CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

249 résultats pour « Khal »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd9084e

Appel

28 juin 2013

28 juin 2013

RG N : 12/ 01051 AFFAIRE : SARL SHERE KHAN représentée par son gérant domicilié en cette qualité audit siège.

Source officielle

Page 1 sur 13

Suivant →
CA

1ère Chambre civile

66fce3c68d6ea26f688da5eb

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

La SCI Khan a formé par lettre une demande de renvoi qui a été rejetée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb52bd3db21cbdd8d4f8

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

SHERE KHAN C/ S.C.P. DEBERNARD-DAURIAC PLP/iB COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DU 27 JANVIER 2011 ---===oOo===--- ENTRE : S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

69ef1741cdc6046d47af8bcc

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

N° RG 26/01544 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KHRL COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 23 AVRIL 2026 Caroline HILTGEN-LEBOUVIER, conseillère à la cour d'appel

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT00973_20221025

Admin. Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Khak ne sont pas fondés. M. Khak a été admis au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 21 mars 2022.

Source officielle
CA

25e chambre MEE commune

65376132974d258318455265

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

KHALI C/ [Y], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée publiquement par mise à disposition de la décision au greffe le VINGT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, par Véronique PITE, conseiller de la mise en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0abd3db21cbdd89e66

Appel

1 juin 2007

1 juin 2007

* * * La Fondation Aga Khan, qui gère le portefeuille financier des institutions contrôlées par la famille du prince Aga Khan, ayant décidé, en 2000, de confier à de nouveaux gérants la gestion

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

64b77f18d1e51905db2b1d2c

Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

/00402 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HGFE Mme [F] [J] Représentée par Me Christian ASSIER de l'AARPI ASSIER & SALAUN, avocat au barreau d'ALBERTVILLE c) Société SECRETARIAT DE SON ALTESSE L'AGA KHAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd9306a

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

Le 20 octobre 2015, Monsieur Khar X...sollicitait l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_24PA00027_20240222

Admin. Appel

22 février 2024

22 février 2024

A, représenté par Me Khal, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2324008 du 15 décembre 2023 rendu par la magistrate désignée par le tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l'arrêté

Source officielle
CA

2ème chambre

68fb977f11af6ba0065f395a

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

état de TOULOUSE -24/04213 [T] [K] [Y] [K] C/ FONDS COMMUN DE TITRISATION ABSUS Notifiée par RPVA le 1 grosse à Me OPPLIGER-KHAN

Source officielle
CA

3e chambre civile

6708c028445a086e2bcedd77

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

ou contraires ; - Juger recevable le devis établi par l'entreprise [J] ; - Ordonner la prise en compte du devis établi par l'entreprise [J] et réactualisé en juillet 2023 en lieu et place du devis Khalys

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6a167d12cdc6046d4710ad9d

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

TFPV CHAMPAGNE ARDENNE Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, et le cabinet ALEXANDRE LEVY KHAN BRAUN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c975bd3db21cbdd88635

Appel

28 septembre 2006

28 septembre 2006

Lionel X... s'adressait au Dr Khater Y..., représentant légal de la société RAK. GLASS, lui indiquant qu'il avait rencontré des personnes de la société RAK.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6868b36f75a2d196dbc190eb

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[O] [G] [U] né le 18 janvier 1987 à [Localité 1], de nationalité tchadienne ayant pour conseil choisi en première instance, Me Anmol Khan, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis Libre, non comparant

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6711fadf7603bf88a1884985

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

des travaux de rénovation concernant la salle de bains de leur appartement situé [Adresse 2] à [Localité 5], comprenant en particulier l'installation d'une baignoire en fonte, fournie par la société Kholer

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA00016_20220524

Admin. Appel

24 mai 2022

24 mai 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Khater, première conseillère, - et les conclusions de M. Bertrand Baillard, rapporteur public.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

69e705c0cdc6046d47f9fbd5

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

COUR D'APPEL DE [Localité 1] 1ERE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE RADIATION (Article 801 code de procédure civile) N° RG 26/01274 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KHA7 Affaire : Arrêt de la cour d'appel

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA01617_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Le rapport de Mme Anne Khater, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00210_20220726

Admin. Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

Le rapport de Mme Anne Khater, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle