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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbc2bd3db21cbdd8e2c4

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

Jean-Marc Pierre François Z... ...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66a1ea88f87273063ab3f542

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

[G] [X], demeurant [Adresse 2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 25056-2023-006091 du 24/11/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BESANCON) représenté par Me Jean-Marc

Source officielle
CA

Premier président

68199b4545063c42e3253914

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

PARTIES EN CAUSE : Monsieur [I] Gérant de la société PRO BIKE 25 [T] né le 10 Mars 1968 à [Localité 8] demeurant [Adresse 2] - [Localité 3] DEMANDEUR Représenté par Me Jean-marc PIERRE, avocat

Source officielle
CA

1ère Chambre

69613d57cdc6046d47c47bb0

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

PAUTHIER, avocat au barreau de BESANCON ET : INTIMÉS APPELANT SUR APPEL INCIDENT Monsieur [D] [L] né le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 7], demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Jean-marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd93262

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

C/ Jean-Marc, Pierre Y...

Source officielle
CA

1ère Chambre

63be62d913ef607c90ab636e

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

juridictionnelle de BESANCON) APPELANT ET : Madame [V] [I] épouse [F] née le 15 Décembre 1953 à [Localité 4], de nationalité française, retraitée, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Jean-Marc

Source officielle
CA

1ère Chambre

63b546bcc9018405dfcaacc0

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

de construction [K] [L] C/ [V], [G], [I] [H], [D], [R], [M] [N] PARTIES EN CAUSE : Monsieur [K] [L] né le 08 Juillet 1971 à [Localité 8] demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Jean-Marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918b0

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

RG N : 13/ 00669 AFFAIRE : Jean-Marc X..., Marie-Pierre X..., Caroline X..., Emmanuel Y... ML du patrimoine de M. JM X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd92630

Appel

8 juillet 2015

8 juillet 2015

Marc Jean-Marie Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LA GIRONDE C.G.T. UDAF 33c/L'ASSOCIATION UDAF DE LA GIRONDE

6253c9a7bd3db21cbdd88ef7

Appel

22 janvier 2007

22 janvier 2007

Marc Jean GAUTIER & Pierre FONROUGE, avoués à la Cour et représentés par Maître Raymond BLET, avocat au barreau de BORDEAUX, Appelants d'une ordonnance de référé rendue le 03 avril 2006 par le Président

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a316

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Marc Jean GAUTIER & Pierre FONROUGE, avoués à la Cour et plaidant par Maître Monique GUEDON, avocat au barreau de BORDEAUX, Intimés, Rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a357

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Marc Jean GAUTIER & Pierre FONROUGE, avoués à la Cour et plaidant par Maître Monique GUEDON, avocat au barreau de BORDEAUX, Intimés, Rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été

Source officielle
CA

Avis

CADA:20154639

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

communication de la liste des moyens mis par l’État à disposition des anciens présidents Valéry Giscard d'Estaing et Jacques Chirac, de Mesdames Danielle Mitterrand et Edith Cresson, et de Messieurs Jean-Marc

Source officielle
CA

3e chambre civile

6438f2d6a942a604f5e93627

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Il conclut à l'absence de préjudice du fait de cette perte de marché, considérant qu'elle lui a permis de vendre sa marchandise disponible à de meilleures conditions de marge.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c996bd3db21cbdd88b61

Appel

6 décembre 2006

6 décembre 2006

Jean-Pierre, A... Jean-Marc et B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd9290a

Appel

27 octobre 2015

27 octobre 2015

Jean-Marc X... C/ Mme Isabelle Y...épouse X...

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CA

Cour d'Appel

6253cb87bd3db21cbdd8db56

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE, EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Monsieur Marc X... a été engagé par la S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925d8

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

Jean-Marc X... C/ Mme Christelle Y...épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef23

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

No 06/ 03626 AFFAIRE : Marc X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0cbd3db21cbdd89ea1

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Jean-Marc X... avait lui même tenté sans succès de trouver un acquéreur.

Source officielle

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