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14 résultats pour « Kouider »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912de

Appel

19 mars 2014

19 mars 2014

L'ordonnance précise notamment : - que maître Kouider Y... a saisi le bâtonnier, - que monsieur Bouassria X... a exposé avoir confié la défense de ses intérêts à maître Kouider Y... dans une affaire LZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e42

Appel

4 février 2016

4 février 2016

Kouider X...laisse la cour dans l'ignorance des critiques qu'il aurait pu former à l'encontre du jugement déféré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b546

Appel

31 mai 2007

31 mai 2007

Kouider X... ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83bbd3db21cbdd84ab0

Appel

6 novembre 1998

6 novembre 1998

Le 24 avril 1994, Kouider X..., fils de l'assuré, a été victime d'un grave accident alors qu'il conduisait le véhicule et que celui-ci était seul en cause.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e1bd3db21cbdd8683e

Appel

15 mai 2003

15 mai 2003

COUR D'APPEL DE DOUAI TROISIEME CHAMBRE ARRET DU 15/05/2003 N° RG : 01/06628 Tribunal de Grande Instance LILLE du 18 Octobre 2001 APPELANTS : Monsieur Kouider X... agissant tant en son nom personnel

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

615e0dbfc25a97f0381f4f48

Appel

26 septembre 2014

26 septembre 2014

ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Représentée par Me Kouider

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

660cf2677c1ccb0008628e63

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

délivrée à la requête de : DEMANDEUR Monsieur [D] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Et assisté de Me Kouider

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9debd3db21cbdd8966d

Appel

24 octobre 2007

24 octobre 2007

Kouider et de Z... Myriam De nationalité française Célibataire Sans profession Actuellement détenu pour une autre cause à la maison d'arrêt de GRADIGNAN, ayant demeuré ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915ea

Appel

18 mars 2014

18 mars 2014

lors des débats : Ministère public : Monsieur DEVILLE Greffier : Monsieur SAMBITO PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : PREVENUE Y...Fouzia Née le 11 mai 1972 à AIN TOLBA (ALGERIE), fille de Y...Kouider

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155750

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

décembre 1987, retiré du marché le 7 avril 2006), BUGGY (BUGGY 360 POWER), PYRAL DOUBLE / PYRAL REP DOUBLE (première autorisation le 1er décembre 1984, retiré du marché le 5 octobre 2001), STRATOS ULTRA, KOCIDE

Source officielle
CA

2ème chambre

6a0d41c9cdc6046d47448880

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

IMMOBILIERE 3F C/ [T] [J] CONFIRMATION Grosse délivrée le à - Me Pascal GORRIAS - Me Dédji KOUNDE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ***

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CA

4eme Chambre Section 2

636ca6196c7633dcd15b3a61

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

COMPAGNIE DE GARDIENNAGE ET DE SECURITE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Joseph frédéric BAGNAFOUNA et Me Dédji KOUNDE, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE

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CA

3e chambre civile

6960fabbcdc6046d47be4b28

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Totale numéro 2021/15577 du 02/12/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 9]) Représentés par Me Doaä BENJABER, avocat au barreau de MONTPELLIER et sur l'audience par Me Dedji KOUNDE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

69df2246cdc6046d47480210

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Demeurant [Adresse 3] [Localité 4] [Localité 5] ( ISRAËL ) Représenté par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, Assisté de Me Kouider

Source officielle