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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 11

68f86691cb86fa851c25cb31

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

[N] [J], né en 1989, a effectué des missions d'entraîneur national de kayak-polo pour l'association Fédération Française de Canoé Kayak et sports de pagaie (FFCK), à compter du mois de janvier 2017.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898cf

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

Kamal né le 23 avril 1961 à FES (MAROC) Fils d'X... Kamel et de Y...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

688311224d9076bf079c2243

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Par actes des 24 et 25 mars 2025, la société Kayla Emma a assigné en référé, devant le premier président de cette cour, la société Proxi Matériaux, la société E2D Habitat et la société Kayla Investissement

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

68df5bc7cf4e7f1c37e1cb6d

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

La société Bdr & associés, prise en la personne de Me [Z] [B] en qualité de liquidateur judiciaire de la société Kayla investissement, n'a pas constitué avocat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a7bd3db21cbdd88f0b

Appel

18 janvier 2007

18 janvier 2007

Kamal X... ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e9bd3db21cbdd86a29

Appel

16 septembre 2003

16 septembre 2003

COUR D'APPEL DE RIOM 2ème Chambre ARRET N DU : 16 Septembre 2003 AFFAIRE N : 03/00231 Kamal X... / Zineb X... épouse X... Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdebd3db21cbdd8e805

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

, monsieur Kamal Y... devant supporter seul les loyers et charges appelés postérieurement à son départ et de confirmer pour le surplus.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00325_20241022

Admin. Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association Arès kayak nature et le syndicat national des guides professionnels de canoë kayak et des disciplines associées ont demandé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbebd3db21cbdd91238

Appel

7 mars 2014

7 mars 2014

LA COUR EL Hassan Y... et Partricia X..., qui s'étaient mariés le 9 septembre 1989, ont eu trois enfants, Karima née le 13 juillet 1990, Kamal né le 30 mars 1993 et Soralya née le 6 novembre 1996.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb81bd3db21cbdd8da82

Appel

28 mars 2011

28 mars 2011

Kamal X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb2bd3db21cbdd8e068

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

26/ 05/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 06934 Ordonnance (No 10/ 02591) rendue le 17 Septembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de BOULOGNE SUR MER REF : PB/ VV APPELANT Monsieur Kamal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93566

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

C/ Monsieur Kamal Z... Expéditions le : 21 SEPTEMBRE 2016 Me Clémence LE MARCHAND S. C. P.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

680b1da02c124f4fd8d67226

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[D] & [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Vanessa KAYAL Me Nicolas MASSUCO Me Olivier PEISSE Décision déférée à la Cour : Arrêt de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf7bd3db21cbdd8ebf7

Appel

13 décembre 2011

13 décembre 2011

Kamal X... à l'encontre de la société Mondial Assistance France.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb82bd3db21cbdd8dab8

Appel

28 mars 2011

28 mars 2011

Kamal Y...

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

671894b7d8ceca1cd701927a

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

15 mai 2024, l'association refuge Andrée [M] demande de : - constater le désistement d'appel de Mme [D] et de ce qu'elle déclare renoncer à toute réclamation et revendication concernant la chienne kaya

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00230_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Sur l'intervention de la Fédération française de canoë-kayak et sports de pagaie (FFCK) : 2.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

697489b2cdc6046d4787edd0

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

exigé par la Shem (6m3/s), imposant un redimensionnement de la vanne Kayak ; que les nouveaux calculs se sont trouvés très éloignés du cahier des charges qui avait servi aux entreprises pour répondre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c147

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

Kamal X... C / Sandra Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd90030

Appel

18 décembre 2012

18 décembre 2012

Kamal X...

Source officielle

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