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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
5fca7de7d0d30c6ce14af256
29 septembre 2020
[G] [O] et Mme [Y] [H] épouse [O] du surplus de leurs demandes, - condamné la SA LAGRANGE PATRIMOINE CONSEIL à payer à M.
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5fca7de7d0d30c6ce14af25a
La société LAGRANGE PATRIMOINE CONSEIL a interjeté appel.
5fca7de7d0d30c6ce14af258
[E] [T] et Mme [N] [X] épouse [T] du surplus de leurs demandes, - condamné la SA LAGRANGE PATRIMOINE CONSEIL à payer à M.
5fca7de8d0d30c6ce14af25e
[F] [J] et Mme [Y] [R] épouse [J] du surplus de leurs demandes, - condamné la SA LAGRANGE PATRIMOINE CONSEIL à payer à M.
Rétention Administrative
69fc2cdfcdc6046d47e3ab9a
4 mai 2026
PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE INTIMÉ Monsieur [B] [A] né le 28 Août 1978 à [Localité 1] (MAROC) de nationalité Marocaine Ayant pour conseil en première instance Maître Maeva LAURENS
1ère Chambre
5fca890f99346d7a8e428ed2
15 septembre 2020
Par conclusions du 4 janvier 2019, la société Lagrange Patrimoine Conseil demande à la cour de': - constater la prescription de l'action de la société Izimmo à l'encontre de la société Lagrange Patrimoine
5fca7de7d0d30c6ce14af255
[L] [Y] et Mme [H] [F] épouse [Y] du surplus de leurs demandes, - condamné la SA LAGRANGE PATRIMOINE CONSEIL à payer à M.
603289ee73fdc6bd82e76560
12 janvier 2018
à la société Laprade Energie.
5fca7de7d0d30c6ce14af254
[P] [Z] et Mme [S] [G] épouse [Z] du surplus de leurs demandes, - condamné la SA LAGRANGE PATRIMOINE CONSEIL à payer à M.
Chambre 1-11 OP
6a0ea2eccdc6046d4766c265
20 mai 2026
Madame ANCELIN Amandine, Conseillère, déléguée par ordonnance du premier président en application des articles 714, 715 à 718 et 724 du code de procédure civile ; Greffier lors des débats : Madame Laura
15e Chambre B
616361d4c983b818eb76d333
5 mai 2011
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 05 MAI 2011 N° 2011/ 241 Rôle N° 08/15321 SAS CLINIQUE LA LAURANNE C/ AG2R PREVOYANCE SA ALLIANZ VIE
6a0ea209cdc6046d4766b134
D'aimé Greffier lors du délibéré : Madame Laura D'aimé Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 20 mai 2026.
Chambre 1-5
67875470181ea8ef9c1d72cc
14 janvier 2025
[K] [Z] Représentant : Me Jean-marie LAFRAN de la SELARL LAFRAN ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Syndic. de copro.
Cour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5c5
29 octobre 2008
Pierre Y... étant sorti le 5 juin 1999 de la Clinique La Lauranne, a été tué accidentellement alors qu'il circulait à pied sur l'autoroute A 51 par le véhicule conduit par M.
Chambre Prud'homale
6925602ebbc24b0cc5e1dfb0
20 novembre 2025
d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Monsieur [K] [N] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me GIBIERGE, avocat substituant Me Luc LALANNE
69face84cdc6046d47befe25
5 mai 2026
Syndic Immobilier à garantir la MAF à hauteur de 20 % des sommes mises à sa charge en principal et accessoires, - condamné la SAS Lagrange Syndic Immobilier, la SA AXA France IARD et la MAF in solidum
6253c95fbd3db21cbdd881d5
6 avril 2006
CLINIQUE LA LAURANNE COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRES RÉUNIES ARRÊT DU 06 AVRIL 2006 APPELANT : Monsieur Mohamed X...
Chambre 3-4
662209599ce142000838954f
18 avril 2024
[E] [V] Représentant : Me Jean-marie LAFRAN de la SELARL LAFRAN ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE - Appelant à M.
Pôle 1 - Chambre 11
6a1a721bcdc6046d47744ad5
29 mai 2026
LA RÉPUBLIQUE PRÈS DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY INTIMÉE Mme [A] [S] [W] née le 09 novembre 1977 à [Localité 1], de nationalité brésilienne ayant pour conseil, en première instance, Me Laura
6253cbd8bd3db21cbdd8e704
24 octobre 2011
De cette union sont issus trois enfants : Laurane née le 16 janvier 1995 Clémence née le 28 février 1997 Pauline née le 13 novembre 2003.