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75 résultats pour « Laurent KELLER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème Chambre

662c94eeb787c4000862f56d

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Armelle BETTENFELD, avocat au barreau de METZ, avocat postulant et par la SELAS M et R avocats représentée par Maître Laurent

Source officielle

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CA

Chambre 1 A

69e1d418cdc6046d4789fa4e

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

ENGINEERING CO prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 1] (IRAN) représentés par Me Pégah HOSSEINI SARADJEH, avocat à la cour Avocat plaidant : Me Laurent

Source officielle
CA

1ère Chambre

6618cf107935f50008be4357

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

SOPREMA, représentée par son représentant légal [Adresse 4] [Localité 14] Représentée par Me Stéphane FARAVARI, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Laurent Keller, avocat plaidant du barreau

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1fbb72cdc6046d47e95cbe

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

D'ASSAINISSEMENT DE LA SEILLE AVAL (SMASA), représenté par son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Armelle BETTENFELD, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Laurent

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC02491_20230629

Admin. Appel

29 juin 2023

29 juin 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés le 12 novembre 2021, le 17 avril 2023 et le 10 mai 2023, la SARL Un autre monde, représentée par la SELAS M et S, prise en la personne de Me Laurent Keller, conclut

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6162700418eff35429d864d7

Appel

29 octobre 2013

29 octobre 2013

KELLER FONDATIONS SPÉCIALES ayant son siège social [Adresse 6] [Localité 4] représentée par ses dirigeants légaux Représentée par Maître Guy DRAGON membre de la SCP DRAGON & BIERNACKI, avocats au

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

66ff85cea4ff9ec259c09894

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Williams France » un contrat de franchise afférent à l'exploitation d'une agence immobilière à [Localité 7] (91) sous l'enseigne Keller Williams France.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

67cbde67e543846c04847e93

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Ce jugement a été signifié à la SAS Keli France le 12 avril 2023. La société Keli France a interjeté appel de ce jugement par déclaration du 14 avril 2023.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame Kinh, Keo, Laurence Y... Madame Anne-France Yc/Monsieur Christophe Z

6253cceabd3db21cbdd91ace

Appel

30 septembre 2014

30 septembre 2014

DOSSIER N 14/ 00025 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 30 Septembre 2014 Madame Kinh, Keo, Laurence Y... Madame Anne-France Y... c/ Monsieur Christophe Z...

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CA

Chambre sociale

64a7b24e3bcaf505db696af2

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Laurent FRAVETTE, Vice-président placé Qui en ont délibéré après avoir entendu les avocats en leurs plaidoiries.

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CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fd9234bcabb01020428b8f6

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

TECHNOLOGIES HIGH TECH PRODUCTS [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Laurent LIGIER de la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON ayant

Source officielle
CA

ETRANGERS

66baf70ff34129bfe1fee484

Appel

10 août 2024

10 août 2024

(e) de Kelly HEMPEL, Greffier ORDONNANCE : rendue à Douai hors convocation des parties en vertu de l'article L 743-23 al 1du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile (CESEDA

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CA

ETRANGERS

66baf70ff34129bfe1fee48c

Appel

10 août 2024

10 août 2024

(e) de Kelly HEMPEL, Greffier ORDONNANCE : rendue à Douai hors convocation des parties en vertu de l'article L 743-23 al 1du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile (CESEDA

Source officielle
CA

ETRANGERS

66baf70ff34129bfe1fee490

Appel

10 août 2024

10 août 2024

[W] [V] né le 22 Mars 1997 à Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] INTIMÉ : MME LE PREFET DE L'OISE MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Laurence BERTHIER

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CA

ETRANGERS

66baf710f34129bfe1fee492

Appel

10 août 2024

10 août 2024

(e) de Kelly HEMPEL, Greffier ORDONNANCE : rendue à Douai hors convocation des parties en vertu de l'article L 743-23 al 1du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile (CESEDA

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CA

ETRANGERS

66baf70ef34129bfe1fee47e

Appel

10 août 2024

10 août 2024

(e) de Kelly HEMPEL, Greffier ORDONNANCE : rendue à Douai hors convocation des parties en vertu de l'article L 743-23 al 1du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile (CESEDA

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CA

ETRANGERS

66baf70ff34129bfe1fee48e

Appel

10 août 2024

10 août 2024

[Z] [O] né le 08 Septembre 1990 à [Localité 3] Retenu au CRA de [Localité 1] INTIMÉ : MONSIEUR LE PREFET DU NORD MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Laurence BERTHIER, présidente

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CA

Chambre Sociale-Section 1

6538b3c87ffc2c8318ee0035

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

[C] [K] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Laurent PATE, avocat au barreau de METZ S.A.S. KEOS [Localité 7] BY AUTOSPHERE anciennement dénommée Etablissements A.

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CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c293

Appel

1 juillet 2008

1 juillet 2008

Copie exécutoire à -Me Laurence FRICK -la SCP CAHN et associés COUR D'APPEL DE COLMAR PREMIERE CHAMBRE CIVILE-SECTION A ARRET DU 01 Juillet 2008 Numéro d'inscription au répertoire général :

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

6711fae27603bf88a18849cb

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

La société SCI Kelly est propriétaire d'un terrain sur lequel elle a fait construire un pavillon au [Adresse 4] à [Localité 7] (93) Le 9 novembre 2020, M.

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