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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
66878ca405d6f7f678d48f06
4 juillet 2024
4 juillet 2024
PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [U] [B] [Adresse 1] [Localité 7] Non comparant Représenté par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 80, substituée par Me Jennyfer
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6870a1775b6604a26aae887d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
La société Stock J Boutique Jennyfer (la société Jennyfer) a eu recours aux services de cette société pour renégocier le marquage de vêtements à la marque « Don't call me Jennyfer », marquage précédemment
Source officielleChambre Sociale
63c649a6be43307c9013b28c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
En outre, ces obligations découlent de l'entrée dans le réseau de distribution exploité par la société STOCK J BOUTIQUE JENNYFER et de la circonstance que la boutique porte l'enseigne JENNYFER, le commettant
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL01590_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Le recours gracieux formé par la société Jennifer a été rejeté par une décision du 25 juin 2019.
Source officielleCour d'Appel
6253cb98bd3db21cbdd8ddae
2 mars 2011
2 mars 2011
LABORATOIRE SICOBEL, prise en la personne de son représentant légal 39 Route Nationale 7 Le Chênerond 69570 DARDILLY Représentant : la SCP ARNAUD-REY (avocats au barreau de LYON) INTIME : Monsieur Jenny
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edc9
26 septembre 2011
26 septembre 2011
.- X..., homologuant la convention conclue entre eux le 18 janvier 2008 qui prévoyait que pour sa contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant majeure Jennifer, étudiante, le père verserait
Source officielleChambre sociale
66235ac8aec0e60008fe991b
11 avril 2024
11 avril 2024
délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer
Source officielleCour d'Appel
6253cb62bd3db21cbdd8d5db
27 janvier 2011
27 janvier 2011
SECTION 2 ARRÊT DU 27/ 01/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 04912 Ordonnance (No) rendue le 10 Juin 2010 par le Tribunal de Grande Instance de LILLE REF : PB/ VV APPELANTE Madame Jennifer
Source officielleChambre sociale
66235ac6aec0e60008fe98cb
11 avril 2024
11 avril 2024
[Z] ( mon chef) car il n'y a plus personne quand je verrouille la porte; pas de témoin 1er personne avisée." Elle compléte le descriptif des faits à la demande de la caisse, en indiquant que M.
Source officielleChambre sociale
670a115cf178dc2492b0fa26
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[L], lors d'une conversation a déclaré : 'je n'ai rien à craindre car j'ai Shérazade' puis a sorti une arme à feu de son sac quand il lui a été demandé ce qu'il entendait par le nom de Shérazade.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162c50f1e6e055673490869
11 octobre 2012
11 octobre 2012
au répertoire général : S 10/04760 - CM Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 15 Décembre 2009 par le conseil de prud'hommes de PARIS section encadrement RG n° 08/11787 APPELANTE SAS JENNY
Source officielle17e Chambre
6032f554892f2d68c6ae8a5d
26 octobre 2017
26 octobre 2017
barreau de GRASSE INTIMES Monsieur [I] [C] liquidateur judiciaire de la SA QUESCOM, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Isabelle FICI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Jennifer
Source officielleChambre sociale
66921892f3a19d0db6b71207
11 juillet 2024
11 juillet 2024
alors composée de : Fabienne RAYON, présidente de chambre, Olivier MANSION, président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER, conseillère, GREFFIERS : Juliette GUILLOTIN lors des débats, Jennifer
Source officielleCour d'Appel
6253cb8cbd3db21cbdd8dc01
30 septembre 2009
30 septembre 2009
ZZ... ... 66680 CANOHES Mademoiselle Catherine AA... ... 66750 SAINT-CYPRIEN VILLAGE Monsieur Bruno BB... ... 66240 SAINT ESTEVE Madame Sylvie CC... ... 66000 PERPIGNAN Madame Jenny
Source officielleChambre sociale
65aa251ba34ad100085819a9
18 janvier 2024
18 janvier 2024
la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, président, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer
Source officielleChambre sociale
65b3604f1d7564000872ddd9
25 janvier 2024
25 janvier 2024
délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer
Source officielle8e Chambre A
6034f60ee7a11c23f6e805dc
30 juin 2016
30 juin 2016
IMPRESSIONS ARTISTIQUES DE PROVENCE COTE D'AZUR dont le siège social est [Adresse 4] représentée par Me Pierre LIBERAS de la SELARL LIBERAS & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Jennifer
Source officielle8e Chambre A
6034f60ee7a11c23f6e80631
30 juin 2016
30 juin 2016
EDITION né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 1], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Pierre LIBERAS de la SELARL LIBERAS & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Jennifer
Source officielle8e Chambre A
6034f60ee7a11c23f6e80632
30 juin 2016
30 juin 2016
MARKETING né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 1] demeurant [Adresse 3] représentée par Me Pierre LIBERAS de la SELARL LIBERAS & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Jennifer
Source officielle8e Chambre A
6034f60ee7a11c23f6e80633
30 juin 2016
30 juin 2016
DÉFÉRÉ SARL PRESSE PERIODIQUE BROCHAGE dont le siège social est [Adresse 1] représentée par Me Pierre LIBERAS de la SELARL LIBERAS & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Jennifer
Source officiellePage 1 sur 5