CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 195 résultats pour « Lecocq »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re Chambre A

603676f72be52318cce8640c

Appel

20 octobre 2015

20 octobre 2015

La société Jean Lecocq n'a pas réglé ses factures, à l'exception de la première .

Source officielle

Page 1 sur 160

Suivant →
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93036

Appel

11 mars 2016

11 mars 2016

ayant son siège au 55 Rue DU MOUTIER-75019 AUBERVILLIERS Représentée et assistée sur l'audience par Me Marc-robert HOFFMANN NABOT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1364 SAS FONCIA CHADEFAUX LECOQ

Source officielle
CA

Sociale A salle 3

65375f6d974d25831845506f

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Par courrier du 25 avril 2018, Monsieur [F] a notifié à la société Nouvelle Lecocq sa démission en demandant d'être dispensé de l'exécution de son préavis à compter du 3 juin 2018.

Source officielle
CA

5e chambre civile

603edcae749a5e4934815103

Appel

2 mars 2021

2 mars 2021

La société Jean Lecocq n'a pas réglé que la première de ces factures.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA03872_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

16 novembre 2023

au classement en zone UE1 du secteur accueillant les parcs d'attraction " Aqualand " et " Luna Parc ", en zone UCb du secteur dit " C ", en zone UCc du secteur de " Compassis Sud " et du quartier " Lecocq

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a02b5d3cdc6046d4770ac88

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

VEDETTES DE PARIS immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 490628955, pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, représentée par Me Martine LEBOUCQ BERNARD

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6a210f49cdc6046d4709bc30

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[W] [P] Représentant : Me Alexis KIEFFER de l'ASSOCIATION KIEFFER LECOLIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON - Représentant : Me Rachel SARAGA-BROSSAT de la SELARL SARAGA-BROSSAT RACHEL, avocat

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

69facfe2cdc6046d47bf60cf

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[S] et la Selarl [1] aux dépens de l'incident dont distraction au profit de Me Lecomte-Swetchine et à payer à M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

63d379a0d1bc2605de4b4730

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

, avocat au barreau de BORDEAUX Assisté par Me BISIAU substituant Me LECOCQ-PELTIER INTIMÉE : La S.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6620b8d2bd6a8f00086abb81

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Suivant acte authentique du 16 février 2011, reçu par Me [L] [I], notaire associé de la Scp Halgand [I] Parquet Lecoeur Leconte à [Localité 7], M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c862bd3db21cbdd8521f

Appel

20 mars 2001

20 mars 2001

BANQUE NATIONALE DE PARIS, INSTITUTION SAINT LOUIS, ASSEDIC BASSE NORMANDIE, SCP PAVET, CABINET HERVE LECOQ, CAVAMAC, CINELEN, URSSAF DE L'ORNE, Société NOUVELLE DE RECOUVREMENT ET DE CONTENTIEUX, E.U.R.L

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

660cf2687c1ccb0008628e89

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

du 11 Octobre 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY-COURCOURONNES - RG n° F 20/00623 APPELANTE Association ALTERITE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Martine LEBOUCQ

Source officielle
CA

1ère Chambre

68ef2dbe8a85971c3ac20074

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Sur ce montant, la société Lecoq a réglé la somme de 10.000 euros.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7E-LY4D S.C.I. NEWCO MAGNEc/S.A

64a8ff0803029105dbedbff3

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

LECOQ S.A.S.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20BX00576_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

de Bordeaux a retiré le permis de construire tacite qui lui avait été délivré pour un changement de destination et la réalisation de deux logements sur une parcelle cadastrée HR 100 située 183 rue Lecocq

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84cbd3db21cbdd84d14

Appel

13 novembre 1998

13 novembre 1998

cheval 5.000,00 Francs * frais de vétérinaire, d'autopsie, d'équarrissage 1.409,87 Francs - les condamner sous la même solidarité aux frais de constats sur requêtes de Maître Jean-Pierre LECOCQ

Source officielle
CA

17e chambre

62c7cb53cb8dca058e3e80a7

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

[P] est nul, en conséquence, - condamné la société Groupe Lecoq à verser à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c053

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

TESNIERE, avoué assisté de Me Francois LEBOCQ CASTILLON, avocat au barreau de CAEN INTIMEE : LA S. A. S. ATELIER CARROSSERIE MECANIQUE HYDRAULIQUE-ACMH- Z.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX02377_20230711

Admin. Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le syndicat des copropriétaires du 86 rue Lecoq à Bordeaux a demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler l'arrêté du 28

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

653b58cf502b828318c4e2f7

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[P] aux entiers dépens de première instance et d'appel, distraits au profit de maître Leconte, avocat, sur son affirmation de droit.

Source officielle