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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccf8bd3db21cbdd91df4

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

Le 17 septembre 2010, Jessica X...a déposé en France une requête en divorce.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d65d

Appel

3 février 2011

3 février 2011

Le 13 juillet 2010, Jessica X...a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6cbd3db21cbdd8afc6

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRESIDENT ORDONNANCE DU 18 MARS 2008 DEMANDEUR : Madame Jessica X... ... ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0abd3db21cbdd89e3d

Appel

22 janvier 2007

22 janvier 2007

Mademoiselle Jessica Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e61d

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

THERMOCOLOR CENTRE C/ Jessica X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0bbd3db21cbdd8cbc9

Appel

3 décembre 2008

3 décembre 2008

Partie civile intimée, Non comparant, représenté par Maître MASSARD, Avocat au Barreau de l'Aube En présence de Mademoiselle Jessica Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f231

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

Mme Jessica Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bc7

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

C/ Mme Jessica Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e24

Appel

29 janvier 2016

29 janvier 2016

C/ Jessica X... P-L. P/ E. A demande en paiement de loyers et charges et/ ou tendant à la résiliation du bail et/ ou à l'expulsion.

Source officielle
CA

8ème chambre

686f4e2f334d55acd19f1d66

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Juge des contentieux de la protection de [Localité 5], décision attaquée en date du 17 Janvier 2025, enregistrée sous le n° 24/01635 Monsieur [K] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Jessica

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d80d

Appel

28 février 2011

28 février 2011

Sandrine A... sur leur demande conjointe, homologuant leur convention définitive aux termes de laquelle, Mélanie, née le 12 décembre 1991 et Marie, née le 18 décembre 1995, résidaient chez le père, et Jessica

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd90782

Appel

19 juin 2013

19 juin 2013

Vu la déclaration d'appel de Mme Jessica X... déposée au greffe le 27 janvier 2012. Vu les écritures de Mme Jessica X... déposées au greffe le 12 avril 2012.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc42bd3db21cbdd8fa0f

Appel

26 juillet 2012

26 juillet 2012

Par conclusions du 8 mars 2012, Jessica X... limite la critique de la décision déférée à un seul chef, à savoir le droit de visite et d'hébergement accordé à Fabrice Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9fbd3db21cbdd90baa

Appel

8 août 2013

8 août 2013

X...sur les enfants mineurs : Jessica : Considérant qu'il ressort des éléments versés au dossier que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922ac

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

C/ Mme Jessica Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd9bd3db21cbdd917a8

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

B..., que les difficultés rencontrées par elle et ayant conduit à confier Jessica à ses parents, sont uniquement liées au fait que Jessica refusait de la suivre dans sa vie avec M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb7bd3db21cbdd910c0

Appel

12 février 2014

12 février 2014

Paul X...a légué à Mme Chantal A... et à ses deux filles, Elodie X...et Jessica X..., l'usufruit total de toutes propriétés situées à Marignana et à Porto. Le 07 septembre 1994, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8edf2

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

. ***** EXPOSÉ DU LITIGE : Des relations hors mariage de Monique Y... et Pierre X... est issue une enfant : Jessica née le 09 août 1993, reconnue par les deux parents.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91ed3

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

G : 13/ 06456 Mme Jessica X... C/ Me Céline Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba1bd3db21cbdd8de69

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

David Z...et Jessica X... ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : Alicia née le 07 octobre 2006.

Source officielle

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MERCIER, Jessica, DOISY

SIREN 519635163Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

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SIREN 953814225Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

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Dépôts des comptes

Jessica Helgerson Interior Design Paris

SIREN 912506631Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

17/07/2026

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Créations

Inago, Leslie Murielle Jessica

SIREN 843572934Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

16/07/2026

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Créations

LIMOES, Jessica

SIREN 105861637Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

16/07/2026

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