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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd9084e
28 juin 2013
RG N : 12/ 01051 AFFAIRE : SARL SHERE KHAN représentée par son gérant domicilié en cette qualité audit siège.
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1ère Chambre civile
66fce3c68d6ea26f688da5eb
1 octobre 2024
La SCI Khan a formé par lettre une demande de renvoi qui a été rejetée.
6253cb52bd3db21cbdd8d4f8
27 janvier 2011
SHERE KHAN C/ S.C.P. DEBERNARD-DAURIAC PLP/iB COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DU 27 JANVIER 2011 ---===oOo===--- ENTRE : S.A.R.L.
Chambre des Etrangers
69ef1741cdc6046d47af8bcc
22 avril 2026
N° RG 26/01544 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KHRL COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 23 AVRIL 2026 Caroline HILTGEN-LEBOUVIER, conseillère à la cour d'appel
6ème chambre
DCA_22NT00973_20221025
25 octobre 2022
Khak ne sont pas fondés. M. Khak a été admis au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 21 mars 2022.
25e chambre MEE commune
65376132974d258318455265
20 octobre 2023
KHALI C/ [Y], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée publiquement par mise à disposition de la décision au greffe le VINGT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, par Véronique PITE, conseiller de la mise en
6253ca0abd3db21cbdd89e66
1 juin 2007
* * * La Fondation Aga Khan, qui gère le portefeuille financier des institutions contrôlées par la famille du prince Aga Khan, ayant décidé, en 2000, de confier à de nouveaux gérants la gestion
Chbre Sociale Prud'Hommes
64b77f18d1e51905db2b1d2c
18 juillet 2023
/00402 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HGFE Mme [F] [J] Représentée par Me Christian ASSIER de l'AARPI ASSIER & SALAUN, avocat au barreau d'ALBERTVILLE c) Société SECRETARIAT DE SON ALTESSE L'AGA KHAN
6253cd59bd3db21cbdd9306a
17 mars 2016
Le 20 octobre 2015, Monsieur Khar X...sollicitait l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire.
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_24PA00027_20240222
22 février 2024
A, représenté par Me Khal, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2324008 du 15 décembre 2023 rendu par la magistrate désignée par le tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l'arrêté
2ème chambre
68fb977f11af6ba0065f395a
23 octobre 2025
état de TOULOUSE -24/04213 [T] [K] [Y] [K] C/ FONDS COMMUN DE TITRISATION ABSUS Notifiée par RPVA le 1 grosse à Me OPPLIGER-KHAN
3e chambre civile
6708c028445a086e2bcedd77
10 octobre 2024
ou contraires ; - Juger recevable le devis établi par l'entreprise [J] ; - Ordonner la prise en compte du devis établi par l'entreprise [J] et réactualisé en juillet 2023 en lieu et place du devis Khalys
Chambre-1 civile et com.
6a167d12cdc6046d4710ad9d
26 mai 2026
TFPV CHAMPAGNE ARDENNE Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, et le cabinet ALEXANDRE LEVY KHAN BRAUN
6253c975bd3db21cbdd88635
28 septembre 2006
Lionel X... s'adressait au Dr Khater Y..., représentant légal de la société RAK. GLASS, lui indiquant qu'il avait rencontré des personnes de la société RAK.
Pôle 1 - Chambre 11
6868b36f75a2d196dbc190eb
4 juillet 2025
[O] [G] [U] né le 18 janvier 1987 à [Localité 1], de nationalité tchadienne ayant pour conseil choisi en première instance, Me Anmol Khan, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis Libre, non comparant
Pôle 1 - Chambre 3
6711fadf7603bf88a1884985
17 octobre 2024
des travaux de rénovation concernant la salle de bains de leur appartement situé [Adresse 2] à [Localité 5], comprenant en particulier l'installation d'une baignoire en fonte, fournie par la société Kholer
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00016_20220524
24 mai 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Khater, première conseillère, - et les conclusions de M. Bertrand Baillard, rapporteur public.
1ère ch. civile
69e705c0cdc6046d47f9fbd5
20 avril 2026
COUR D'APPEL DE [Localité 1] 1ERE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE RADIATION (Article 801 code de procédure civile) N° RG 26/01274 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KHA7 Affaire : Arrêt de la cour d'appel
DCA_21DA01617_20220510
10 mai 2022
Le rapport de Mme Anne Khater, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_22DA00210_20220726
26 juillet 2022