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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
653b59e4502b828318c4e6e8
26 octobre 2023
26 octobre 2023
du dossier 20230037 INTIMEE [D] [I] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 23046750 Représentée par Me Laurent
Source officielle17e Chambre
615e0d46c25a97f0381f4c9e
23 septembre 2014
23 septembre 2014
FP-D Rôle N° 13/24302 [C] [X] C/ SCI CHATEAU DE MADRID SOCIÉTÉ DE DROIT CHYPRIOTE LOPCOMBE CONSULTANT LIMITED Grosse délivrée le : à : Me Laurent
Source officielleChambre 1-2
6364bad4e405357f749ea755
27 octobre 2022
27 octobre 2022
le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 7], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Laurent
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860d3
26 février 2002
26 février 2002
KCP GERBE reproche à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd862a9
26 février 2002
26 février 2002
KCP GERBE reproche à M.
Source officielle2ème Chambre
63104b764709e24f13d553ac
30 août 2022
30 août 2022
DBVM-V-B7F-LCXG N° Minute : C2 Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY la SELARL GERBI
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9e7
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Les avoués et Me SCHAPIRA avocat substituant la SELARL GERBI-ROBICHON ont été entendus en leurs conclusions et plaidoirie.
Source officielle2ème Chambre
64ae4aeda1775905dba3bb84
11 juillet 2023
11 juillet 2023
N° RG 21/02544 - N° Portalis DBVM-V-B7F-K5CS N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL GERBI la SELARL BALESTAS-GRANDGONNET-MURIDI
Source officielle2ème Chambre
6799c936d742d0b11d26bdb3
28 janvier 2025
28 janvier 2025
de la SELARL GERBI AVOCAT VICTIMES ET PRÉJUDICES, avocat au barreau de GRENOBLE substituée par Me Thibaut HEMOUR, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMÉES : S.A.
Source officielle1re chambre 3e section
64437d65823e6dd0f8bf8243
21 avril 2023
21 avril 2023
[Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Marie-Christine GERBER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 265 - N° du dossier GERBER SIP [Localité 7] [Adresse 1] [Localité
Source officielle2ème Chambre
5fdb9a7faf1828794df70972
19 février 2019
19 février 2019
Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL GERBI
Source officielle2ème Chambre
6630896f0316960008413479
9 avril 2024
9 avril 2024
N° RG 22/02674 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LOLD N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL GERBI la SELARL L.
Source officielle4e Chambre A
6035b092bc7c0f156b977d6e
17 mars 2016
17 mars 2016
2016 cl N° 2016/ 164 Rôle N° 14/14172 [F] [T] [I] [J] C/ [U] [R] [C] [P] épouse [A] Grosse délivrée le : à : Me Marie OZENDA Me Patrick GERBI
Source officielle2ème Chambre
5fca2b4316bccbbe130a651f
1 décembre 2020
1 décembre 2020
N° RG 19/04850 - N° Portalis DBVM-V-B7D-KIME N° Minute : ALP Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL GERBI la SELARL CDMF
Source officielleCour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd888ac
23 mai 2006
23 mai 2006
MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Alain X... ... 78540 VERNOUILLET représenté par la SCP GAS - N du dossier 050094, avoué assisté de Me Laurent
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01157_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
l'avis du collège des médecins de l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) du 2 mars 2021 a été rendu à la suite d'une délibération collégiale de trois médecins, les docteurs Truze, Gerlier
Source officielle2ème Chambre
63104b704709e24f13d55396
30 août 2022
30 août 2022
N° RG 20/00239 - N° Portalis DBVM-V-B7E-KJYO N° Minute : c3 Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL GERBI SELARL
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6363682a37e31b7f7444493a
31 octobre 2022
31 octobre 2022
de la SELARL GERBI, avocat au barreau de GRENOBLE substituée par Me Isabelle BURON, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE ET APPELANTE INCIDENTE : S.A. [11] Compagnie [11], Société anonyme immatriculée
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6788a22db815c30a4df70b80
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Le testing n'est pas déficitaire (Gerber). Nous considérons que la rotation interne (et l'adduction) sont normales. Par ailleurs, il n'y a pas d'amyotrophie.
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd879ef
4 octobre 2005
4 octobre 2005
Château Malissol - Montée de Malissol - BP 128 - 38209 VIENNE CEDEX 200 avenue Salvador Allende 79038 NIORT CEDEX 9 représentés par la SCP HERVE JEAN POUGNAND, avoués à la Cour assistés de la SELARL GERBI
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