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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 4
6032214d35e50e58881e4a17
11 avril 2018
11 avril 2018
accordé à la société Keroler était amplement suffisant, - constater que la société Keroler ne justifie pas du préjudice qu'elle invoque, - débouter la société Keroler de sa demande à ce sujet, sur
Source officielle5ème Chambre
680c68b8230da8dfaf90c100
25 avril 2025
25 avril 2025
en l'ensemble de ses demandes, -condamné la société Kereis Technologies, venant aux droits de la société Alto Informatique, aux dépens de l'instance, -condamné la société Kereis Technologies, venant
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
68f8669acb86fa851c25cbf7
21 octobre 2025
21 octobre 2025
du 19 décembre 2006, pièce Keppel n° 4). 38.
Source officielle1ère Chambre
650bde6cbeee0f8318b97126
5 septembre 2023
5 septembre 2023
KEREDES GESTION IMMOBILIÈRE Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le :
Source officielleChambre 1 A
62d8ec2faf72baeffb335c85
13 juillet 2022
13 juillet 2022
EXPOSE DU LITIGE : L'activité du Groupe Kermel est exercée au travers d'une société opérationnelle, la société Kermel, qui est producteur de fibres particulières principalement utilisées pour des
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
SARL GEVEc/SAS SN AGENCES
6195fa666db4f4c1d17d027e
16 novembre 2021
16 novembre 2021
Les défendeurs ont appelé le cabinet Kermel en cause.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
64a66024bbd03a05db9651b3
5 juillet 2023
5 juillet 2023
CABINET KERMEL Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 23 avril 2021 (R.G.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
61629877201c88caf8c4e224
3 octobre 2012
3 octobre 2012
après la dissolution le 24 janvier 2008 de la société KERTEL.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
61629f6e35a5d4e0c2ddc9a7
5 mars 2013
5 mars 2013
[U] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Christian DE BAILLIENCOURT, avocat au barreau de SENLIS INTIMEE SCP BTSG, prise en la personne de Me [L] [P] - Mandataire liquidateur de SA KERTEL
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900b6
7 janvier 2013
7 janvier 2013
APPELANTS SOCIETE KERTEL FRANCE OUTRE MER 5 1 rue de Ponthieu 75008 PARIS LA SOCIETE A...-B...-C...
Source officielle1ere Chambre Section 1
62ce63cb9a20ce9fcf126a66
11 juillet 2022
11 juillet 2022
La Sas Bernard Pages a appelé en la cause la société Kessel AG ayant fabriqué le produit vendu.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6033618799c14d1285657bc8
27 juin 2017
27 juin 2017
La société KERES TECHNOLOGIES déclare qu'à ce jour, la dette de salaire est soldée.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
60336a0c1089441ea595db58
21 juin 2017
21 juin 2017
Me Francis TEITGEN de la SELARL Teitgen & Viottolo, avocat au barreau de PARIS, toque : R011 assisté de Me Claire KORSONSKY, avocat au barreau de PARIS, toque : R011 INTIMÉE Association KEREN
Source officielle4ème Chambre
6528dfd1aaebb88318fda895
12 octobre 2023
12 octobre 2023
au barreau de SAINT-MALO Madame [D] [U] épouse [P] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Lauranne GARNIER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-MALO INTIMÉE : Société KEREDES
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aabd
13 décembre 2007
13 décembre 2007
C / Association PARALYSES DE FRANCE Association KEREN KAYEMETH LEISRAEL Société PROTECTRICE DES ANIMAUX Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Requête en omission de
Source officielleChambre commerciale 3-1
6895849e5318a824d05affda
7 août 2025
7 août 2025
KEVEL - [Adresse 21] S.A.S. MCDONALD' S [Localité 30] SUD - [Adresse 2] [Localité 19] [Adresse 27] S.A.S. MCDONALD'S EST PARISIEN - [Adresse 4] S.A.S.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
69ddcb39cdc6046d472a3140
13 avril 2026
13 avril 2026
GROUPAMA ASSURANCES), prétendument assureur de la société SATEB, [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Marie-laure ABELLA, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 443 Plaidant : Me Kérène
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX02307_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
Périgueux de communiquer le compte-rendu du conseil municipal de Chancelade du 18 avril 2011, ainsi que l'ensemble des annexes à cette délibération relatives aux travaux envisagés sur les chemins ruraux de Keruel
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_21MA02787_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Vu la procédure suivante : La société civile immobilière Kennel Tonnelier a demandé au tribunal administratif de Toulon, statuant sur le fondement de l'article L. 911-4 du code de justice administrative
Source officielleCour d'Appel
6253c874bd3db21cbdd8552d
2 mars 2001
2 mars 2001
par le Président du Tribunal de Commerce de PARIS, lequel, saisi par la SNC L'OREAL PARFUMS & BEAUTÉ, a : - ordonné à la SA TEMTRADE de verser entre les mains de la SCP Brigitte BEGO et Stéphane VAN KEMMEL
Source officiellePage 1 sur 7
SARL KEREL
04/08/2026
Voir →
GROUPEMENT FORESTIER DE KERELEVEN ET PEN LEHART
30/07/2026
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KERELA
21/07/2026
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SARL KERELLOU
07/07/2026
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LE REFUGE DE KERELCUN
07/07/2026
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