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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
61637742f6919f4eda2c38fa
16 septembre 2010
16 septembre 2010
B] [C] née le [Date naissance 2] 1939 à [Localité 6] de nationalité française retraitée demeurant [Adresse 4] représentée par la SCP GAULTIER - KISTNER, avoués à la Cour assistée de Maître Jean
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6d5
27 juin 2008
27 juin 2008
Jean-Pierre C/ CPAM de la Charente - Jean Claude Y... - AXA ASSURANCES COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 27 juin 2008, Sur appel d'un
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163f651c5e1c13d83dae33e
3 décembre 2009
3 décembre 2009
[Adresse 2] Représenté par Me Jean-Philippe POUSSET, avocat au barreau de la Charente.
Source officielleCour d'Appel
6253c8debd3db21cbdd867da
7 février 2003
7 février 2003
fabriqués par la SAPAR avant le 20 janvier 2000 ; Jean-Claude AUGÉ, avisé de cette décision, a fait diffuser le jour même un communiqué de presse précisant que les produits concernés représentaient 50
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869e1
7 février 2003
7 février 2003
fabriqués par la SAPAR avant le 20 janvier 2000 ; Jean-Claude AUGÉ, avisé de cette décision, a fait diffuser le jour même un communiqué de presse précisant que les produits concernés représentaient 50
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a29
12 septembre 2013
12 septembre 2013
Jean-Philippe X... C/ M. Patrick Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d76a
16 février 2011
16 février 2011
L BOUCHERIE CHARCUTERIE LES PALMIERS Prise en la personne de son représentant légal en exercice Chez Monsieur Jean Pierre A... ... 20150 PORTO représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88da8
7 novembre 2006
7 novembre 2006
CHARENTE-MARITIME SAINTES C/ Jean-Claude X..., D.R.A.F. POITOU CHARENTES POITIERS APPELANTE :M.S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92460
23 avril 2015
23 avril 2015
YY..., Jocelyne ZZ..., Amandine AA..., Olivier BB..., Dominique CC..., Patricia DD..., Jean-Pascal EE..., SYNDICAT SUD PROTECTION SOCIALE, PREFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME, PREFECTURE DE REGION
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb81
19 octobre 2011
19 octobre 2011
* * *FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES Selon actes de cession en date du 17 mai 2006, Monsieur Rock Claude Y...a vendu à Monsieur Jean-François X...une remorque et un véhicule Land-Rover
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903cf
13 mars 2013
13 mars 2013
Jean-Claude X...après le 7 février 2006. Par conclusions signifiées le 22 novembre 2006, M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04459_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Jean-Claude Pauziès, - les conclusions de M. Romain Roussel Cera, rapporteur public, - et les observations de Me Pielberg, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af87
15 janvier 2008
15 janvier 2008
DIXIEME CHAMBRE CIVILE ARRET DU 15 Janvier 2008 APPELANTE : Société JEAN CABY SAS, représentée par ses dirigeants légaux domiciliés audit siège, venant aux droits de la Société SAS CHARCUTERIE IMPERATOR
Source officielleCHAMBRE CIVILE
642e6382826f3a04f52166e6
5 avril 2023
5 avril 2023
GATÉ, Présidente de Chambre Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Jean-Yves SEGONNES, Conseiller qui a fait un rapport oral à l'audience Greffière : Lors des débats : Charlotte ROSA , adjointe
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c082
15 mai 2008
15 mai 2008
Monsieur Jean-Claude Z... Monsieur Francis Z... Madame Liliane Z... épouse X... Monsieur Benjamin Z... Monsieur David Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcd6
24 janvier 2008
24 janvier 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE- SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 24 JANVIER 2008 (Rédacteur : Jean- Claude SABRON, Conseiller,) No de rôle : 07 / 01697
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd92a0b
12 novembre 2015
12 novembre 2015
N DOSSIER N 15/ 50 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 12 novembre 2015 Jean-Claude X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b058
28 février 2008
28 février 2008
EXPOSÉ DU LITIGE Jean- Paul X... a été engagé le 1er juillet 1979 en qualité de chargé de clientèle à la Caisse d' Epargne et de Prévoyance de Poitou Charente (ci- après dénommée la Caisse).
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU-CHARENTESc/S.C
69f97c55cdc6046d47a17fa5
4 mai 2026
4 mai 2026
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU-CHARENTES c/ S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Philippe Xc/Maître Jean-François Y
6253cad1bd3db21cbdd8c2ea
22 juillet 2008
22 juillet 2008
c/ Maître Jean-François Y... , en qualité de Mandataire Liquidateur de la SARL QVS Le C.G.E.A.
Source officiellePage 1 sur 24