CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

418 résultats pour « Kedder »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fda36b9ff3dbe7cd0887751

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

Exposé du litige La société Keys Asset Management (et anciennement Keystone Management SA) exerçant sous le nom commercial Keys AM est une société luxembourgeoise holding du groupe Keys Asset Management

Source officielle

Page 1 sur 21

Suivant →
CA

1ère chambre civile B

5fd92b8f49dece0aaa4bce1e

Appel

26 mai 2020

26 mai 2020

[M] et la société KEY INVEST de l'ensemble de leurs demandes, - condamné M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd917663af75ab2d2edb48a

Appel

15 juin 2020

15 juin 2020

répertoire général : N° RG 19/03144 - N° Portalis 35L7-V-B7D-B7IUR Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Janvier 2019 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2016074547 APPELANTE SARL KEY

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

5fd944a219792e2b8da3b1a4

Appel

12 mars 2020

12 mars 2020

[N], - un contrat d'animation des relations avec les Key Opinion Leaders (KOL) avec M. [N], - un contrat d'intéressement avec M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c866bd3db21cbdd85307

Appel

5 avril 2001

5 avril 2001

La société GEORGES MONIN est propriétaire de la marque dénominative KED, déposée à l'I.N.P.I. en classe 32 pour désigner des jus de fruits et sirops ; cette marque, actuellement enregistrée sous le n°

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

60331f3ec12c2790d5ed668e

Appel

22 septembre 2017

22 septembre 2017

La société D-H-G Knauer GmbH (ci-après, Knauer) a pour objet la fabrication et la distribution d'articles d'équipements dans le domaine du cycle, notamment des casques pour vélos, sous la marque « Ked 

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

69fd75ebcdc6046d47032d81

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

cette cour, statuant sur l'appel d'une ordonnance prononcée le 1er juillet 2025 par le juge des référés du tribunal judiciaire de Paris ayant dit n'y avoir lieu à référé sur les demandes de la société Ken

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0d6fc25a97f0381f4d50

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

JOKER et KED MEGGY reproduisant les caractéristiques essentielles de la revendication n°1 du brevet européen n°0 682 885, les sociétés Knauer et Décathlon ont commis des actes de contrefaçon à l'égard

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fd9234bcabb01020428b8f6

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

Puis, le 1er août 2012 à la suite d'une absorption de la société KEP GLOBAL SYSTEMS par la société SETARAM INSTRUMENTATION aux droits de laquelle se trouve la société KEP TECHNOLOGIES HIGH TECH PRODUCTS

Source officielle
CA

1re chambre civile

68cb9bad7dd929ee6ab785ba

Appel

16 septembre 2025

16 septembre 2025

[OU] [AO] [DH] [DS], Mme [XB] [DS], Mme [VO] [JC] et Mme [KE] [JC] ont vendu à M.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

67f8a5b9ec820a3a2a05e77c

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

La SAS Keed Boat n'a émis aucune observation.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

66162bde99851e0008f1e5dc

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

de sa demande de cession forcée de ladite marque ; débouté en conséquence L'EARL Kedries de ses demandes au titre de la contrefaçon de marque ; débouté L'EARL Kedries de sa demande d'interdiction

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6791dfec1c87724b5e69d889

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

DESISTEMENT AFFAIRE PRUD'HOMALE R.G : N° RG 23/07424 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PG5I [K] Syndicat CGT KEM ONE C/ S.A.S.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6791dfec1c87724b5e69d88b

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

DESISTEMENT AFFAIRE PRUD'HOMALE R.G : N° RG 23/07421 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PG5C [Z] Syndicat CGT KEM ONE C/ S.A.S.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6791dfec1c87724b5e69d88d

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

DESISTEMENT AFFAIRE PRUD'HOMALE R.G : N° RG 23/07413 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PG4Q [P] Syndicat CGT KEM ONE C/ S.A.S.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6791dfec1c87724b5e69d88f

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

DESISTEMENT AFFAIRE PRUD'HOMALE R.G : N° RG 23/07410 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PG4K [L] Syndicat CGT KEM ONE C/ S.A.S.

Source officielle
CA

6ème Chambre

65b9f6768452800008b2b622

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

KEN C/ [E], [H], S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fd9e6fe6149d326bba8d0a6

Appel

6 novembre 2019

6 novembre 2019

Cet arrêt a été signifié à l'association KER VIE ASSISTANCE le 16 novembre 2018.

Source officielle
CA

1ère Chambre

60365e7bcdbdf4beb9d887dc

Appel

3 novembre 2015

3 novembre 2015

Ker An Azel aux dépens. La S.C.I. Ker An Azel a, par déclaration au greffe du 17 septembre 2014, interjeté appel contre ce jugement.

Source officielle
CA

Chambre sociale section 1

635b71b4b201587f74be01ac

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

En conséquence, la SAS Keller Fondations spéciales sera condamnée à verser à M. [R] la totalité de la somme telle que calculée. 2) Sur le travail dissimulé La SAS Keller savait que M.

Source officielle