CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 232 résultats pour « Lamy-Rbu »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre 2e section

5fd984ff363312748dfce19d

Appel

15 janvier 2020

15 janvier 2020

Nexity Lamy.

Source officielle

Page 1 sur 212

Suivant →
CA

12e chambre

5fdc08539bce272c63e372f4

Appel

8 janvier 2019

8 janvier 2019

Bat, - débouté la SA J2C Investments de sa demande de condamnation de la SAS Nexity Lamy au paiement de la somme de 5 000 euros au titre du préjudice financier, - condamné la SAS Nexity Lamy à payer

Source officielle
CA

2ème chambre

5fd961737455be4c7467306e

Appel

12 février 2020

12 février 2020

et des lames installées, au titre des coûts de gestion interne et au titre des honoraires de ses conseils suisses -de constater en tout état de cause que le coût de remplacement des lames n'est pas garanti

Source officielle
CA

Chambre civile section A

69e85df8cdc6046d4719595c

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

suivant déclaration d'appel du 22 septembre 2025 APPELANT : Le Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier [Adresse 1] situé [Adresse 2], représenté par son syndic en exercice la société LAMY

Source officielle
CA

5e chambre civile

69fad14ccdc6046d47bf8018

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[J] [E] et Mme [V] [G] épouse [E] ont fait assigner le syndicat des copropriétaires de la [Adresse 1] à Montpellier et la SAS Nexity Lamy (nouvellement dénommée Lamy) devant le tribunal de grande instance

Source officielle
CA

1ère chambre civile

69df22decdc6046d47481704

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Elle a ajouté : 'Condamne la SAS Lady Rex à payer à Mme [N] [W] et Mme [P] [W] la somme de 2 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ; Condamne la SAS Lady Rex aux dépens

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

69e858efcdc6046d4718ceab

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

la SCI Lama aux entiers dépens de l'instance.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155817

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

le président de la chambre de commerce et d'industrie de Paris-Ile-de-France à sa demande de copie de la carte professionnelle de Monsieur X, gestionnaire de l'agence lyonnaise de la société Nexity Lamy

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fd969ad931ece55729f1ba5

Appel

6 février 2020

6 février 2020

l'exécution du tribunal de grande instance de Grasse a autorisé Mme [F] [T] à procéder, sur le fondement des dispositions de la Convention de Bruxelles du 10 mai 1952, à la saisie conservatoire du navire M/Y LADY

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fda36b3ff3dbe7cd088773b

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

Le 30 septembre 2011, la société PIERRE &VACANCES a cessé l'exploitation de la résidence de tourisme, et la société RBL a alors recherché un nouvel exploitant, la société MMV.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

63d8c05a2182c005de24d0d4

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

judiciaire de la société RBS, à M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NT00907_20251013

Admin. Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 26 mars 2025, Mme A..., représentée par Me Lamy-Rbu, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 21 février 2025 de la magistrate désignée

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f2e77ccdc6046d470cbc6e

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Nexity Lamy, a fait assigner M.

Source officielle
CA

13e chambre

5fdb0db7156140a234917ad1

Appel

16 avril 2019

16 avril 2019

Ils ne pouvaient pas être débités sur le compte de la société Lama taxis.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd9051b

Appel

5 octobre 2012

5 octobre 2012

C/ SARL ROSSEVELT BUSINESS CENTER (RBC) SARL ALAE CONSEILS ET FINANCES X...

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f1a00acdc6046d47ee59aa

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Représentés par Me Cedric CUTTAZ, avocat au barreau d'ANNECY Intimé Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier [Adresse 3] pris en la personne de son syndic en exercice, l'agence LAMY

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

6710aa7bbe64d7e510245242

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

MICHEL LATY C/ SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER DU [Adresse 2], représenté par son syndic en exercice la SAS NEXITY LAMY Décision déférée à la cour : Jugement rendu le

Source officielle
CA

8ème chambre

5fd936e4e5f22d1b0e9aaf2c

Appel

12 mai 2020

12 mai 2020

Dès la fin des travaux, les époux [O] ont constaté que les lames changeaient de couleurs à divers endroits et ont limité leur paiement à un acompte de 4 200 euros.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20114127

Appel

9 février 2012

9 février 2012

refus opposé par le directeur général du centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF) à sa demande de communication de la cartographie des écoulements (les lames

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6a0ff990cdc6046d478a4b46

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

CAPE OCEAN 40 représentée par Me Bertrand COSTE de la SELARL VILLENEAU ROHART SIMON ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Société LAMPE & SCHWARTZE représentée par Me Bertrand COSTE

Source officielle