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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb94bd3db21cbdd8dd47
4 mai 2011
4 mai 2011
.- Mandataire liquidateur de Societe EUROPEENNE DE DESOSSAGE KOEING ...
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857c0
2 octobre 2001
2 octobre 2001
La SA Clemessy a confié ce transport à la SA JM Koenig et Cie.
Source officielleCour d'Appel
é sans objet l'appel en garantie formée par Mme HOLLAENDERc/Me KOENIG
6253c8e8bd3db21cbdd869fd
19 juin 2003
19 juin 2003
, - condamné Mme Y... à payer à Me KOENIG la somme de 5.000 F au titre de l'article 700 du nouveau code de procédure civile, - condamné Mme Y... aux dépens afférents à l'appel en garantie.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6033a2b3739c8c5724648b66
3 mai 2017
3 mai 2017
La SCP LE GONIDEC DE KERHALIC KOENIG GAUDRY CHEVAL BONNET a été chargée de la succession.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
63cb92eb9c02507c9078dded
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Selon acte authentique du 24 juin 2015 reçu par Me Alain Koenig, membre de la SCP Gildas le Gonidec de Kerhalic, Alain Koenig, Chantal Gaudry, Christophe Cheval et Gilles Bonnet (ci-après la SCP Koenig
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d85b
2 mars 2011
2 mars 2011
(Délégué syndical ouvrier) Syndicat CGT DES SALARIES DE L'UES LOUVRE HOTELS 3 Place du Général Koenig 75017 PARIS représentée par M. Claude Y...
Source officielleRETENTIONS
627df8e50d41e0057d43e461
12 mai 2022
12 mai 2022
EN DATE DU 12 MAI 2022 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 12 MAI 2022 à 18 heures 45, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Alexia KOENIG
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fde6a2cab8017431fdd94cd
19 juin 2018
19 juin 2018
STOLOFF BOINET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0349 INTIMEE SCP LE GONIDEC DE KERHALIC - KOENIG - GAUDRY - CHEVAL - BONNET [...]
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02024_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Par un arrêté du 26 mars 2019, le maire la commune de Santes a interdit la circulation des véhicules de plus de 3,5 tonnes rue du général Koenig et sur une portion de la rue du général de Gaulle, entre
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875d5
26 mai 2005
26 mai 2005
SIX MAI DEUX MILLE CINQ, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Association FRANCE ISRAEL "AFI" ayant son siège 64 avenue Marceau 75008 PARIS, Alliance Général Koùnig
Source officielleChambre des Urgences
64a6606ebbd03a05db9652f2
5 juillet 2023
5 juillet 2023
INSTANCE : Ordonnance de référé du Président du du Président du TJ d'[Localité 4] en date du 14 Octobre 2022 PARTIES EN CAUSE APPELANTE : timbre fiscal dématérialisé n° : 1265289117727217 SASU KOENING
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b27b
7 septembre 2007
7 septembre 2007
5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 05/18387 Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 Avril 2005 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG no 00/99978 APPELANTE Société KOENIG
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
686f4c9dd3976f57d00d31d8
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Adresse 1] à LES LILAS (93260), prise en la personne de sa gérante, Madame [H] [I], domiciliée en cette qualité audit siège, exerçant ses droits en qualité de débiteur,, représentée par Me Alexandre KOENIG
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6864beb7f8541312a816c5cc
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Adresse 2] à PARIS (75005), prise en la personne de son Président, Monsieur [P] [G], domicilié en cette qualité audit siège, exerçant ses droits en qualité de débiteur,, représentée par Me Alexandre KOENIG
Source officielleChambre Commerciale
686f4a151cd28a275e6bd981
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Dans ses dernières conclusions notifiées le 14 janvier 2025 il demande à la cour de : - infirmer le jugement ; - débouter la SAS Koesio Occitanie de l'ensemble de ses demandes ; - condamner la SAS Koesio
Source officielle1ère Chambre
67f6040febd7282443856874
8 avril 2025
8 avril 2025
Michel WACHTER, président de chambre et par Mme Fabienne ARNOUX, greffier lors du prononcé. ************* La SAS Koesio Est, anciennement dénommée Koesio Bourgogne Franche-Comté (la société
Source officielle1ère Chambre
67f6040febd7282443856872
8 avril 2025
8 avril 2025
Michel WACHTER, président de chambre et par Mme Fabienne ARNOUX, greffier lors du prononcé. ************* La SAS Koesio Est, anciennement dénommée Koesio Bourgogne Franche-Comté (la société Koesio
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00575_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Article 3 : L'EHPAD " Les mille sources " versera la somme de 1 500 euros à la société Koesio Aquitaine au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleChambre Commerciale
671b356d2edfb0b58c05ec1d
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Prétentions et moyens de la société Koesio Aura Telecom : Aux termes de ses dernières écritures notifiées par voie dématérialisée le 17 octobre 2023, la société Koesio Aura Telecom demande à la cour
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01296_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Denizot, rapporteur public ; - et les observations de Me Richard, représentant la société Koesio Grand Est, et de Me Tadic, représentant la commune d'Audun-le-Roman.
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