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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
64c8a0c7dfabddd9699dffa6
28 juillet 2023
28 juillet 2023
ICADE PROMOTION LOGEMENT Représentant : Me Jennifer PLAUT de la SELAS LEGA-CITE, avocat au barreau de [4], toque : 1515 S.A.S. ENTREPRISE [Y] ET FILS S.A.S.
Source officielle1ère chambre civile B
697b0a2acdc6046d47122e1c
27 janvier 2026
27 janvier 2026
DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 27 Janvier 2026 APPELANTE : La société MAISONS AXIAL SAS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jennifer
Source officielleService des Référés
651fa555c601f0831899171f
4 octobre 2023
4 octobre 2023
014 814, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Eric LAPESSÉ, avocat au barreau de LYON, substituant Me Jennifer
Source officielle2ème Chambre
65a8d29ae12c85000874aec0
16 janvier 2024
16 janvier 2024
exercice domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Gaëlle Le Mat de la SCP Guidetti Bozzarelli Le Mat, avocat au barreau de Grenoble, postulant, et par Me Jennifer
Source officielle2ème Chambre
6347ac0f29ffd2adfff4f26a
11 octobre 2022
11 octobre 2022
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 12] [Localité 11] - FRANCE Représentée par Me Gaëlle LE MAT de la SCP GUIDETTI BOZZARELLI LE MAT, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et Maître Jennifer
Source officielle2ème Chambre
6347ac1029ffd2adfff4f26c
11 octobre 2022
11 octobre 2022
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 13] [Localité 12] - FRANCE Représentée par Me Gaëlle LE MAT de la SCP GUIDETTI BOZZARELLI LE MAT, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et Maître Jennifer
Source officielle6ème Chambre
65aa26e2a34ad10008581a66
18 janvier 2024
18 janvier 2024
ZOLA 276 VILLEURBANNE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jennifer PLAUT de la SELAS LEGA-CITE, avocat au barreau de LYON, toque : 502 INTIMEE : LA SOCIETE MUTUELLE DES ARCHITECTES
Source officielle8ème chambre
66fe355b91b69e88a370fca3
2 octobre 2024
2 octobre 2024
immobilière de construction vente, immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 539 263 541, dont le siège social est sis [Adresse 5] à [Localité 7] Demanderesse à l'incident Représentée par Me Jennifer
Source officielle1ère chambre civile B
6684eae1a0de54ff609f7db8
2 juillet 2024
2 juillet 2024
par Me Aude BOUDIER-GILLES de la SELARL ADK, avocat au barreau de LYON, toque : 1086 La société ZOLA 276 VILLEURBANNE, SCI [Adresse 11] [Localité 13] Représentée par Me Stéphane BONNET et Me Jennifer
Source officielle2ème Chambre
64b77f29d1e51905db2b1d75
18 juillet 2023
18 juillet 2023
5] [Localité 3] représentée par Me Gaëlle LE MAT de la SCP GUIDETTI BOZZARELLI LE MAT, avocat au barreau de GRENOBLE substituée par Me LECOMTE, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et Me Jennifer
Source officielle8ème chambre
633fc30ee633183e2ee179fb
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Localité 15] (Rhône), ingénieur commercial, et Madame [D] [J] épouse [B] née le 29 novembre 1971 à [Localité 14] (Gironde), assistante de direction, demeurant ensemble [Adresse 9]) Représentés par Me Jennifer
Source officielleChambre 1-2
68f1d90a9abd0e067a2193a1
16 octobre 2025
16 octobre 2025
INNAMORATO dont le siège social est [Adresse 4] représentée par Me Jean-christophe MICHEL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN et assistée par Me Jennifer PLAUT de la SELARL AVIM AVOCATS, avocat au barreau
Source officielleChambre sociale
6520f5e1bb275d83183a3b3a
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[W] qui indique que le salarié, à la suite d'un refus face à sa demande d'emporter un plat, a répondu : "ici, ce sont des clochards, ils refusent le système à emporter", M.
Source officielleChambre sociale
6690c7440d808eb34e455528
4 juillet 2024
4 juillet 2024
du pied regardant en dehors), et de la supination (plante du pied regardant en dedans).
Source officielleChambre sociale
65b360421d7564000872ddd3
25 janvier 2024
25 janvier 2024
délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer
Source officielle11e Chambre A
615e0e79c25a97f0381f56f1
4 novembre 2014
4 novembre 2014
Monsieur [H] [K] né le [Date naissance 1] 1919 à [Localité 2] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Olivier SINELLE, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Jennifer
Source officielleCour d'Appel
6253cd81bd3db21cbdd938b8
11 janvier 2017
11 janvier 2017
La SNC Casalta et Compagnie expose que Madame X..., compagne du frère de Madame Jennifer A..., est arrivée au camping le 18 juin 2013, mais n'a commencé ses fonctions que le 25 juin 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253cb47bd3db21cbdd8d3c6
15 juin 2010
15 juin 2010
Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du Code de procédure civile ; Signé par Monsieur Bernard CHAUVET, Président, et par Madame Jennifer
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a77
24 février 2017
24 février 2017
en date du 27 FEVRIER 2015 suivant déclaration d'appel en date du 29 AVRIL 2015 RG no 14/00458 APPELANTE : SARL LE PITTO 33 rue Augustin Archambaud 97410 SAINT-PIERRE Représentant : Me Jennifer
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA03663_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
inscrite, du 3 mars 2017 au 23 janvier 2018, à une formation " modéliste toiliste patronnière " auprès de la même école et avoir suivi, du 3 mars 2017 au 31 juillet 2017, un stage " patronage/coupe à plat
Source officiellePage 1 sur 2