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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
660f94eaa40f8b0008cb729d
4 avril 2024
4 avril 2024
APPELANT : [X] [Z] né le 14 Décembre 1962 à [Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Christian DUBARRY, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me Jennifer
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61630e49da3e3d3066036718
25 janvier 2011
25 janvier 2011
du 12 janvier 2010, APPELANT : Monsieur [T] [J] [L], né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 4], de nationalité Gabonaise, sans emploi, demeurant [Adresse 2], Représenté par Maître Jennifer
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
6871f149df9b8685d8d068ca
23 janvier 2024
23 janvier 2024
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 3] représentée par Me Pascale MAYSOUNABE membre de la SELAS ELIGE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, substituée par Me Jennifer
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
65a77d898121050008662bc7
16 janvier 2024
16 janvier 2024
déclaration d'appel du 20 janvier 2023 APPELANT : Monsieur [W] [S], né le 28 Décembre 1971 à [Localité 5], de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] - [Localité 4] représenté par Maître Jennifer
Source officielleCour d'Appel
émolition d'une installation en parpaings et d'une gouttièrec/Alain Z
6253cad1bd3db21cbdd8c2d6
20 mai 2008
20 mai 2008
Claire-Marie TOUTON-PINEAU et Rémi FIGEROU, Avoués Associés à la Cour, et assistés de Maître Jennifer SALLES, substituant Maître Christian DUBARRY, Avocats au barreau de BORDEAUX, Appelants d'un jugement
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2c7
29 mai 2008
29 mai 2008
représenté par la SCP MICHEL PUYBARAUD, avoués à la Cour, et assisté de Maître Jennifer SALLES substituant Maître Christian DUBARRY, avocats au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : En
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6031fe00bcdea13642ec0ab3
23 mai 2018
23 mai 2018
2015, APPELANTE : Madame [F] [H] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 1] (CÔTE D'IVOIRE), de nationalité Française Profession : Agent de sécurité, demeurant [Adresse 1] assistée de Me Jennifer
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
63be62dd13ef607c90ab6386
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Août 1979 à [Localité 13] (ROUMANIE) de nationalité Française demeurant Maison d'arrêt - [Adresse 2] Représenté par Me Christian DUBARRY, avocat au barreau de BORDEAUX et à l'audience par Me Jennifer
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
696603facdc6046d471dae3c
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Représenté par Me Sylvie ROBERT, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ E : [X] [Z] née le 03 Janvier 1967 à [Localité 9] de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Jennifer
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
6684eac2a0de54ff609f7caa
2 juillet 2024
2 juillet 2024
le [Date naissance 15] 1969 à [Localité 36] de nationalité Française, demeurant [Adresse 9] - [Localité 20] Représentés par Me Christian DUBARRY, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me Jennifer
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
68f8683ad7e432441d85bfe8
21 octobre 2025
21 octobre 2025
épouse [Z] née le [Date naissance 12] 1969 à [Localité 27] de nationalité Française demeurant [Adresse 7] Représentés par Me Christian DUBARRY, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me Jennifer
Source officielleChambre sociale
6520f5e1bb275d83183a3b3a
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[W] ajoute que le salarié a refusé, au début de sa formation le 24 septembre 2019, de se rendre dans la cuisine car il ne voulait pas se salir et a manifesté son refus d'aller en salle, à compter du 14
Source officielleChambre sociale
6711faba7603bf88a18846ff
17 octobre 2024
17 octobre 2024
De même, cette lettre ajoute que le salarié a donné des surnoms tels Fantômas pour un salarié chauve, Cérébro pour un salarié en fauteuil roulant, Cyrano pour un salarié ayant un grand nez...
Source officielleChambre sociale
6610e5e274ef9f00086f64a8
4 avril 2024
4 avril 2024
la salariée au paiement des entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253ca04bd3db21cbdd89d39
22 novembre 2006
22 novembre 2006
Y...JENNIFER T. P. (en réalité : Jennifer Y..., exploitant en son nom personnel)...
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904d1
8 février 2013
8 février 2013
X... à lui verser la somme de 120 euros par mois et par enfant, soit 240 euros au total, à titre de subsides pour les enfants Jennifer et Florane. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f656
17 février 2012
17 février 2012
MOTIFS DE LA DECISION Madame Morella Y... a reconnu Jennifer le 10 janvier 2002 et Florane le 8 janvier 2004.
Source officielleChambre sociale
6610e5e374ef9f00086f64aa
4 avril 2024
4 avril 2024
Le certificat médical initial en date du 5 avril 2018, transmis par la salariée, faisait état d'un «'syndrome anxieux réactionnel'».
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4c5
4 décembre 2007
4 décembre 2007
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 04 DECEMBRE 2007 No 2007 / 537 Rôle No 05 / 13020 Jennifer X... William X... C / Honoré Y...
Source officielleChambre sociale
6520f5e2bb275d83183a3b50
5 octobre 2023
5 octobre 2023
La salariée a interjeté appel le 2 mars 2023.
Source officiellePage 1 sur 15