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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd8968a
25 janvier 2007
25 janvier 2007
No 45 RGo 165/CIV/05 Grosses délivrées à Mes Piriou et Lam le Expéditions délivrées à Mes Usang leREPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE Chambre Civile Audience du 25 Janvier
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6799c756d0369362bfa179ac
28 janvier 2025
28 janvier 2025
CO LAM [Adresse 3] [Localité 8] Représentées par la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Et assistées de Me Gaetan WAIWE collaborateur de Me Jean-Michel AZOULAI de la SCP AZOULAI
Source officielleCour d'Appel
ébouté la SAS RESIDENCE DU LAC de sa demandec/Mauricette X
6253cacbbd3db21cbdd8c14e
23 juillet 2008
23 juillet 2008
RESIDENCE DU LAC C / Mauricette X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92365
28 avril 2015
28 avril 2015
Copie exécutoire délivrée le : à : Monsieur Jean-François DELCAN, Président délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f54e
2 mai 2012
2 mai 2012
C/ Me Jean Louis Y...- Administrateur judiciaire de SARL LAMS ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd91ffe
10 février 2015
10 février 2015
La SARL LAM a consulté Maître Bernard X...fin juin ou début juillet.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02481_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
LAM.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fdb1a6133fcdaaf01754b09
9 avril 2019
9 avril 2019
Par courrier du 8 février 2019, le conseil de la Mutuelle LAMIE a sollicité le rejet de ces conclusions et de la pièce n°10.
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
68008c8decbbb650faffb0c7
16 avril 2025
16 avril 2025
CONSEILS n'a bénéficié d'aucune économie de TVA et qu'il n'existait aucun intérêt financier pour la société LAMS CONSEILS à agir de la sorte.
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
68008c8cecbbb650faffb0c5
16 avril 2025
16 avril 2025
CONSEILS n'a bénéficié d'aucune économie de TVA et qu'il n'existait aucun intérêt financier pour la société LAMS CONSEILS à agir de la sorte.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fdab0b8a9a76941d9aa7b1c
4 juin 2019
4 juin 2019
caractéristiques de la lampe Lanterne.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd9161c
22 mai 2014
22 mai 2014
RG N : 14/00330 AFFAIRE : SA HSBC FRANCE C/ SCP BTSG, en qualité de mandataire judiciaire de la SARL MAISON DES LAMPES, assignée en intervention forcée, SARL MAISON DES LAMPES MJ-iB
Source officielle2e chambre sociale
6260f8e86d9e13277d6e37df
20 avril 2022
20 avril 2022
Jean-Pierre MASIA, Président, et par M. Philippe CLUZEL, Greffier.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6864c1ff31953a33f9365e5d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
FNDC DE [Localité 4] LAC S.E.L.A.R.L. PHILAE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a5b
20 septembre 2001
20 septembre 2001
7ème CHAMBRE A (Intérêts Civils) 20 SEPTEMBRE 2001 AFF : Association Interdépartementale pour la protection du Lac de SAINTE CROIX C/ X Jean Y Charles ARRET sur RENVOI de CASSATION Audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc48
2 juin 2008
2 juin 2008
pour Madame Eliane Z...née A..., intimée, - déclare recevable mais mal fondé en son appel Monsieur Jean X..., - confirme le jugement entrepris en toutes ses dispositions, - déboute Monsieur Jean X...en
Source officielleCour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d53
28 novembre 2013
28 novembre 2013
MOTIFS DE LA DÉCISION Sur les demandes de la S.A.R.L Maisons des lampes Attendu certes qu'il n'existe aucune convention écrite de découvert en compte entre la banque et la S.A.R.L Maison des lampes
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b16d
10 avril 2008
10 avril 2008
Jean- François BRESSON, Conseiller Madame Véronique BEBON, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 3-1
6788a5d15e7520ea67f8e4df
15 janvier 2025
15 janvier 2025
LAMA FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-françois PEDINIELLI Me Myriam ANGELIER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
68709e447c3ffdb9560b0865
10 juillet 2025
10 juillet 2025
LAC TRANSACTIONS, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège à l'enseigne 'Cabinet Michel Simond' [Adresse 1] [Localité 3] Défaillante, la déclaration d'appel
Source officiellePage 1 sur 50