gaëlle LECOINTE-GEMSA Décision déférée à la Cour : Arrêt de la Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61637727f6919f4eda2c37f9
30 mars 2011
30 mars 2011
Les enquêtes menées depuis sur le site ont montré que votre management autoritaire et votre attitude désobligeante ne se limitaient pas aux seuls salariés de Gepsa.
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872ac
28 octobre 2004
28 octobre 2004
HUIT OCTOBRE DEUX MILLE QUATRE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : APPELANTS Maître François X..., pris en sa qualité de liquidateur amiable de la Société GEMA
Source officielleChambre civile
6970c65ccdc6046d471bae22
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Par courrier recommandé daté du 20 mai 2021, la société Génération intérim a mis en demeure la société Gesa ambulance d'avoir à régler, sous huitaine, la somme 58.408,02 euros.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
66863d07b1dbbe3bae600344
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Par courrier du 23 octobre 2018, la société Gema incendie a notifié à M.
Source officielleSociale E salle 4
643e358283146e04f531ebde
14 avril 2023
14 avril 2023
Par ailleurs vous bénéficiez au siège GEPSA d'un interlocuteur RH dédié à la zone Nord-ouest qui peut vous accompagnez dans la remontée des éléments variables de pale.
Source officielleAvis
CADA:20143803
30 octobre 2014
30 octobre 2014
garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication des documents et des éléments suivants relatifs au centre pénitentiaire de Poitiers Vivonne : 1) la convention liant la société GEPSA
Source officielleChambre 1-6
65a0e64e5bbe450008b2cbc8
11 janvier 2024
11 janvier 2024
par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Nicolas GEMSA, avocat au barreau de NICE substitué par Me Florence GEMSA, avocat au
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
69facfe2cdc6046d47bf60cf
5 mai 2026
5 mai 2026
[S] et la Selarl [1] aux dépens de l'incident dont distraction au profit de Me Lecomte-Swetchine et à payer à M.
Source officielleAvis
CADA:20144098
13 novembre 2014
13 novembre 2014
refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication des documents suivants : 1) l'acte administratif par lequel son client a été mis à disposition de la société GEPSA
Source officielle1ère Chambre civile
6684eab5a0de54ff609f7c20
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[L] [U], la SARL Lecointe Robert et la SAS Lecointe frères in solidum au paiement de la somme de 3 000 euros au titre des frais irrépétibles ; Condamner M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
616333d2f74a27a178b843b4
29 novembre 2011
29 novembre 2011
lors des débats ; Après avoir appelé à l'audience publique du 20 septembre 2011 : APPELANTES - APEF MANAGEMENT COMPAGNY 4 LIMITED [Adresse 2] [Localité 9] - ALPHA PRIVATE EQUITY FUND 4 GEMMA
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